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Déliberation - 2. CM 15 FEVRIER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thil.
Lien du pdf (Déliberation - 2. CM 15 FEVRIER)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LAHAUTE
G£RONNE
MAIRIE
DE
THIL
31530
MAIRIE
DE
THIL
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
15
février
2016
à 20
heures
30
Tél: 05 61 35 42 88 Fax : 05 61 85 19 66 mairie-thil@wanadoo.fr Présents : Céline
FRAYARD
= Robert
ARMENIER
— Jean-Matthieu
CANCHES
- Cécile
DARGASSIES
- Jean-Luc
LEZAT
—
Émilie
MATÉO
-—
Cécile
PHARAMOND
-
Excusés/Absents
: Jean-Marc
AGOSTINI
— François
DROMARD
-— Sophie
DUCOUX
— Jean-
Claude
PANNEBIAU
-
Ont
donné
pouvoir
: Jean-Marc
AGOSTINI
à Robert
ARMENIER
-— François
DROMARD
à Céline
FRAYARD Convocation
du
9 Février
2016
|
Secrétaire
de
séance
: Émilie
MATÉO
Madame
le Maire
déclare
le quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Séance
ouverte
à 20
heures
30.
Madame
Céline
FRAYARD,
Maire
par
Intérim,
interroge
l’Assemblée.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
Janvier
2016
est
approuvé
à l’unanimité.
-1-
CRÉATION
D'UN
DEUXIÈME
EMPLOI
AVENIR
:
Madame
Céline
FRAYARD
informe
l’Assemblée
de
la nécessité
de
créer
un
deuxième
emploi
avenir
—
Le
contrat
de
travail
à durée
déterminée
venant
à terme
à la
fin
février,
il serait
proposé
à la
personne
en
poste
sa
reconduction
à compter
du
1°”
mars
en
emploi
avenir,
à raison
de
26
heures
par
semaine
pour
une
durée
initiale
de
un
an,
ne
pouvant
excéder
3
ans.
En
charge
du
service
des
enfants
à la
cantine,
cet
Agent
aiderait
à l’entretien
de
l’école
élémentaire
et
des
locaux
mis
à disposition
du
CLAE
en
période
scolaire,
de
l’entretien
du
bâtiment
mairie,
de
la maison
des
associations
et des
toilettes
de
la salle
des
fêtes
tout
au
long
de
l’année,
et pourrait
assurer
d’éventuels
remplacements.
Céline
FRAYARD
indique
que
ces
contrats
à charges
patronales
réduites
sont
subventionnés
à
hauteur
de
75
%
des
charges
salariales
par
l’Etat.
Elle
demande
au
Conseil
de
délibérer
;
Le
Conseil
après
avoir
délibéré
autorise
à l’unanimité
des
Membres
présents,
Madame
le Maire
par
Intérim
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à la
création
de
ce
deuxième
emploi
avenir.
-2-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
FC
OUEST
:
Madame
Céline
FRAYARD
indique
au
Conseil
avoir
reçu
une
demande
du
subvention
du
Club
de
Football
et
propose
au
Conseil
de
donner
à cette
Association
200
€.
VOTE
POUR
: A
L’UNANIMITÉ
DES
MEMBRES
PRÉSENTS -3-
INFO/QUESTIONS
DIVERSES
:
L’élagage
des
arbres
sera
effectué
par
l'ONF
dans
la semaine
du
7 au
11
mars
2016.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le Maire,
déclare
le Conseil
Municipal
clos
à 21
heures.
Fait
à Thil,
le
16
février
2016
Céline
FRAYARD
Maire
par
Intérim.