Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - a7ozvu261eus23q
Déliberation - w26hkwmi4cszti
Déliberation - fxcyizs5ij0lgdx
Déliberation - 7273boz8bsnuhvg
Compte-Rendu - kyvb4sncg1lkvle
Déliberation - n5975yihwhiko0t
Déliberation - cl3l9hvqoioszf
Convocation - n1tj4zlfeijxcmy
Déliberation - ucxwqytt985xiz
Compte-Rendu - 6pput6q26onws71
Compte-Rendu - clhuyi33uhjueq3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Compte-Rendu - clhuyi33uhjueq3)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
Saint
Barthélemu
Lestra
République Française
EXTRAIT
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
Département
de
la
Loire
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
15
JANVIER
2024
ORDRE
DU
JOUR :
Visio
avec
M.
Blaison
d'EPORA
La
convention
signée
avec
EPORA
pour
le
tènement
de
la place
a été
signée
en
2022
pour
une
durée
de
3
ans,
soit
jusqu’en
février
2025.
C’est
une
convention
opérationnelle
avec
pour
finalité
la
création
de
7
logements,
dont
6 logements
sociaux,
et dans
laquelle
il est prévu
des
travaux
de
démolition,
de
curage
et de
désamiantage
des
bâtiments.
Aujourd’hui,
les
options
pour
la commune
sont :
-__
Réaliser
l’opération
avec
EPORA
avec
démolition
du
bâtiment
du
coquetier,
curage
et
désamiantage
du
bâtiment
du
commerce.
Reste
à charge
pour
la
commune
de
249
750
€
(dépenses
prévisionnelles
de
280
750
€ moins
une
participation
d'EPORA
de
31
000
€)
-
Acheter
le
tènement
dans
l’état
pour
un
coût
de
188
055,09
€
qui
correspond
aux
dépenses
déjà
engagées
par
EPORA
Dans
tous
les
cas
les
travaux
de
reprise
des
toitures
ne
sont
pas
pris
en
compte
et devront
être
réalisés
par
la
suite
pour
un
montant
estimé
à 73
000
€ HT.
La
décision
doit
être
prise
avant
le
mois
de
juin
pour
permettre
la réalisation
des
travaux
avant
la
fin
de
la
convention
si la commune
décide
de
continuer
avec
EPORA.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
dans
le cadre
de
l’aménagement
de
la RD1089
En
plus
de
la
demande
de
subvention
dans
le
cadre
des
amendes
de
police,
sur
les
conseils
des
services
du
département,
il
est
proposé
de
déposer
un
autre
dossier
de
demande
de
subvention
«enveloppe
de
solidarité
»
pour
une
partie
de
la RD1089
avec
aménagement
de
parking,
changement
d’un
poteau
incendie
et déplacement
de
la croix.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord.
Convention
avec
le Centre
de
Gestion
de
la Loire
pour
le service
santé
Le
conseil
municipal
décide
d’adhérer
à l’option
médecine
préventive
proposée
par
le centre
de
gestion
de
la
Loire,
pour
un
montant
de
0,45
%
de
la masse
salariale
soit
environ
419
€.
Rapport
du
service
public
d’élimination
des
déchets
Marie-Claire
Garin
présente
le
rapport
du
service
public
d’élimination
des
déchets
de
la
communauté
de
communes
de
l’année
2022.
Ont
été
récoltés
:
-
12
192
tonnes
d'ordures
ménagères
résiduelle
(sac
noir)
soit une
moyenne
de
191
kg
par
habitant
-
3
190
tonnes
de
recyclables
(bac
jaune)
soit
environ
50
kg
par
habitant.
À
savoir,
1
435
tonnes
de
papier,
1148
tonnes
d'emballage,
510
tonnes
de
refus,
64
tonnes
de
pertes
Pour
rappel,
ces
500
tonnes
de
refus
engendrent
un
surcoût
de
250
000
€
-
2
265
tonnes
de
verre
soit
une
moyenne
de
36
kg
par
habitant
(un
moins
bon
résultat
que
les
habitants
de
l'ex
communauté
des
collines
du
matin,
aux
alentours
de
43
à 46
kg
par
habitant
et par
an
à l'époque)
-
130
tonnes
de
textile
soit une
moyenne
de
2 kg
par
habitant
et par
an
Les
professionnels
sont
dotés
d’une
carte
d’un
coût
de
200
€,
leur
permettant
de
déposer
10
m°
de
déchets
dans
les
déchetteries
du
territoire.
Ils
ont
la gratuité
pour
ce
qui
concerne
le
carton
et la ferraille.
La
mairie
recherche
un
référent
compostage.
Cette
personne
pourrait
bénéficier
d'une
formation
d’une
journée.
Pour
les personnes
intéressées,
se
faire
connaître
en mairie
Il est rappelé
que
les particuliers
peuvent
bénéficier
de
la mise
à disposition
gratuite
d’un
broyeur
à végétaux
/2 journée
par
an.
Réservation
et
récupération
du
broyeur
auprès
de
Feurs
motoculture
au
04.77.27.00.94.
Mairie
de Saint Barthélemy-Lestra
- Tél : 04 77 28
52
59
e-mail
: mairie.stbarthelemy42@orange.fr Compte-rendu
des
commissions
Commission
Voirie
Un
apéro
avec
les
habitants
du
lotissement
Via
Strata
sera
organisé,
sur
place,
le 27 janvier
à
11h
pour
parler
de
l’aménagement
de
la voie
du
lotissement.
Questions
diverses
-
Dans
le cadre
des
48h
de
la création,
il est
demandé
aux
communes
une
participation
de
60
€
afin
de
maintenir
le prix
Terre
de
Tisseurs
du
concours
de
création.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord.
-
I
est demandé
aux
communes
de
signaler
les problèmes
de
couverture
de
téléphonie
mobile.
-
Lors
des
travaux
de
son
stade
synthétique,
la
commune
de
Chambost-Longessaigne
a
donné,
et
fait
livrer
gratuitement,
à Saint-Barthélemy
60
tonnes
de
gore
pour
l’aménagement
du
parcours
à bosses
au
stade.
Pour
remercier
la commune
de
ce
geste,
le
conseil
municipal
décide
de
verser
la somme
de
1 000
€ en
faveur
des
œuvres
sociales
de
Chambost.
Prochaïne
réunion
de
conseil
municipal
le 13
février
à
19h30
Liste
des
délibérations
1°
- Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
l’enveloppe
de
solidarité
Le
conseil
municipal
décide
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
solidarité
pour
une
partie
des
travaux
d’aménagement
de
la RD1089.
La
décision
est votée
à l’unanimité
2°
- Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la Loire
pour
le service
santé
Le
Centre
de
Gestion
propose
la
signature
d’une
convention
pour
le
service
santé
avec
différentes
options
:
-
Médecine
préventive
: cotisation
de
0,45
%
de
la masse
salariale
-
Prévention
des
risques
: cotisation
de
0,10
%
de
la masse
salariale
-
Médecine
préventive
+ prévention
des
risques
: cotisation
de
0,50
%
de
la masse
salariale
Le
conseil
municipal
décide
de
choisir
l’option
médecine
préventive.
Délibération
votée
à l’unanimité
3°
- Rapport
du
service
public
d’élimination
des
déchets
Le
rapport
d’activités
du
service
public
d’élimination
des
déchets
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
est présenté
au
conseil
municipal
qui
prend
acte
de
cette
présentation.
Délibération
votée
à l’unanimité
4°
- Don
aux
œuvres
sociales
de
Chambost-Longessaigne
Afin
de
remercier
la commune
de
Chambost-Longessaigne
pour
avoir
donné
et livré
gratuitement
du
gore
pour
l’aménagement
du
parcours
à bosses
au
stade,
le conseil
municipal
décide
de
verser
1 000
€
aux
œuvres
sociales
de
Chambost-Longessaigne.
Délibération
votée
à l’unanimité
5°
- Subvention
48
heures
de
la Création
Dans
le
cadre
des
48h
de
la
création,
il est
demandé
aux
communes
une
participation
de
60
€
afin
de
maintenir
le prix
Terre
de
Tisseurs
du
concours
de
création.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord.
Délibération
votée
à l’unanimité