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Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Sièges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07CM 06 Juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
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Réunion du Conseil Municipal en date du 06 juillet 2021
MAIRIE DE LES SIEGES
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06 juillet 2021
CONVOCATION DU 02 juillet 2021
PROCÈS VERBAL
L’an deux mille vingt et un, le six juillet, à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Antoine BARBIRATI, Maire.
Sont présents : M. MARANDEL Hervé, Mme HARDY Marie-Line et M. GOURREAU Fabrice, maire-adjoints, M. CHEVALIER Philippe, M. CALLEWAERT Anthony, Mme BUIS Laurence, M. BOURNONVILLE Gérald, M. RAGOT Lionel et Mme CANESTRARO Jocelyne, conseillers.
Absente représentée : M. STANIA Éric (pouvoir à Mme BUIS)
M. MARANDEL Hervé élu secrétaire de séance.
L'ordre du jour étant le suivant :
* Approbation du procès-verbal en date du 15 juin 2021,
* Charte DPU,
* Devis décoration de noël,
* Devis peinture Salle des Fêtes,
* Questions diverses.
******
Ouverture de la séance à 18 heures 30.
Approbation du procès-verbal en date du 15 juin 2021
Le procès-verbal de la réunion du 15 juin 2021 a été approuvé à l’unanimité. Page 2 sur 2
Réunion du Conseil Municipal en date du 06 juillet 2021
2021-31. Chartre Droit de Préemption Urbain
Dans le cadre du PLUi, suite à la délibération 38-2021 votée au conseil communautaire, autorisant le président de la CCVPO à signer avec les communes la charte validée par délibération 39-2021, en date du 26 mai 2021.
Monsieur le maire fait lecture de la charte au conseil municipal et demande l’autorisation de la signer.
Le conseil municipal décide, après en délibéré à 10 voix pour et 1 abstention :
- D’autoriser le maire à signer la charte DPU.
2021-32. Devis décoration de Noël
Monsieur le maire expose le devis de l’entreprise FESTILIGHT de Villechétif pour les décorations de Noël, d’un montant de 5 610,97€ TTC.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- Accepte le devis de l’entreprise FESTILIGHT d’un montant de 5 610,97€ TTC. - Charge le Maire de signer tous les documents nécessaires
2021-33. Devis peinture Salle des Fêtes
(M. BOURNONVILLE sort de la salle)
Monsieur le maire expose au conseil municipal le devis de l’entreprise GA-renov89 de Monsieur BOURNONVILLE situé à Les Sièges, concernant les travaux de peintures des sanitaires de la salle des fêtes d’un montant de 2 000€TTC.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- Accepte le devis de l’entreprise GA-renov89 d’un montant de 2 000€ TTC. - Décide que les travaux seront faits hors location du 26 juillet au 27 août 2021. - Charge le Maire de signer tous les documents nécessaires.
(M. BOURNONVILLE revient dans la salle)
* Questions diverses :
- Feu du 13 juillet, M. MARANDEL ET M. CALLEWAERT s’occupent de la musique lors de la retraite aux flambeaux.
***
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 00.