unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 7. Comptes administratifs examen et vote

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Déliberation - 3.1.3 Compte administratif Examen et vote

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 7. Comptes administratifs examen et vote Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h35 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 7. Comptes administratifs examen et vote)Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Environnement, L’an deux mil vingt trois, le six avril, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le trente et un mars deux mil vingt trois, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 62

Nombre de votes 81

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 62

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE – ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Marie-Anne DELEVALLEE (a quitté le conseil après la délibération garantie d’emprunt CLESENCE et donné procuration à Mme Dominique GAILLARD, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY (a quitté la séance après la présentation des comptes administratifs et donné procuration à M. Jean-Marie DEVILLERS), M. Laurent WIART, Mme Virginie WIART - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES : M. Billy JOURNET - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvone RINGEVAL – RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ- CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX – SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL – VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ (a quitté la séance après le point Covage – achat du réseau fibre de la CAC et donné procuration à M. Bernard DE NARDA) - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 16 AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX, titulaire - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT, titulaire qui donne procuration à M. Benoit DHORDAIN, titulaire CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire qui donne procuration à Mme Sylvie LABADENS, titulaire - Mme Amélia CAFEDE, titulaire qui donne procuration à Mme Sylviane LIENARD – Mme Martine DESMOULIN, titulaire qui donne procuration à M. Romain MANESSE, titulaire - M. Benoit VAILLANT, titulaire qui donne procuration Mme Maryvone RINGEVAL, titulaire - M. François-Xavier VILLAIN, titulaire qui donne procuration à M. Gérard LAURENT, titulaire - M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim MOAMMIN – CUVILLERS : M. Jacky LAURENT, titulaire qui donne procuration à Mme Yvette BLANCHARD, titulaire - ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire – HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Michel TISON, titulaire qui donne procuration à Mme Sylviane MAUR, titulaire - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, titulaire qui donne procuration à Mme Bernadette GODET, titulaire, Mme Christelle COUTANT, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Claude GUINET, titulaire - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER - PROVILLE : Mme Thérèse WARGNIES, titulaire qui donne procuration à M. Gilbert DRAIN, titulaire - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX, titulaire qui donne procuration à M. Jacques RICHARD, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 3 CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT, titulaire qui donne suppléance à M. Marc DHERBECOURT, suppléant – NAVES : M. Jean-Pierre DHORME, titulaire qui donne suppléance à M. Lucien CAPLIEZ, suppléant – THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES, titulaire qui donne suppléance à Mme Marie-Claude URBAIN, suppléante.

Nombre de conseillers communautaires absents : 11

BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Aline CHATELAIN, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Stéphane MAURICE, M. Christophe SIMPERE, M. François WIART - IWUY : Mme Emilie DUPUIS - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT - PROVILLE : M. Guy COQUELLE - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI.

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

D2023-04-07 : COMPTES ADMINISTRATIFS - EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :Budget principal

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Budget Interventions Economiques

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Budget Gestion des déchets

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Budget Transports

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Fonctionnement

36 588 071,11 €

40 392 163,45 €

3 804 092,34 €

5 600 000,00 €

9 404 092,34 €

- €

- €

€

Fonctionnement

9 379 638,45 €

5 583 864,92 €

204 226,47 €

-3 169,03 €

201 057,44 €

- €

- €

€

Fonctionnement

12 684 506,40 €

12 854 960,43 €

170 454,03 €

511 751,97 €

682 206,00 €

- €

- €

- €

Fonctionnement

9 114 356,36 €

5 894 596,41 €

780 240,05 €

2 768 833,50 €

3 549 073,55 €

- €

- €

- €

Investissement

12 810 322,59 €

18 556 714,05 €

5 746 391,46 €

-113 657,23 €

5 632 734,23 €

6 610 146,85 €

1 965 017,70 €

-4 645 129,15 €

Investissement

927 997,17 €

5 184 775,36 €

4 256 778,19 €

1 001 899,99 €

5 258 678,18 €

22 750,00 €

19 725,00 €

-3 025,00 €

Investissement

467 793,03 €

800 037,24 €

332 244,21 €

-12 832,48 €

319 411,73 €

280 847,81 €

14 465,50 €

-266 382,31 €

Investissement

709,00 €

17 687,46 €

16 978,46 €

716 314,63 €

733 293,09 €

24 778,33 €

- €

-24 778,33 €

10 391 697,42 €

5 456 710,62 €

135 235,42 €

4 257 588,31 €

D2023-04-07 : COMPTES ADMINISTRATIFS - EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022

Rapporteur : Mme BLANCHARD

1ère Vice-Présidente

Madame la 1ère Vice-Présidente rend compte des opérations exécutées au terme de l’exercice 2022. Il propose l’adoption des comptes administratifs et présente les résultats définitifs des différents budgets :Budget Assainissement

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Budget Eau potable

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Budget Pôle gare

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Budget Lapin Noir

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Resultat global de clôture

Budget lwuy Ouest

Dépenses

Recettes

Résultat annuel

Résultat reporté

Résultat cumulé

Dépenses restant à réaliser

Recettes restant à réaliser

Résultat des restes à réaliser

Résultat global de clôture

Fonctionnement

54 469,67 €

161 885,26 €

107 415,59 €

208 760,59 €

316 176,18 €

- €

- €

€

Fonctionnement

9 178,15 €

96 959,73 €

51 181,58 €

-30 912,83 €

20 268,75 €

- €

- €

- €

Fonctionnement

9 495 663,34 €

9 495 663,93 €

0,59 €

-1,15€

-0,56 €

- €

- €

- €

Fonctionnement

2 838 909,46 €

2 838 909,46 €

- €

0,74€

0,74€

- €

- €

- €

Fonctionnement

2 735 452,33 €

2 735 452,33 €

- €

0,01 €

0,01 €

- €

- €

- €

Investissement

104 718,50 €

- €

-104 718,50 €

268 523,18 €

163 804,68 €

22 943,90 €

- €

-22 943,90 €

Investissement

9 655,90 €

- €

-5 655,90 €

- €

-5 655,90 €

- €

- €

- €

Investissement

1316 173,34 €

9 269 227,13 €

1 953 053,79 €

-453 719,49 €

1 499 334,30 €

- €

- €

- €

Investissement

2 838 909,46 €

2838 710,72€

-198,74 €

-21 310,06 €

-21 508,80 €

- €

- €

€

Investissement

2 735 452,33 €

2 730 287,94 €

-5 164,39 €

139 814,37 €

134 649,98 €

- €

- €

- €

457 036,96 €

14 612,85 €

1 499 333,74 €

-21 508,06 €

134 649,99 €Budget Cafétaria du Labo

M'épenses

ecettes

ésultat annuel

ésultat reporté

ésultat cumulé

épenses restant à réaliser

ecettes restant à réaliser

ésultat des restes à réaliser

ésultat global de clôture

udget Régie du golf du cambrésis

épenses

ecettes

ésultat annuel

ésultat reporté

ésultat cumulé

épenses restant à réaliser

ecettes restant à réaliser

ésultat des restes à réaliser

ésultat global de clôture

Fonctionnement

4 404,66 €

9 542,09 €

5 137,43 €

9 429,96 €

14 567,39 €

- €

- €

- €

Fonctionnement

285 827,87 €

344 085,36 €

98 257,49 €

- €

98 257,49 €

- €

- €

- €

Investissement

,

en

A

An

dh

dù

dh

dh

dh

Investissement

10 809,24 €

- €

-10 809,24 €

- €

-10 809,24 €

- €

- €

- €

14 567,39 €

47 448,25 €

Le cumul des résultats est le suivant :

Fonctionnement (reports et résultats annuels) : 14 245 699,33 €

Investissement annuel (reports et résultats annuels) : 13 703 932,25 €

Restes à réaliser d’investissement : - 4 962 258,69 €

Le résultat global de clôture consolidé aux différents budgets, et aux engagements restant à réaliser : 22 987 372,89 €

Monsieur Nicolas SIEGLER, Président, quitte la séance.

Il est rappelé que le compte administratif est adopté si une majorité de voix ne s’est pas dégagée contre son adoption. Madame la 1ère Vice-Présidente demande l’approbation des comptes administratifs joints à la présente délibération et de constater leur concordance avec les comptes de gestion du même exercice.

A l’unanimité, le conseil communautaire a adopté les comptes administratifs et constaté leur concordance avec les comptes de gestion du même exercice.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président,

Nicolas SIEGLER

Publié sur le site internet le 14 avril 2023

Envoyé en préfecture le 12 avril 2023

Reçu en préfecture le 12 avril 2023

Identifiant de télétransmission : ID : 059-200068500-20230412-D2023_04_07-DE