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Compte-Rendu - clhuyi33uhjueq3
Déliberation - fxcyizs5ij0lgdx
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - fxcyizs5ij0lgdx)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sécurité sociale,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
En
exercice
: 14
[042-214202020-20240115-2024-01-1
5-02-DE
Présents
: 11
Accusé
certifié
exécutoire
Votants
: 14
Abstention(s)
:0
Réception
par
le
préfet
:19/01/2024
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
15
janvier
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 09/01/2024
PRESENTS
:
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
Mme
Olivia
SEON,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTS
et EXCUSES
: M.
Philippe
FAYOLLE
qui
donne
pouvoir
à M.
Christophe
FERRIER,
Mme
Sylvie
SECOND
qui
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Jean-Christophe
VOUTE
qui
donne
pouvoir
à M.
Jimmy
GOUGAUD
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Jimmy
GOUGAUD
N°
2024-01-15-02
OBJET
: Convention
Pôle
prévention
et santé
au
travail
avec
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la Loire
La
commune
de
Saint-Barthélemy
Lestra
a
signé
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Loire
une
convention
concernant
la
médecine
préventive.
Cette
convention
est arrivée
à échéance
au
31
décembre
2023.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la nouvelle
convention
proposée
par
le Centre
de
Gestion
concernant
le pôle
prévention
et santé
au
travail.
Après
lecture
de
cette
convention,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l’autorisation
de
signer
ce
document
et le choix
de
l’option
retenue.
le Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
a l’unanimité
des
membres
présents
1°
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
« Pôle
prévention
et santé
au
travail
»
avec
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
de
la Loire.
2°
- Décide
de
choisir
l’option
1 : Médecine
du
travail.
3°
- Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Aüinsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Ont
signé
au registre
les membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMONE