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Procès Verbal - 12151
Déliberation - 11277
Déliberation - 13947
Déliberation - 12436
Procès Verbal - 14028
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 14028)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement d’Avesnes CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Canton d’Aulnoye-Aymeries ORDINAIRE
COMMUNE DE BRY
59144
& 03.27.49.73.80
& 03.27.49.77.02
@ mairie-b
Le Maire
Aux Membres du Conseil Municipal
@orange.fr
Affaire suivie par : Nadia FROMONT
Madame, Monsieur,
Je vous invite à nous réunir pour un Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu à la salle des
associations le :
Jeudi 16 avril 2025
A 19h30
ORDRE DU JOUR :
Procès verbal :
Délibérations :
Arrêt du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
1. BUDGET : Vote du compte financier unique 2025
2. BUDGET : Affectation du résultat de fonctionnement 2025
3. BUDGET : Vote des taux des impôts directs locaux 2026
4. BUDGET : Comptabilité M57 — Fongibilité asymétrique des crédits pour le budget 2026
5. BUDGET : Vote budget primitif 2026
6. BUDGET : Attribution des subventions aux Associations
7. Désignation d'un délégué et de son suppléant au Syndicat Mixte du Parc Naturel
Régional de l’Avesnois
8. Désignation d’un correspondant défense
9. Désignation d’un Grand Electeur « Défense extérieure contre l’Incendie »
10. Désignation d’un Grand Electeur « Eau potable »
11. Désignation d’un Grand Electeur « Gestion des Eaux pluviales Urbaines »
12. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux
élections municipales 2026
Questions diverses :
A. Planning des conseils municipaux 2026