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Déliberation - ucxwqytt985xiz
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - ucxwqytt985xiz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202020-20251124-2025-11-24-12-DE)
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Accusé
cerlifié
exécutoire
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
Réception
par
le
préfet
:19/12/2025]
CANTON
DE
FEURS
Publication
:19/12/2025
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 8
Votants
: 13
Abstention(s)
: 0
Pour
: 13
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-quatre
novembre
à
19h30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
couvocation
: 17/11/2025
PRESENTS:
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Olivia
SEON,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTS
et
EXCUSES
:
M.
Philippe
FAYOLLE
qui
donne
pouvoir
à
M.
André
MICHEL,
Mme
Béatrice
RODRIGUES
qui
donne
pouvoir
à M.
Pierre
SIMONE,
Mme
Sylvie
SECOND
qui
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Claire
GARIN,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY
qui
donne
pouvoir
à
M.
Bernard
GAGNIERE,
M.
Christophe
FERRIER
qui
donne
pouvoir
à M.
Jimmy
GOUGAUD,
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Isabelle
MARJOLLET
N°2025-11-24-12 OBJET
: Demande
de
subvention
auprès
de
Département
de
la
Loire
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
chaudière
gaz
de
la
Salle
Laÿs
est
tombée
en
panne
et
n’est
pas
réparable.
Il
rappelle
également
que
le
SIEL
a
mis
à
disposition
de
la
commune
une
chaudière
temporaire
au
fioul
dans
l’attente
de
l’installation
d’un
nouveau
système
de
chauffage.
Le
SIEL
a
effectué
une
étude
pour
l’installation
d’une
chaudière
biomasse,
pour
un
montant
de
68
500
€
HT,
à
laquelle
il
faut
ajouter
la
création
d’un
silo,
7 228,50
€
HT
et
des
travaux
sur
la
chaufferie
actuelle,
6
546,10
€
HT,
soit
un
montant
total
de
travaux
de
82
274,60
€ HT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
pour
financer
ces
travaux,
une
demande
de
subvention
peut
être
déposée
auprès
du
Département
de
la Loire,
dans
le cadre
de
l’enveloppe
de
solidarité.
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
1°
- Décide
de
lancer
Les travaux
de
changement
de
chaudière
à la Salle
Laÿs,
auxquels
s’ajoutent
la
création
d’un
silo
et des
travaux
sur
la chaufferie
actuelle.
2°
- Sollicite
le Département
de
la Loire
pour
l’obtention
d’une
subvention
pour
ces
travaux.
3°
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
dossier
de
demande
de
subvention
déposé
auprès
du
Département
de
la Loire.
4°
- Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Secrétaire
de
séance,
Isabelle
MARJOLLET