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Arrêté - Préfecture - Oise - 20081211 RAA sommaire
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Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Vieillesse, Aménagement du territoire,
Recueil
des
actes
administratifs
n° 12
du
11
décembre
2008
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
BANQUE
BNP
PARIBAS
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
BRETEUIL
SUR
NOYE
(12
rue
de
la
République)
et
à
CREPY
EN
VALOIS
(76
rue
Nationale)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Patrick
LABALETTE,
DIRECTEUR
ASSEDIC,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AU
SEIN
DE
CHAQUE
ETABLISSEMENT
SANS
DISPOSITIF
EXTERIEUR
à
CREPY
EN
VALOIS
(5,
rue
Gustave
Elffel)
et
à
SAINT-MAXIMIN
{400
rue
Claire
Lacombe
ZAC
du
Bois
des
Fenêtres)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M,
Benoît
CARBONNAUX,
PDG
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
PONT
SAINTE
MAXENCE
(76
rue
Nationale)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
Mile
Muriel
BAILLON,
GERANTE
DU
BAR
TABAC
LOTO
PMU
à TRACY
LE
MONT
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Guillaume
DEBART,
DIRECTEUR
A
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
SAINT
MAXIMIN
(ZAC
du
BOIS
DES
Fenêtres
rue
de
l'Egalité)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
Mme
Khadija
EL
KHEIR,
GERANTE
DU
MAGASIN
DE
DECORATION
"HEYTENS"
à
SAINT
MAXIMIN
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M
.
Guillaume
CALCOEN
DIRECTEUR
DES
MAGASINS
LIDL
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
SANS
DISPOSITIF
EXTERIEUR
AU
SEIN
DE
CHAQUE
ETABLISSEMENT
SUIVANT
:
BREUIL
LE
VERT
(112
route
de
Paris)
et
RANTIGNY
(8
rue
Parmentier)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
COMMUNE
DE
LE
FAY
SAINT
QUENTIN
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
la
Salle
polyvalente
À
LE
FAY
SAINT
QUENTIN
‘
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Xavler
MOUKAH,
DIRECTEUR
OPERATIONNE
L
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
à
SAINT
MAXIMIN
(ZAC
du
Bols
des
Fenêtres)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M,
Hervé
FANIC,
GERANT
DE
LA
SCI
MOTORWAY,
A
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
à
BEAUVAIS
(Impasse
de
pinçonileu)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Dominique
WINTER,
DIRECTEUR
DE
LA
REGIE
COMMUNALE
DU
CABLE
ET
D'ELECTRICITE
à
MONTATAIRE,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
(1,
rue
Romain
Rolland)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Hessen
KECHI,
DIRECTEUR
OPERATIONNEL
DU
RESTAURANT
"LEON
DE
BRUXELLES"
à
BEAUVAIS,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
{ZAC
de
Pinçonlieu-Angle
Salvador
Allende)
N°
de
page 11 13 15 17 19 21 23
Recueil
des actes
administratifs
n°
12
du
1}
décembre
2008
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
DIRECTEUR
BE
LA
SA
TOTAL
France
MARKETING
France
RESEAU,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
à
VILLERS
SAINT
PAUL
fRocade
industrielle
RD
200)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Jean-Michel
QUINT,
GERANT
DU
BAR-TABAC
PMU
PRESSE
"LE
CROÏSE
LAROCHE"
à
MARGNY
LES
COMPIEGNE,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
(49
rue
Jean
Jaurès)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Guillaume
CALCOEN,
DIRECTEUR
REGIONAL
DES
MAGASINS
LIDL,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
SANS
DISPOSITIF
EXTERIEUR
AUX
ADRESSES
SUIVANTES
:
-
À
NOGENT
SUR
OISE
(Centre
Commercial
des
3
rois-rue
Saint-Exupéry)
-
À
BEAUVAIS
fRue
Marcel
Dassault)
- À
CREIL
(10,avenue
de
l'Europe)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Patrick
LABALETTE,
DIRECTEUR
ASSEDIC
PICARDIE,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEC
PROTECTION
SANS
DISPOSITIF
EXTERIEUR
AUX
ADRESSES
SUIVANTES :
-
A
BEAUVAIS
(rue
du
Dr
Pierre
Delie
ZAC
Saint
Lazare)
-
A
COMPIEGNE
(ZAC
de
Mercières
-
2
rue
Nicephore
Nièoce
bât
les
Tertiales)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M,
Jean-Pierre
FRETY,
PRESIDENT
DU
DIRECTOIRE
DU
GROUPE
Jean
DELATOUR
POUR
LA
BIJOUTERIE
GUILLOTIN,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
SANS
DISPOSITIF
EXTERIEUR
à
COMPIEGNE
{10,
rue
des
Bonnetiers)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Kaya
YERTA,
GERANT
DU
BAR-TABAC
PMU
"LE
BALTO"
à
COMPIEGNE
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
{24,
rue
Saint-Nicolas)
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
DIRECTEUR
DU
MAGASIN
INTERMARCHE
à
BEAUVAIS
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
AVEC
DISPOSITIF
EXTERIEUR
(46,
avenue
du
8
mal)
ARRETE
DU
28
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M,
Alain
BREHAUT,
IDS
NETWORK
ENGINEERING
COORDINATEUR,
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
LONGUEIL-
SAINTE-MARIE
(1
avenue
de
Berlin)
ARRETE
DU
28
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Pierre-Yves
LECAT,
DIRECTEUR
GENERAL
DE
LA
SOCIETE
KILOUTOU,
A
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
SAINT-
MAXIMIN
frue
Claire
Lacombe
- ZAC
du
Bois
des
Fenêtres)
SECRETARIAT
GENERAL
SERVICE
DES
RESSOURCES
HUMAINES,
FINANCES
ET
LOGISTIQUE
BUREAU
DE
L'IMMOBILIER
ET
DE
LA
LOGISTIQUE
>
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
LISTE
NOMINATIVE
DU
COMITE
D'HYGIENE
ET
DE
SECURITE
DE
LA
PREFECTURE
DE
L'OISE
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTRÔLE
BUDGETAIRE
ET
DES
DOTATIONS
DE
L'ETAT
ARRETE
DU
28
NOVEMBRE
2008
FIXANT
L'INDEMNITE
REPRESENTATIVE
DE
LOGEMENT
DES
INSTITUTEURS
-
EXERCICE
2008
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
ARRETE
DU
4
NOVEMBRE
2008
RENOUVELANT
POUR
SIX
ANS
L'HABILITATION
ACCORDEE
À
L'ENTREPRISE
"POMPES
FUNEBRES
JOUVIN"
à
BEAUVAIS
POUR
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
25 26 28 30 32 34 36 37 39 41 43 45 Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du
11
décembre
2008
ARRETE
DU
4
NOVEMBRE
2008
RENOUVELANT
POUR
UN
AN
L'HABILITATION
ACCORDEE
À
L'ENTREPRISE
SARL
"ASSISTANCE
FUNERAIRE
RENAUD"
à
CREVECOEUR
LE
GRAND
POUR
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRETE
DU
4
NOVEMBRE
2008
PORTANT
MODIFICATION
A
L'HABILITATION
DE
TOURISME
DELIVREE
À
LA
SA
GREVIN
et
COMPAGNIE
POUR
L'ETABLISSEMENT
DENOMME
"PARC
ASTERIX"
à
PLAILLY
ARRETE
DU
10
NOVEMBRE
2008
METTANT
EN
DEMEURE
Mme
D'HERBAIS
PROPRIETAIRE
DU
"CAMPING-CARAVANING
D'ALINCOURT"
à
PARNES,
DE
METTRE
EN
PLACE
UN
DISPOSITIF
ASSURANT
UNE
SECURITE
INCENDIE
ADAPTÉE
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
2
NOVEMBRE
2008
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
RELATIVE
A
LA
COMPOSITION
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ASSAINISSEMENT
"LE
MOULIN"
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
DIRECTION
REGIONALE
DES AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
LISTE
DES
ORGANISMES
PARTICIPANT
À
LA
PROTECTION
COMPLEMENTAIRE
EN
MATIERE
DE
SANTE
POUR
L'ANNEE
2009
DANS
LA
REGION
PICARDIE
‘
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
RN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
ARRETE
DU
1
DECEMBRE
2008
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
L'HOSPITALISATION
ARRETE
DU
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
ARRETE
DU
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
PONT
STE
MAXENCE
ARRETE
DU
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CMC
LES
JOCKEYS
ARRÈTE
DU
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
ARRETE
DU
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
ARRETE
OÙ
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
ARRETE
DU
19
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
LAENNEC
DE
CREIL
ARRETE
DU
27
AOÛT
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
À
LA
FONDATION
ROTHSCHILD
47 49 51 53 55 57 58 59 61 63 65 67 69 ‘71 73
Recueil
des actes
administratifs
n°
12
du
11
décembre
2008
>
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2008
ANNULE
ET
REMPLACE
L'ARRETE
DU
16
JUIN
2008
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AU
CENTRE
DE
READAPTATION
CARDIAQUE
Eéopoid
BELLAN
D'OLLENCOURT
>
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
>
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
>
ARRETE
OÙ
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DÉS
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
LAENNEC
DE
CREIL
>
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
PONT
STE
MAXENCE
>
ARRETE
OÙ
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CMC
LES
JOCKEYS
>
ARRETE
OÙ
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
>
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
>
ARRETE
DU
18
SEPTEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
19
SEPTEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
>
ARRETE
DU
19
SEPTEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
19
SEPTEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'HOPITAL
LOCAL
DE
GRANDVILLERS
>
ARRETE
DU
19
SEPTEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'HOPITAL
LOCAL
DE
CREVECOEUR
LE
GRAND
>
ARRETE
DU
8
OCTOBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DÉS
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
AU
CENTRE
MEDICO
CHIRURGICAL
DES
JOCKEYS
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
2
JUILLET
2008
FIXANT
POUR
2008
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
DU
SERVICE
DE
SOINS
INFIRMIERS
A
DOMICILE
POUR
PERSONNES
HANDICAPÉES
DE
PIERREFONDS
>
ARRETE
DU
2
JUILLET
2008
FIXANT
POUR
2008
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
DU
SERVICE
DE
SOINS
INFIRMIERS
À
DOMICILE
POUR
PERSONNES
HANDICAPEES
DE
JAUX
>
ARRETE
DU
22
AOÛT
2008
AUTORISANT
L'EXTENSION
DE
CAPACITE
DE
L'ETABLISSEMENT
D'HEBERGEMENT
POUR
PERSONNES
AGEES
DEPENDANTES
"SAINT
CORNEIL"
à VERBERIE
>
ARRETE
DU
22
AOÛT
2008
AUTORISANT
LA
CREATION
D'UN
ETABLISSEMENT
D'HEBERGEMENT
POUR
PERSONNES
AGÉES
DEPENDANTES
"ELC"
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
22
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
FONCTIONNEMENT
DU
FOYER
D'ACCUEIL
MEDICALISE
"LA
SAGESSE"
à
CREPY
EN
VALOIS
>
ARRETE
DU
23
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'EXTENSION
DE
L'ETABLISSEMENT
D'HEBERGEMENT
POUR
PERSONNES
AGEES
DEPENDANTES
"PILLET
WILL"
à
ATFICHY
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
PORTANT
AUTORISATION
D'OUVERTURE
D'UN
LABORATOIRE
D'ANALYSES
DE
BIOLOGIE
MEDICALE
à
BEAUVAIS
>
ARRÈTE
DU
14
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
CENTRE
HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL
DE
CLERMONT
DE
L'OISE
A
CRÉER
UNE
MAS
SUR
LE
SITE
D'ERQUERY
>
ARRETE
DU
14
NOVEMBRE
2008
ABROGEANT
L'ARRETE
DU
19
JUILLET
2000
RELATIF
À
LA
DECLARATION
D'INSALUBRITE
REMEDIABLE
BATIMENT
À
ET
IRREMEDIABLE
LE
BATIMENT
B
DE
L'IMMEUBLE
"HOTEL
DU
PONT"
à
BORNEL
PARCELLE
CADASTRALE
AD
155
76 78 80 82 84 86 92 94 98 102 106 110 113 115 117 119 121 124 127 129 132 Recueil
des actes
administratifs
n° 12
du
11
décembre
2008
>
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2008
ACCORDANT
UNE
DEROGATION
À
L'ARTICLE
153
DU
REGLEMENT
SANITAIRE
DEPARTEMENTAL
RELATIVE
À
L'AMENAGEMENT
D'UNE
BERGERIE
à
M.
MILLANCOURT
Gérard
à
NOYON
>
ARRETE
DU
25
NOVEMBRE
2008
D'AUTORISATION
DE
TRANSFORMATION
ET
D'EVOLUTION
CONCERNANT
L'INSTITUT
MEDICO-PROFESSIONNEL
DE
RIBECOURT-DRESLINCOURT
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
FORET
SERVICE
DE
L'ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
PORTANT
DECISION
RELATIVE
AUX
PLANTATIONS
DE
VIGNE
SERVICE
ENVIRONNEMENT-FORET
>
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
PORTANT
DISSOLUTION
DE
L'ASSOCIATION
FONCIERE
DE
Fe
SERVICE
DE
L'EAU
>
ARRETE
DU
5
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
COMMUNE
DE
JOUY
SOUS
THELLE
A
LA
MISE
EN
PLACE
DE
FILIERES
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
AVEC
PUITS
D'INFILTRATION
>
ARRETE
DU
5
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SULPICE
À
LA
MISE
EN
PLACE
DE
FILIERES
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
AVEC
PUITS
D'INFILTRATION
>
ARRETE
DU
5
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
COMMUNE
DE
FERRIERES
A
LA
MISE
EN
PLACE
DE
FILIERES
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
AVEC
PUITS
D'INFILTRATION
>
ARRETE
DU
5
NOVEMBRE
2098
AUTORISANT
LA
COMMUNE
DE
CERNOY
À
LA
MISE
EN
PLACE
DE
FILIERES
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
AVEC
PUITS
D'INFILTRATION
>
ARRETE
DU
i2
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LE
VAIRON
“
D'AGNETZ
>
ARRETE
OÙ
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PÉCHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
" L'AMICALE
DES
PECHEURS
À
LA
LIGNE
“
D'ATTICHY
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LE
BARBEAU
‘
DE
BABOEUF
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
BAILLEULOISE
”
DE
BAILLEUL
SUR
THERAIN
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AMICALE
DES
PECHEURS
À
LA
LIGNE
"
DE
BALAGNY
SUR
THERAIN
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
SAUMONEE
"
DE
BEAURAINS
LES
NOYONS
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGRÉÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
*
LA
TRUITE
"
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
GAULE
"
DE
BERFHECOURT
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'CISE
"
L'EPINOCHE
"
DE
BETHISY
SAINT
PIERRE
>
ARRETE
DU
i2
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'ASSOCIATION
DE
PÈCHE
‘
DE
BIENVILLE
>
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
" LA
MOUETTE
"
DE
BORAN
133 137 139 142 144 147 150 153 156 157 158 159 160 161 162 163 164 165 166
Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du
Il
décembre
2008
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREFE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"LA
TRUITE
BORNELOISE
"
DE
BORNEL
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGRÈEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AMICALE
DES
PECHEURS
‘" DE
BRETEUIL
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"LA
SOCIETE
COMMUNALE
DES
PECHEURS
"
DE
BREUIL
LE
SEC
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
VERTE
"
DE
BREUIL
LE
VERT
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
BULLOISE
"
DE
BULLES
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGRÉÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
CE
L'OISE
" L'AMICALE
DE
PECHE
LA
CAROLA"
DE
ROYE
SUR
MATZ
ARRETE
OÙ
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
CE
L'OISE
"
LE
GARDON
CANTILIEN"
DE
CHANTILLY
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“
LA
SOCIETE
DE
PECHE
ET
DE
PISCICULTURE"
DE
CIRES
LES
MELLO
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“
LE
SCION"
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APFROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGRÉEÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AMICALE"
DE
COMPIEGNE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
*
L'AMICALE
DES
PECHEURS"
DE
COUDUN
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
EF
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISÉ
“
LA
TRUITE
COURCEELOIÏISE"
DE
COURCELLES
LES
GISORS
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LES
PECHEURS
CREILLOIS"
DE
CREIL
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“
L'ESPERANCE"
DE
CROISSY
SUR
CELLE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LE
GOUJON"
DE
CUISE
LA
MOTTE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“LES
BELLES
FARIOS"
D'ERAGNY
SUR
EPTE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
*
L'AMICALE
DÉS
PECHEURS
DE
LA
DIVETTE"
D'EVRICOURT
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"" L'AAPPMA"
DE
FONTAINE
BONNELEAU
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
FOUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
SOCIETE
DE
PECHE"
D'AVRECHY
ARRETE
DU
i7
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE"
DE
FRESNOY
LA
RIVIERE
167 168 169 170 17: 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185 186 Recueil
des
actes
administratifs
n° 12
du
11
décembre
2008
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
CARPE
DU
VALOIS"
DE
BETHANCOURT
GILOCOURT
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
DE
L'AVELON"
DE
GOINCOURT
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUÉ
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
DE
L'ARONDE"
DE
GOURNAY
SUR
ARONDE
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
HERMOISE"
DE
HERMES
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
DE
JAULZY"
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PÈCHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LE
GARDON"
DE
LAIGNEVILLE
-
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
CARPE
NEUVILLOISE"
DE
LA
NEUVILLE
EN
HEZ
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
MOUCHETEE
DES
SOURCES"
DE
LAVILLETERTRE
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGRÉEE
POUR
LA
PÈCHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LE
VAIRON"
DE
LIANCOURT
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
ET
L'ECREVISSE"
DE
LITZ
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉEE
POUR
LA
PÉCHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
MARSEILLAISE"
DE
MARSEILLE
EN
BEAUVAISIS
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGRÈEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DÉPARTEMENT
CE
L'OISE
"
L'AAPPMA
DE
MELLO"
DE
MARSEILLE
EN
BEAUVAISIS
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
CE
L'OISE
"ETANG
COMMUNAL"
DE
MILLY
SUR
THERAIN
ARRETE
DL
17
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"LES
GRANDS
ETANGS"
DE
MILLY
SUR
THERAIN
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
CE
L'OISE
"
LA
TRUITE"
DE
MILLY
SUR
THERAIN
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR-LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“
LES
AILCERIES"
DE
MILLY
SUR
THERAIN
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
*
LA
SAUMONEE"
DE
MONCHY
HUMIERES
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREËE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
*
LA
TRUITE"
DE
MONCHY
NOGENT
VILLERS
ARRETE
OU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"LES
MARTINS
PECHEURS"
DE
MONTATAIRE
187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 205
Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du
11
décembre
2008
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
DE
MOUY"
ET
ENVIRONS
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AMICALE
DES
PECHEURS
A
LA
LIGNE"
DE
NOYON
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEL
AQUATIQUE
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
D'ORROUVY"
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE
VAGABONDE"
DE
PAILLART
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LES
PECHEURS
DE
LA
THEVE"
DE
PONTARME
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
DE
PONT
SAINTE
MAXENCE"
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'ENTENTE
DES
PECHEURS
REUNIS"
DE
P.V.G.S.L.C.M
DE
PRECY
SUR
OISE
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
DE
RIBECOURT
MONTMACQ"
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ETF
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"LE
VIVIER
AUX
MOINES"
DE
SAINT
JUST
EN
CHAUSSEE
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AMICALE
DES
PECHEURS"
DE
SAINT
OMER
EN
CHAUSSEE
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
METTANT
EN
DEMEURE
M.
AUDEMAR
Alain
à
SAINT
FELIX,
PROPRIETAIRE
DU
MOULIN
DE
SAINT
FELIX
, DE
PRENDRE
TOUTES
LES
DISPOSITIONS
POUR
SECURISER
LES
OUVRAGES
CONSTITUTIFS
DU
MOULIN
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2008
PORTANT
PRESCRIPTIONS
SPECIFIQUESA
DECLARATION
CONCERNANT
LE
PRELEVEMENT
D'EAU
POUR
L'ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
PAR
PUITS
ET
FORAGE
SUR
LA
COMMUNE
DE
LASSIGNY
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRUITE"
DE
SAINT
PAUL
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
”
LA
TRUITE"
DE
SONGEONS
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LES
ETANGS"
DE
THERDONNE
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
CE
L'OISE
"
LA
BROYETTE"
DE
THIESCOURT
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“LE
BARBILLON"
DE
THOUROTTE
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
SOCIETE
DES
PECHEURS
REUNIS
A
LA
LIGNE
REUNIS
DE
TRACY,
BAILLY,
ST
LEGER" ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PÈCHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TRICHATELAINE"
DE
TRIE
CHATEAU
206 207 208 209 210 211 212 213 214 215 216 218 239 240 241 242 243 244 245 Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du
II
décembre
2008
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OÏSE
"
LA
SAUTRIAUTE"
DE
VERBERIE
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
LA
TANCHE
BRESLOISE"
DE
BRESLES
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREÉEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
"
L'AAPPMA
D'ETOUY"
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LES
STATUTS
D'UNE
ASSOCIATION
AGREEE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
“
L'AAPPMA
DE
LAVERSINES"
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
SERVICE
TRANSPORTS
RISQUES
SECURITE
ARRETE
DU
7
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SER
NOYON
PASSEL
A
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
RIBECOURT
DRESLINCOURT ARRETE
DU
8
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LES
COMMUNES
DE
LITZ
ET
BULLES ARRETE
SU
21
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
MERU
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
BEAUVAIS
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CHAMBLY
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
L'OISE
A
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
ROSOY
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
FORMERIE
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERETF
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
L'OISE
A
REALISER
DES
GUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
LE
MEUX
ARRETE
DU
5
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
L'OISE
A
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
MAÏGNELAY
MONTIGNY
ARRETE
OÙ
5
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
A
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
À
BEAUVAIS
À
REAUSER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
BOUCONVILLERS
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
A
BEAUVAIS
A
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
BREGY
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
À
BEAUVAIS
A
REALISER
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CROUY
EN
THELLE
ARRETE
DU
28
NOVEMBRE
2008
REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT
LA
CIRCULATION
PGUR
LES
TRAVAUX
DE
DEPOSE
DE
L'ANCIEN
PORTIQUE
ET
DE
POSE
DU
PORTIQUE
NEUF
AU
PR
58-030
DE
L'AUTOROUTE
A1
SENS
PARIS-LILLE
ET
LILLE-PARIS
PENDANT
DEUX
NUITS
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
ARRETE
CADRE
DU
13
OCTOBRE
2008
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
LA
JEUNESSE,
DES
SPORTS
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
246 247 2458 249 250 253 260 263 267 270 274 278 281 285 288 292 296 299 307
Recueil
des
actes
administratifs
n°
12
du
1!
décembre
2008
>
ARRETE
NOMINATIF
DU
13
OCTOBRE
2008
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
LA
JEUNESSE,
DES
SPORTS
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
>
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2008
PORTANT
AGREMENT
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:"
EXOCOMIA
SERVICES"
à
NOYON
>
ARRETE
DU3
DECEMBRE
2008
PORTANT
AGREMENT
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:"
L'ENTREPRISE
DILIGENCE"
à
CROUY
EN
THELLE
ERRATUM
>
DANS
LE
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
DU
7
OCTOBRE
2008,
IL
CONVIENT
DE
LIRE
DANS
LE
SOMMAIRE
À
HAUTEUR
DE
LA
PAGE
89
"DECISION
DU
19
SEPTEMBRE
2008
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Nicaise
POUNGA,
CONTROLEUR
DU
TRAVAIL
SUR
LA
aime
SECTION
ET
NON
SUR
LA
67°
SECTION
D'INSPECTION
DU
TRAVAIL
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
ACADEMIE
D'AMIENS
-
INSPECTION
ACADEMIQUE
>
ARRETE
DU
24 NOVEMBRE
2008
DONNANT
DELEGATION
DE SIGNATURE
à M. Alain CHEVREL,
INSPECTEUR
D'ACADEMIE,
DIRECTEUR
DES
SERVICES
DEPARTEMENTAUX
DE
L'EDUCATION
NATIONALE
DE
L'OISE
RESEAU
FERRE
DE
FRANCE
>
DECISION
DU
15
OCTOBRE
2008
DE
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
{TERRAIN
SIS à CLERMONT
DE
L'OISE)
AVIS
ET
INFORMATIONS
MAISON
DE
RETRAITE
"LA
MARE
BRULEE"
à
BRESLES
>
AVIS
D'OUVERTURE
D'UN
CONCOURS
SUR
TITRES
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
OUVRIER
PROFESSIONNEL
QUALIFIE
SPECIALITE
"CUISINE"
À
LA
MAISON
DE
RETRAITE
"LA
MARE
BRULEE"
DE
BRESLES
EPARS
à
LIESSE
NOTRE
DAME
(02)
>
AVIS
DE
CONCOURS
SUR
TITRES
EXTERNE
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
CADRE
DE
SANTE,
FILIERE
INFIRMIERE
306 310 312 314 316 318 319