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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54385&did=115618&sechash=43b56da0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/04/2024
Publié
le
9
Avril
2024
ID
: 056-215600784-20240405-DEL_
2024 24-DE
DÉPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
GUIDEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le 04
Avril
à 20
H 30,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Joël
DANIEL,
Maire.
Étaient
également
présents
:
Mme
Françoise
BALLESTER,
M.
Patrice
JACQUEMINOT,
Mme
Marylise
FOIDART,
M.
Christian
GUEGUEN,
Mme
Laëtitia
MELOIS,
M.
Jacques
GREVES,
Mme
Arlette
BUZARE,
M.
Jean-Jacques
MARTEIL,
Mme
Anne-Marie
GARANGE,
M.
Franck
DUVAL,
M.
Gwenaël
COURTET,
M.
Georges
THIERY,
M.
Patrice
LE
STUNFF,
M.
Lucien
MONNERIE,
Mme
Séverine
LE
FLOCH,
M.
Patrick
GUILBAUDEAU,
M.
Alain
DESGRE,
Mme
Annette
FREOUX,
Mme
Maryvonne
LE
GAL,
M.
Bernard
BASTIER,
Mme
Chantal
DEMANGEON,
Mme
Estelle
MORIO,
M.
Didier
LEMARCHAND,
M.
Jean-François
SALVAR,
M.
Pierre-Yves
LE
GROGNEC,
M.
Guy
DECROIX,
M.
Régis
KERDELHUE,
Mme
Isabelle
LOISEL
Absent
(s)
excusé(s)
ayant
donné
pouvoir
:
Philippe-Jacques
BLESBOIS
à Marylise
FOIDART
Hugues
DEVAUX-MARKOV
à Jean-Jacques
MARTEIL
Françoise
HENRIQUEZ
à Arlette
BUZARE
Mme
Annaïg
MESTRIC
à
Christian
GUEGUEN
Secrétaire
: Mme
Marvylise
FOIDART
Date
de
la
convocation
28
Mars
2024
Date
de
l'affichage
29
Mars
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
33
Nombre
de
présents
29
Nombre
de
votants
33
2024
24
Désignation
du président
de
séance
pour
la
présentation
du
compte
administratif
2023
Rapporteur :
J.
Daniel
Il
est
rappelé,
qu'en
application
des
dispositions
de
l’article
L.
2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
ne
peut
assister
au
vote
du
compte
administratif.
Dans
ce
cas,
le
Maire
peut,
même
s’il
n’est
plus
en
fonction,
assister
à
la discussion
mais
il doit
se
retirer
au
moment
du
vote.
Aussi,
il convient
que
le Conseil
Municipal
procède
à l’élection
du
Président
de
séance.
Mis en ligne le 9 Avril 2024 Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2024
Publié
le
9
Avril
2024
ID
: 056-215600784-20240405-DEL
2024
24-DE
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
:
- D'ÉLIRE
M.
Patrice
JACQUEMINOT,
adjoint
aux
finances,
afin
de
présider
le
conseil
municipal
pour
la
délibération
portant
sur
le compte
administratif
2023.
l'est
précisé
que
cette
élection
peut
se
faire
à
main
levée
à
l’unanimité
des
membres
du
Conseil
municipal
conformément
à l’article
L. 2121-21
du
CGCT.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à
l'unanimité
le
vote
à
main
levée
ELIT
Patrice
JACQUEMINOT,
Président
de
séance
pour
présenter
le compte
administratif
2023.
Adopté
par
24
voix
pour
et
9
abstentions
(LE
GROGNEC
Pierre-Yves,
DECROIX
Guy,
LOISEL
Isabelle,
KERDEKHUE
Régis,
BASTIER
Bernard,
MORIO
Estelle,
DEMANGEON
Chantal,
LEMARCHAND
Didier,
SALVAR
Jean-François).
Pour
extrait
conforme,
Guidel,
le
5 Avril
2024
Le
Maire,
Joël
DANIEL