Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations conseil municipal 20 avril 2018
Déliberation - deliberations conseil municipal 17 decembre 2021
Déliberation - Compte rendu Conseil municipal 2 avril 2021
Déliberation - Ordre du jour Conseil municipal du 17 décembre 202
Déliberation - Deliberations conseil municipal 6 octobre 2017
Déliberation - Deliberations conseil municipal 6 decembre 2019
Déliberation - Délibérations du Conseil municipal du 24 juin 2022
Déliberation - Délibérations Conseil Municipal 3 février 2023
Déliberation - Deliberations conseil municipal 11 octobre 2019
Déliberation - Délibérations conseil municipal 5 avril 2024
Déliberation - Délibérations conseil municipal 2 avril 2021
Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations conseil municipal 2 avril 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Consommateurs,
Direction Vie des assemblées Nantes, le 2 avril 2021
Ordre du jour Conseil municipal du 2 avril 2021
N° Objet Annexes Rapporteur
1 Conseil municipal – Procès-verbal du 5 février 2021. Procès-verbal
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.
Mme la Maire
2B Vœu à l’occasion de la journée mondiale de la sensibilisation à l’autisme
M. ASSEH
3 Budget primitif 2021 – Vote du budget principal – Autorisations de programmes et crédits de paiement – Dispositions budgétaires et comptables – Approbation.
M57
APCP
Par CR
fonctionnement
Par CR
investissement
Rapport
présentation
M. BOLO
4 Vote des taux 2021 des taxes directes locales – Approbation. M. BOLO
5 Culture – Mise en place de la gratuité à la Bibliothèque Municipale – Approbation.
Tarifs M. COCOTIER
6 Plan de soutien pour la culture – Approbation. M. SEASSAU
7 Crise Covid – Aide exceptionnelle en faveur des théâtres intermédiaires – Conventions et avenants – Approbation.
Annexes M. SEASSAU
8 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions et
avenants
Mme BERTU
9 Politique publique Petite Enfance – Crèches associatives – Attributions de subventions - Dispositif d’aide exceptionnelle COVID19 – Approbation.
Avenants Mme NAULIN
10 Mise en place de nouveaux services à la population au sein de la Maison de la Tranquillité Publique – Conventions – Approbation.
Conventions M. BOLO
11 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenant – Approbation.
Avenant Mme RODRIGUEZ
12 Politique publique « familles et parentalité » – Deuxième répartition de subventions – Approbation.
Mme NAULIN
1 sur 3 13 Politique publique Petite Enfance – Multiaccueils municipaux – Etude santé environnementale – Approbation.
Mme NAULIN
14 Politique publique Petite Enfance – Lieux Accueils Enfants-Parents (LAEP) associatifs – Modalités de financement – Approbation.
Mme NAULIN
15 Politique Jeunesse - Vie étudiante – Soutien à la création d’un pôle de restauration sociale dans le quartier de la création – Subvention d'investissement au CROUS – Convention – Approbation.
Convention Mme COUSSINET
16 Associations vie étudiante et logement des jeunes – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation.
Conventions Mme COUSSINET
17 Politique Jeunesse - Programme d’investissements d’Avenir (PIA) – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Conventions et
avenants
Mme LANGLOIS
18 Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions – Approbation.
Avenant Mme BASSANI
19 Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme COLLINEAU
20 Citad’elles – Convention de partenariat – Approbation. Convention Mme BERTU
21 Politique publique Migration – Intégration – Deuxième répartition de subventions – Convention CIMADE – Approbation.
Convention Mme BOISRAME
22 Politique publique Migration - Intégration - Subvention à l'association SOS Méditerranée.
M. PASCOUAU
23 Politique publique du patrimoine – Subventions – Convention – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.
Conventions M. CHATEAU
24 Voie publique – Dénomination – Approbation. Plan M. CHATEAU
25 Développement Culturel – Attributions et répartitions de subventions – conventions – approbation.
Conventions et
avenants
M. SEASSAU
26 Le Cinématographe Ciné-Nantes Loire-Atlantique – Signature du marché de maîtrise d’oeuvre.
M. SEASSAU
27 Pont-Supérieur – Pôle d’Enseignement Supérieur Vivant Bretagne Pays-de-la-Loire – Modification des statuts – Approbation.
Statuts M. COCOTIER
28 Culture – Conservatoire – Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et danseurs scolarisés au Collège Victor Hugo et au Conservatoire de Nantes – Approbation.
Convention M. COCOTIER
29 Culture et proximité - Pratiques culturelles amateurs – Pratiques culturelles émergentes - Attributions et répartitions de subventions – conventions et avenants – approbation.
Annexes Mme BOURDON
30 Sports - Deuxième répartition de subventions - conventions et avenants – approbation.
Annexes M. REBOUH
31 Règlement local de publicité métropolitain (RLPm) - Débat d'orientations générales.
M. QUÉRO
32 Candidature à la labellisation européenne Cit’ergie gold – Approbation.
Annexe M. RIOM
2 sur 3 33 Adhésion à l'association « Les Eco Maires ». Mme BONAMY
34 Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières – Avenant n° 1 à conclure avec l’ANRU – Approbation.
Avenant M. ASSEH
35 Nantes - Extension de la piscine des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation préalable – Approbation.
M. QUÉRO
36 Soutien au projet Commerce du futur – Subvention – Approbation. Convention M. SALAÜN
37 Actions de coopération et de solidarité internationale – Soutien aux projets – Avenants – Approbation.
Avenants M. GUISSE
38 Soutien à la Ville de Rufisque (Sénégal) dans la lutte contre l’épidémie de Covid 19 – Attribution d’une subvention – Convention – Approbation.
Convention M. GUISSE
39 Cosmopolis – Echanges Internationaux – Subventions – Approbation.
M. MARAIS
40 Jumelages Européens – Subvention – Approbation. M. PASCOUAU
41 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
Annexes Mme BASSAL
42 Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
Avenant M. QUÉRO
43 Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Avenants aux conventions particulières relatives au SIG métropolitain et portail Géonantes et à la Gestion du Centre de Supervision Urbain – Approbation.
M. BOLO
44 Acquisitions et cessions foncières – Approbation. M. BOLO
45 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO
46 Transaction immobilière – Vente de locaux au groupement d’Intérêt économique NGE – Approbation.
M. ASSEH
47 Commission consultative des services publics locaux – Composition – Modification – Désignations diverses.
M. BOLO
48 Loire-Atlantique Développement SELA – Prises de participations aux capitaux de la SAS Patrimoniales Centralités 44 et de la SCCV Les Logias de Clisson.
M. BOLO
49 Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
Annexes M. BOLO
50 Octroi d’une garantie d’emprunt à la SAS NOVAPOLE relative à la Maison de santé Bellevue – Approbation.
Annexes Mme la Maire
51 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives aux risques financiers externes et engagements hors bilan de Nantes Métropole au titre des années 2014 et suivantes – Information.
Rapport
Réponse
Mme la Maire
3 sur 3