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Ordre du Jour - ojcm 190401
Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 190401)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Économie et finances,
ORDRE DU JOUR
N° Libellé Rapporteur
31-2019 Dénomination d’un square en hommage à Monsieur Georget Gallon Ronan Kerdraon
32-2019
Soutien au pouvoir d’achat des agents municipaux. Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et instauration du complément indemnitaire annuel (CIA)
Jean-Marie Benier
33-2019 Compte de gestion 2018 Jean-Marie Benier
34-2019 Compte administratif 2018 Jean-Marie Benier
35-2019 Affectation des résultats de l’exercice 2018 Jean-Marie Benier
36-2019 Bilan des acquisitions et cessions foncières 2018 Philippe Faisant
37-2019 Taux de fiscalité directe locale pour 2019 Jean-Marie Benier
38-2019 Constitution de provisions pour litiges et contentieux Jean-Marie Benier
39-2019 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2019 Suzanne Le Tiec Nicolas Férec
40-2019 Attribution des crédits scolaires pour l’année 2019 Delphine Mesgouez- Le Gouard
41-2019 Régime indemnitaire de la filière culturelle. Indemnité de suivi et d’orientation des élèves. Instauration de la part modulable Jean-Marie Benier
42-2019 Budget primitif 2019 Jean-Marie Benier
43-2019
Opération de démolition-reconstruction des vestiaires et tribunes du stade Marcel Gouédard. Convention d’assistance avec le service commun architecture
Christine Daniel
Nicolas Férec
44-2019 Mise en vente d’une propriété communale sise 34 rue de l’Avenir sur la plateforme en ligne de Webencheresimmo Jean-Marie Benier
45-2019 Cession d’un bien communal Jean-Marie Benier
46-2019 Avenue Henri Barbusse. Rénovation de l’éclairage public Pascal Laporte
47-2019 Rue Fleurie. Effacement de réseaux Pascal Laporte
48-2019 Rue de Martin Plage. Effacement de réseaux Pascal Laporte
49-2019 Bâtiments communaux. Dépôt de demandes d’autorisation de travaux Christine Daniel
50-2019 Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier Suzanne Le Tiec
51-2019 Jumelage. Déplacement à Herzogenrath. Mandat spécial Suzanne Le Tiec
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (selon délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°03
LUNDI 1er AVRIL 2019
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL