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Ordre du Jour - ojcm 171218
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 171218)
Thèmes du document : Vieillesse, Travail et emploi, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
132-2017 Présentation du rapport d’activité 2016 de la SEM pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc Ronan KERDRAON 133-2017 Présentation du rapport d’activité 2016 de Saint-Brieuc Agglomération Ronan KERDRAON
134-2017 Convention tripartite de transfert des services de maintien à domicile “Aide à domicile, Soins à domicile et Portage de repas”
Delphine MESGOUEZ-
LE GOUARD
135-2017 Transfert de la compétence “Portage de repas à domicile”. Convention de mise à disposition de personnel
Delphine MESGOUEZ-
LE GOUARD
136-2017 Programme “Mise en place d’un service commun de centralisation intégrant l’acquisition et la fourniture de repas”. Conclusion d’une convention avec le GCSMS Baie d’Armor Groupement Social
Delphine MESGOUEZ-
LE GOUARD
137-2017 Retour à la semaine scolaire de 4 jours. Delphine MESGOUEZ- LE GOUARD
138-2017 Attribution du marché public assurances ville et CCAS Jean-Marie BENIER 139-2017 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité Jean-Marie BENIER
140-2017 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité Jean-Marie BENIER
141-2017 Prime annuelle 2018 Jean-Marie BENIER
142-2017 Rémunération des agents recenseurs pour l’année 2018 Jean-Marie BENIER 143-2017 Grille des effectifs au 1er janvier 2018 Jean-Marie BENIER 144-2017 RIFSEEP – Cadres d’emplois des agents de maîtrise et adjoints techniques Jean-Marie BENIER
145-2017 Affiliation de la commune au régime de l’assurance chômage Jean-Marie BENIER 146-2017 Plan de formation actualisé 2017-2018-2019 Jean-Marie BENIER 147-2017 Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 Jean-Marie BENIER
148-2017 Tarifs municipaux 2018 Jean-Marie BENIER
149-2017 Convention commune- CCAS Jean-Marie BENIER
Brigitte COSTARD
150-2017 Commerces : dérogations dominicales pour l’année 2018 Philippe FAISANT 151-2017 Rue du Midi. Signature d’une convention opérationnelle d’actions foncières avec l’établissement public foncier de Bretagne Philippe FAISANT 152-2017 Déclassement du domaine public communal du parking et verger attenants aux anciens logements de fonction de l’école Harel de la Noé, suite à enquête publique
Philippe FAISANT
153-2017 Convention de mise à disposition d’un véhicule propriété de la commune de Plérin aux associations plérinaises Suzanne LE TIEC
154-2017 Conventions avec les associations plérinaises Suzanne LE TIEC 155-2017 Attribution de subventions aux associations conventionnées pour
l’année 2018
Suzanne LE TIEC
Nicolas FEREC
Christine DANIEL
156-2017 Désaffectation de documents, jeux et jouets de la médiathèque et de la ludothèque Suzanne LE TIEC
157-2017 Banquet républicain du 11 novembre 2017. Subventions exceptionnelles aux associations organisatrices Suzanne LE TIEC
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°07
LUNDI 18 DECEMBRE 2017
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
N° Objet Rapporteur
158-2017 Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal. Mise à jour du linéaire de voirie Didier FLAGEUL
159-2017 Comité de suivi du centre social. Désignation des membres élus Christine DANIEL 160-2017 Changement de deux chaudières fioul par une chaudière bois granulés à l’école Jean Ferrat. Dépôt de l’autorisation de travaux Christine DANIEL 161-2017 Adhésion de la commune à la charte « Ya d’ar brezhoneg » Oui au
breton
Delphine MESGOUEZ-
LE GOUARD/
Pascal LAPORTE
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses