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Déliberation - 12545
Déliberation - 13989
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Déliberation - 13989)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Économie et finances,
Commune de BRY
République française, Département du Nord
Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Feuillet de clôture de la séance du 16 avril 2026
Délibérations prises
N° d’ordre Objet Décision
008/2026 Vote du compte financier unique 2025
9 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
009/2026 Affectation du résultat de fonctionnement 2025
10 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
010/2026 Vote des taux des impôts directs locaux 2026
10 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
011/2026 Comptabilité M57 — Fongibilité asymétrique des crédits pour le budget 2026
10 voix POUR
0 voix CONTRE
O ABSTENTION
012/2026 Vote du Budget Primitif 2026
10 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
013/2026
Attribution des subventions aux Associations :
- Les Amis Bryessois
1 Les Mésanges
Le Patrimoine Bryessois
Precari Deos
8 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
10 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
9 voix POUR
0 voix CONTRE
O ABSTENTION
10 voix POUR
0 voix CONTRE
O ABSTENTION Désignation d'un délégué et de son suppléant 10 voix POUR
0214/2026 S ne Mixte du Parc ture Régional de A eenis " Bei ÉCRIRE y 89 0 ABSTENTION
10 voix POUR
015/2026 | Désignation d’un correspondant défense 0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
, . ; 3 5 10 voix POUR 016/2026 nn grand Electeur « Défense extérieure O voix CONTRE
0 ABSTENTION
—. 4 5 10 voix POUR 017/2026 Désignation d’un Grand Electeur « Eau potable » O voix CONTRE
0 ABSTENTION
10 voix POUR Dési . , E . 018/2026 jugreton d'un Grand lecteur « Gestion des Eaux O voix CONTRE
B 0 ABSTENTION
Renouvellement de la commission communale des 10 voix POUR
019/2026 | impôts directs (CCID) suite aux élections municipales 0 voix CONTRE
2026 0 ABSTENTION
Membres présents
- Monsieur FLAMENT Bertrand - Madame THIRY Laurence
-__ Madame ART Yamina - Monsieur LEDIEU Jean-Marc
- Monsieur LHOTELLERIE Denis - Madame GRAUX Sandra
- Madame FIORENTINO Véronique
Signatures
Le Maire,
Bertrand FLAMENT
La Secrétaire de séance,
Yamina ART