unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20210402 Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2020 tamponne

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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20210402 Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2020 tamponne Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20210402 Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2020 tamponne)Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Économie et finances, Envoyé en préfecture le 28/04/2021

Reçu en préfecture le 28/04/2021

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ID : 059-200068500-20210428-D2021 04 02-DE

É P A R T E M E N T D U N 0 R D

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

communauté

d'agglomération L'an deux mil vingt et un, le quinze avril, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai mbrai (Nord), salle du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le neuf avril deux mil vingt et un, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Vice-président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 70

Nombre de votes 85

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 70

ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN ; Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie BROBINOHA, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Benoit VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN, Mme Virginie WIART - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - FLESQUIERES: Mme Fernande LAMOURET -— FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER -_ GONNELIEU: Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET: Mme Yvette BLANCHARD — IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU — LES-RUES- DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS — MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT- REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, M. Christian DUMONT - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAÏ — PROVILLE : M. Guy COQUELLE — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvone RINGEVAL — RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY- EN-CAMBRESIS : M. Jean FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT : M. Claude LECLERCQ- SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN- L'EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE — TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART — VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE..

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 13 ABANCOURT : Mme Françoise LAINE, titulaire, qui donne procuration à Mme Yvette BLANCHARD, titulaire - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Martine DESMOULIN, titulaire qui donne procuration à M. Stéphane MAURICE, titulaire, Mme Dominique GAILLARD, titulaire, qui donne procuration à Mme Virginie WIART, M. Christophe SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire, M. Sylvain TRANOY, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, M. François WIART, titulaire, qui donne procuration à M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire —- HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI, titulaire, qui donne procuration à M. Pascal MOMPACH, titulaire - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER, titulaire qui donne procuration à M. Pascal MOMPACH, titulaire - NEUVILLE-SAINT-REMY : Mme Martine LABALETTE, titulaire qui donne procuration à M. Christian DUMONT, titulaire - PAILLENCOURT M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire, qui donne procuration à M. Daniel POTEAU, titulaire — PROVILLE : Mme Thérèse WARGNIES, titulaire qui donne procuration à M. Guy COQUELLE, titulaire — RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX, titulaire qui donne procuration à M. Benoit DHORDAIN, titulaire -

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 02 CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT, titulaire qui donne suppléance à M. Marc DHERBECOURT, suppléant - NOYELLES-SUR-ESCAUT : M. Philippe LOYEZ, titulaire qui donne suppléance à M. Jean-Jacques OUENNOURE, suppléant.

Nombre de conseillers communautaires absents : 07

AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT — CAMBRAI : M. Christian DHENIN - ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA - ESWARS: M. Francis REGNAULT - IWUY: Mme Emilie DUPUIS - RIEUX-EN-CAMBRESIS: M. Michel MOUSSI - THUN-SAINT-MARTIN : M. Henri DESPRES.

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

D2021-04-02 : ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DES COMPTES DE GESTION 2020

Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cumbrai 14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00

e-mail : contact @agglo-cambrai.fr - site internet : wivw.agglo-cambrai. frEnvoyé en préfecture le 28/04/2021

Reçu en préfecture le 28/04/2021

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ID : 059-200068500-20210428-D2021 04 02-DE

BUDGET ANNEXE DES INTERVENTIONS ECONOMIQUES

SECTION D'INVESTISSEMENT

e Recettes 971.349,04 €

e Dépenses 634.087,64 €

Résultat de l’exercice 2020 (excédent) 337.261,40 €

Résultat antérieur (excédent) 322.698,25 €

Résultat cumulé (excédent)

SECTION DE FONCTIONNEMENT

e Recettes

e Dépenses

659.959,65 €

1.155.063,34 €

1.155.063,34 €

Résultat de l’exercice 2020 0,00 €

Résultat antérieur (Déficit) 0,00 € Résultat cumulé 0,00 €

BUDGET ANNEXE DU POLE MULTIGARE

SECTION D'INVESTISSEMENT

e Recettes 7.689.087,30 €

e Dépenses 7.559.153,30 €

Résultat de l’exercice 2020 (Excédent) 129.934,00 € Résultat antérieur (Déficit) 136.078,94 €

Résultat cumulé (Déficit) 6.144,94 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT

e Recettes 7.559.153,30 €

e Dépenses 7.559.153,30 €

Résultat de l’exercice 2020 0,00 €

Résultat antérieur (Déficit) 1,15 €

Résultat cumulé (Déficit) 1,15 €

BUDGET ANNEXE LAPIN NOIR

SECTION D'INVESTISSEMENT

e Recettes 3.076.303,90 €

e Dépenses 2.817.400,40 €

Résultat de l’exercice 2020 (Excédent) 258.903,50 € Résultat antérieur (Déficit) 657.952,86 €

Résultat cumulé (Déficit) 399.049,36 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT

e Recettes 2.817.400,40 €

e Dépenses 2.375.352,52 €

Résultat de l’exercice 2020 (Excédent) 442.047,88 € Résultat antérieur (déficit) 442.047,14 €

Résultat cumulé (Excédent) 0,74 €

BUDGET ANNEXE ZONE ACTIVITES IWUY OUEST

SECTION D'INVESTISSEMENT

e Recettes 2.717.822,18 €

e Dépenses 2.717.822,18 €

Résultat de l’exercice 2020 0,00 €

Résultat antérieur (déficit) 0,01 € Résultat cumulé (déficit) 0,01 € SECTION DE FONCTIONNEMENT

e Recettes

e Dépenses

2.717.822,18 €

2.717.822,18 €Envoyé en préfecture le 28/04/2021

Reçu en préfecture le 28/04/2021

Affiché le se

ID : 059-200068500-20210428-D2021 04 02-DE

> Budget annexe « cafétéria du labo » 0,00 €

Fonctionnement Excédent 12.131.341,11 €

Décomposé comme suit :

> Budget Principal : Excédent : 9.689.010,94 €

> Budget annexe «Transports urbains» Excédent : 2.009.460,32 €

> Budget annexe «Interventions économiques» : 0,00 €

> Budget annexe «Pôle multigare» Déficit : 1,15 €

> Budget annexe «Lapin Noir» Excédent : 0,74 €

> Budget annexe «ZA Iwuy Ouest» Excédent : 0,01 €

> Budget annexe « Déchets ménagers » Excédent : 425.789,93 €

> Budget annexe « eau potable » 0,00 €

> Budget annexe « cafétéria du labo » Excédent 7.080,32 €

Cumul des résultats : Excédent 13.021.679,23 €

A l’unanimité des votants, le Conseil communautaire a décidé :

- de prendre en compte l’absence de prévision et de réalisation du budget annexe

«assainissement » en 2020,

- d'approuver les comptes administratifs 2020 présentant les résultats dégagés ci-dessus, ainsi que les comptes de gestion établis par Monsieur le Trésorier Principal qui sont conformes.

| Fait et délibéré en séance les jour, mois et an -

pubrié le … /28/AVR 202 te J

Suivent les signatures...

Certifié exécutoire le 2 @.AVR:: Pour extrait conforme

Le 1° Vice-président,