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Déliberation - Deliberations conseil municipal 20 avril 2018
Document publié le Vendredi 20 avril 2018 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 20 avril 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 20 avril 2018
Ordre du jour
Conseil municipal du 20 avril 2018 - Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 9 février 2018 –
Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
Mme le MAIRE
- Communication thématique
De la proximité à l’excellence : la santé au service de tous les
nantais.
- Question orale
2A - Voeu – « Pour un grand Service Public Ferroviaire » M. BOLO
3 - Quartiers Nantes Erdre – Hauts Pavés/Saint Félix et
Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration et extension de
trois écoles : Beaujoire, Gaston Serpette et Mutualité – Approbation
des programmes et des coûts – Autorisation de lancement du
concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.
Mme NAËL
4 - Quartier Saint-Donatien/Malakoff – Construction d’un groupe scolaire
associé à un accueil de loisirs, dans la ZAC Mellinet – Choix du maître
d’œuvre – Approbation.
Mme NAËL
5 - Quartier Nantes Erdre – Construction d’un groupe scolaire associé à
un accueil de loisirs, dans la ZAC du Champ de Manœuvre – Choix
du maître d’œuvre – Approbation.
Mme NAËL
6 - Projet Grand Bellevue – Site de la Maison de l’Enfance et Terrain d’Aventure (META) – Travaux d’aménagement – Procédures
adaptées – Approbation.
Mme NAËL
7 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation.
Mme NAËL
8 - Politique publique « familles et parentalité » – Seconde répartition de
subventions – Approbation.
Mme SALOMON 9 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants-Parents –
Convention – Approbation.
Mme SALOMON
10 - Politique publique petite enfance – Crèches associatives –
Conventions – Approbation.
Mme RODRIGUEZ
11 - Développement culturel – Deuxième répartition de subventions –
Conventions et avenants – Adhésion à l'association ADRC –
Approbation.
M. MARTINEAU
12 - Structures culturelles conventionnées – Deuxième répartition de
subventions – Convention et avenants – Approbation.
M. SEASSAU
13 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures
conventionnées – Conventions – Avenant – Approbation.
M. MARTINEAU
14 - Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) – Modification des
statuts – Avenant – Approbation.
M. MARTINEAU
15 - Etablissement public de coopération culturelle ESBANM –
Modification des statuts – Adhésion de la Ville de Saint-Nazaire et la
CARENE et nouvelle dénomination de l’établissement – Approbation.
M. MARTINEAU
16 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre le Département de Loire
Atlantique, la Ville et la Maison de la Poésie – Approbation.
M. SEASSAU
17 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de
subventions – Conventions - Avenant – Approbation.
M. SEASSAU
18 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Convention et
avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du
patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation.
M. CHATEAU
19 - Prestation de service pour le dispositif de médiateurs de quartier. –
Approbation.
M. NICOLAS
20 - Vie associative – Aide à la construction d’équipement – Francas Pays
de la Loire - Subvention d'investissement – Convention – Approbation.
Mme BASSAL
21 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions
et avenants – Approbation.
Mme BASSAL 22 - Adolescence et Jeunesse – Action « chantiers découverte et
remobilisation » – Convention de groupement de commandes entre la
Ville de Nantes, Nantes Métropole et Nantes Métropole Habitat et les
communes engagées dans le PIA : Orvault, Rezé, et Saint Herblain –
Deuxième répartition de subventions – Convention – Avenants –
Approbation
M. MARTIN
23 - Jeunesse – Aide aux projets – Refonte du dispositif CLAP –
Approbation.
M. MARTIN
24 - Associations Vie Étudiante – Deuxième répartition de subventions –
Approbation.
M. SALECROIX
25 - Sports – Deuxième répartition de subventions – Avenants –
Approbation.
M. REBOUH
26 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –
Subventions – Approbation.
M. HUARD
27 - Avenants aux conventions d'exécution de la Gestion Urbaine et
Sociale de Proximité des quartiers Nantes Nord, Bottière Pin Sec et
Grand Bellevue portant intégration des bailleurs sociaux Aiguillon
Construction et Vilogia – Approbation.
Mme NAËL
28 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième
répartition de subventions – Convention – Approbation.
Mme BENÂTRE
29 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux
projets – Subventions – Conventions – Approbation.
M. SALAÜN
30 - Échanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions –
Approbation.
M. SOBCZAK
31 - Mission commerce – Subventions – Convention – Avenant –
Approbation.
M. ROBERT
32 - Avis sur le projet de plan de déplacements urbains 2018-2027,
perspectives 2030 de la Métropole Nantaise.
Mme TOUCHEFEU
33 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
34 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –
Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC 35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et
Travaux – Approbation.
M. CHATEAU
36 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier –
Approbation.
M. BOLO
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