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Procès Verbal - pv Installation cm 20032026 1 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Varzay. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Installation cm 20032026 1)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, PROCES VERBAL

DE L’'INSTALLATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de VARZAY

Vu le code général des collectivités territoriales,

L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à 20h30, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 mars 2026 se sont réunis dans la salle de la

mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L 2122-7

et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :

CARPENTIER Thierry

PINEAU Isabelle

MAKOVEITCHOUX Yvan

BERTONNIER Véronique

SUIRE Romain

DASSONVILLE Anais

GOURBIL Laurent

ARSIVAUD Audrey

CALLET Sophie

RICHARD François

CHABOISSEAU Solène

BUTEZ Kévin

GEORGEON Alain

GUILLON Christian

Absents excusés : Thibaut KURZAWA

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GEORGEON Alain le doyen d'âge (1), qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Madame DASSONVILLE Anais a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art

L2121-15 du CGCT),

MAIRIE DE VARZAYl'est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

DELIBERATION PORTANT SUR L’ELECTION DU MAIRE

Le président, après avoir donné lecture des article L2122-7, L2122-8 et L2122-10 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d’un maire conformément aux

dispositions prévues par l'article L2122-7 de ce code.

Résultat du premier tour de scrutin

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 14

Bulletin blanc ou nul : 1

Suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 13

A obtenu : 13 voix

Monsieur CARPENTIER Thierry ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et a été

installé.

Monsieur CARPENTIER Thierry a déclaré accepter d'exercer cette fonction.

DELIBERATION PORTANT SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’'ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2122-2 et suivants

La détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d'adjoints puisse excéder 30 % de l'effectif légal dudit conseil,

Ce pourcentage donne pour la commune de VARZAY un effectif maximum de 4 adjoints.

Il est proposé la création de trois postes d’adjoints.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité des membres présents,

La création de trois (3) postes d'adjoints au maire.

DELIBERATION PORTANT SUR L'ELECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 et L.2122-7-1 ;

Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu :

MAIRIE DE VARZAYVu la délibération n°DEL2026MARO009 du conseil municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à trois,

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Election du premier adjoint

Premier tour de scrutin

- nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 14

- à déduire : bulletin blanc ou nul : 1

- reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

- majorité absolue : 13 voix

A obtenu : 13 voix

- M. MAKOVEITCHOUX Yvan : 13 voix (treize)

M. MAKOVEITCHOUX Yvan, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint au maire.

Election du deuxième adjoint

Premier tour de scrutin

- nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 14

- à déduire : bulletin blanc ou nul : 1

- reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

- majorité absolue : 13 voix

A obtenu : 13 voix

- Madame PINEAU Isabelle : 13 voix (treize)

Madame PINEAU Isabelle, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée deuxième adjointe au maire.

Election du troisième adjoint

Premier tour de scrutin

- nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 14

- à déduire : bulletin blanc ou nul : 1

- reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

- majorité absolue : 13 voix

A obtenu : 13 voix

Monsieur SUIRE Romain : 13 voix (treize)

Monsieur SUIRE Romain, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint au maire.

Les intéressés sont immédiatement installés dans leurs fonctions.

MAIRIE DE VARZAYLECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

Conformément à l'article L.1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur le

Maire donne lecture de la Charte de l'élu local devant les membres du conseil municipal.

Un exemplaire de cette charte est remis à chacun des conseillers municipaux.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/02/2026

QUESTIONS DIVERSES

1/ Reconduction des contrats à durée déterminée (2 adjoints techniques).

2/ L'arbre dangereux situé rue des Pommiers a été abattu le 20 mars.

3/ Les travaux portant sur les panneaux photovoltaïques ont été retardés ; une demande d’alignement a été faite auprès du syndicat départemental de la voirie afin de régulariser la situation administrative.

4/ Fête de la musique le 20 juin 2026 : l'association Varzay Loisirs souhaite organiser un évènement et propose un concert rock suivi d’une soirée dansante devant la salle des fêtes.

5/ Monsieur GEORGEON Alain et Monsieur GUILLON Christian souhaitent s'investir au sein de la nouvelle équipe municipale.

Après un tour de table, chaque conseiller a pu s'exprimer, le Maire déclare la séance levée à 22h11

MAIRIE DE VARZAY