Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 05 07 22 Ordre du Jour
Déliberation - CM 06 12 22 Liste des deliberations
Déliberation - CM 27 09 22 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2023 07 04 Liste des deliberations
Déliberation - CM 23 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2025 07 01 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2024 05 28 Liste des deliberations
Déliberation - CM 05 07 22 Deliberations
Déliberation - CM 2024 03 26 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2023 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - CM 05 07 22 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 07 22 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
commune de COURNON-D’AUVERGNE
Affiché et publié le 11 juillet 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2022
COMMISSION : VILLE PRATIQUE
Rapport n° 1 - Finances : Budgets Ville, Camping et Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 2 - Marchés publics : Signature d’un contrat de concession de service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Approuvé à l’unanimité (3 abstentions)
Rapport n° 3 - Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour les achats de fournitures de bureau et d’agendas – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 4 - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2021
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 5 - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Année 2022
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 6 - Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes Approuvé à l’unanimité
COMMISSION : VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
Rapport n° 7 - Éducation : Tarifs 2022/2023 – Services de la restauration collective Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 8 - Éducation : Tarifs 2022/2023 – Services municipaux périscolaires Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 9 - Éducation : Tarifs 2022/2023 – Centre d’Animations Municipal Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 10 - Jeunesse et citoyenneté : Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) Cournon / Le Cendre avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme Approuvé à la majorité (28 voix pour, 3 contre, 4 abstentions)
Rapport n° 11 - Jeunesse et citoyenneté : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association CONCORDIA
Approuvé à l’unanimité
DGS Ville de Cournon-d’Auvergne
Service en charge du Conseil Municipal - 1 COMMISSION : VILLE VIVANTE
Rapport n° 12 - Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 13 - Culture : Convention de partenariat culturel avec l’Université Clermont Auvergne « Service Culture Loisirs Action Sociale et Sport » (UCA CLASS)
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 14 - Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre dans le cadre de l’accueil d’un spectacle
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 15 - Culture : Dispositif « Pass’Région - spectacles » - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre des campagnes 2022/2023, 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 16 - Cinéma : Dispositif « Pass’Région - cinéma » - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre des campagnes 2022/2023, 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 17 - Musique : Conservatoire municipal de musique : Tarifs 2022/2023 Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 18 - Sports : Tarifs 2022/2023 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 19 - Sports : Installations sportives mises à disposition du collège « La Ribeyre » – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2022/2023
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 20 - Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2022/2023
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 21 - Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue d’Auvergne-Rhône- Alpes de Handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2022/2023 Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 22 - Animations de ville : Marchés artisanaux dénommés « Jeudis du plan d’eau » organisés par la Ville de Cournon-d'Auvergne durant la période estivale – Adoption du règlement Approuvé à l’unanimité
COMMISSION : VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
Rapport n° 23 - Aménagement du territoire : Adhésion à la charte EcoQuartier 2022 par la commune de Cournon-d’Auvergne pour l’opération Cournon Cœur de Ville Approuvé à l’unanimité
DGS Ville de Cournon-d’Auvergne
Service en charge du Conseil Municipal - 2 Rapport n° 24 - Aménagement du territoire : Convention de portage entre la commune de Cournon- d'Auvergne et l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne pour les acquisitions du secteur Marc Bloch
Approuvé à la majorité des votants (30 voix pour, 4 contre, 1 ne prend pas part au vote)
Rapport n° 25 - Travaux : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon- d’Auvergne pour des travaux d’installation de brise-soleil au service population de la Mairie de Cournon-d’Auvergne sise place de la Mairie à Cournon-d'Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 26 - Voirie : Mise à disposition d’une bande de terrain comprise dans la parcelle communale cadastrée section AY n° 43 sise chemin de la Motte lieu-dit « Les Praclios » à Cournon- d’Auvergne pour la création d’une voie verte dans le cadre du schéma directeur cyclable métropolitain – Convention avec Clermont Auvergne Métropole
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 27 - Voirie : Mise à disposition d’une emprise foncière de la parcelle communale cadastrée section ZL n° 154 sise le long de l’avenue de Clermont (RM 212) à Cournon-d’Auvergne pour la création d’une voie verte dans le cadre du schéma directeur cyclable métropolitain – Convention avec Clermont Auvergne Métropole
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 28 - Environnement et développement durable : Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération clermontoise – Avis de la commune
Rapport n° 29 - Économie de proximité : Convention avec l’association « Cournon Commerces Artisans » pour l’année 2022
Approuvé à l’unanimité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapport n° 30 - Élections : Désignation et formation des commissions municipales – Modification Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 31 - Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité de Parrainage et Jumelage des Villes Nationales et Internationales » – Modification Approuvé à l’unanimité
VŒU – MOTION
Rapport n° 32 - Vœu de la Municipalité de Cournon-d'Auvergne relatif à la signature de l’appel au soutien du Traité international sur l’Interdiction et l’élimination des Armes Nucléaires à ratifier par la France
Approuvé à l’unanimité
Rapport n° 33 - Motion conjointe du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) et de la Régie établissement public industriel et commercial T2C face à la montée d’incivilités dans les transports de l’agglomération clermontoise – Soutien de la Ville de Cournon-d'Auvergne
Approuvé à l’unanimité
DGS Ville de Cournon-d’Auvergne
Service en charge du Conseil Municipal - 3