Compte-Rendu - CR RéunionConseil 2019 03 08

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Compte-Rendu - CR RéunionConseil 2019 03 08 Document publié le Vendredi 8 mars 2019 par la commune de Molay-Littry. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR RéunionConseil 2019 03 08)Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,

Mairie du MOLAY-LITTRY

Calvados

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 MARS 2019

Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mmes MOTTIN, PHILIPPE, Mr FURDYNA, Mme GODARD, Mr ARBON, Mmes BERLIOZ, CHEVALIER, GRUNY, Mr CALIGNY, Mmes LEGOUPIL, LEBATARD.

Absents excusés : Mrs COURSAN, BRIARD, LAHAYE, FLEURY, LEROUX, MADELAINE, Mme BOUILLON.

Secrétaire : Mr MARIOTTI

Pouvoir : Mr FLEURY a donné pouvoir à Mr ARBON

2019/020 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018

La séance du Conseil Municipal ayant pour objet le vote du compte administratif, le Conseil Municipal

désigne en vertu de l’article L 2121-14 du code des Collectivités Territoriales, Mme Brigitte MOTTIN,

Adjointe aux Finances, présidente de séance.

Avant de procéder au vote de celui-ci, le Maire quitte la séance.

2019/021 : COMPTE DE GESTION 2018

Le Conseil Municipal a pris connaissance du compte de gestion 2018 des Budgets « B.A. Divers

Bâtiments » et « Budget Principal » faisant apparaître les résultats suivants :

B.A. Divers Bâtiments :

Section d’Investissement : excédent de 35 320,00 euros

Section de Fonctionnement : déficit de 140,47 euros

Budget Principal :

Section d’Investissement : excédent de 254 969,62 euros

Section de Fonctionnement : excédent de 255 184,92 euros

Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ces comptes de gestion, avant l’examen des comptes administratifs de ces deux budgets.

2019/022 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : B.A. DIVERS BÂTIMENTS

Le Conseil Municipal a pris en compte les résultats de l’exercice 2018 du budget annexe « B.A. Divers

Bâtiments » arrêté comme suit :

- - Section Investissement : Résultat de l’exercice : 35 320 euros

Résultat cumulé (excédent antérieur reporté) : 564 euros et excédent de

l’année 2018 35 320 euros soit 35 884 euros. - - Section de Fonctionnement : Résultat de l’exercice : déficit 140,47 euros

Résultat cumulé : déficit de l’année 2017 : 0,11 centimes et déficit de

l’année 2018 soit 140,58 euros.

Le Conseil Municipal approuve le compte administratif 2018 à l’unanimité. Le Conseil Municipal décide

d’affecter à l’article 001 (excédent antérieur reporté) 35 884 euros, et à l’article 002 (déficit de

fonctionnement reporté) 140,58 euros sur le budget 2019.

2019/023 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET PRINCIPAL

Le Conseil Municipal a pris en compte les résultats de l’exercice 2018 du budget principal arrêté comme

suit :

SECTION INVESTISSEMENT :

• Résultat de l’exercice : excédent 254 969,62 euros

• Résultat cumulé : excédent de l’année antérieure 2017 : 335 629, 41 euros et excédent de

l’année 2018 : 254 969,62 euros soit un excédent de 590 599,03 euros.

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

• Résultat de l’exercice : excédent 255 184,92 euros

• Résultat cumulé : excédent de l’année 2017 : 88 330,33 euros et excédent de l’année 2018 :

255 184,92 euros soit un excédent de 343 515,25 euros.

• Le Conseil Municipal décide d’approuver le compte administratif 2018 à l’unanimité.

AFFECTATION DU RESULTAT :

Après avoir pris en compte le résultat de l’année 2018, le Conseil Municipal décide d’affecter

d’une part 157 790,31 euros à l’article 1068 (excédent de fonctionnement capitalisé) sur le budget

primitif 2019 et d’autre part de prendre à l’article 001 l’excédent d’investissement 590 599,03

euros et à l’article 002 (excédent de fonctionnement) 185 724,94 euros. Les restes à réaliser en

dépenses sont 242 087,52 euros et en recettes 96 150 euros.

2019/024 : BÂTIMENT 58 ROUTE DE BALLEROY

Le Conseil Municipal accepte de consulter les Domaines pour évaluer le bâtiment communal situé 58

Route de Balleroy où le futur dentiste doit s’installer.

Cette évaluation va permettre à celui-ci de prévoir son plan de financement pour son activité.

Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’estimation de ce bâtiment et de la décision du praticien

pour concrétiser son projet.

2019/025 : FESTIVITÉS DU 75ÈME ANNIVERSAIRE

Le Maire informe le Conseil Municipal que la première réunion de travail pour les festivités

permettant de célébrer le 75ème anniversaire de la libération de la Commune le 22 et 23 Juin 2019 au

Moulin de Marcy s’organisent.

Le Maire se félicite de l’enthousiasme de l’ensemble des participants souhaitant la réussite de ces

deux journées.

Le programme sur les grands axes est arrêté comme suit, celui-ci est amené à évoluer :

- Samedi :

- Reconstitution d’un camp militaire avec l’association ASN44

(Amis du Souvenir Normands 44)

- Défilé » de véhicules de l’époque dans les rues en passant dans des lieux

symboliques de la Commune

- Bal et feu d’artifice.

- Dimanche :

- Cérémonies officielles aux Monuments aux Morts, stèle de Mr Howard Gillingham

- Marche du Souvenir

- Messe en plein air au Moulin de Marcy

- Exposition de photos de Mme MOMBRUN retraçant cette période de la libération à la

Charreterie

- Méchoui

- L’après-midi saut en parachute.

La prochaine réunion est fixée au Lundi 18 Mars 2019 au foyer de la Salle des Fêtes, chacun peut s’y associer et y apporter ses idées.

2019/026 : CONGRÈS DÉPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS

Le Maire informe le Conseil Municipal de l’organisation sur la Commune le 15 Juin 2019 du Congrès

Départemental des Sapeurs-Pompiers.

Cette manifestation très protocolaire va réunir de nombreux participants sapeurs-pompiers et va

permettre de valoriser notre Commune.

De nombreuses animations seront organisées autour de la place, mettant en avant l’activité des

sapeurs-pompiers.

2019/027 : SÉCURISATION DES PETITS CARREAUX

Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le bilan de la réunion avec les riverains

des Petits Carreaux où 2 solutions ont été proposées soit l’installation de feux récompense ou soit la

mise en place de 2 plateaux surélevés avec les avantages et les inconvénients de ces deux projets.

Les riverains sont favorables à l’installation de plateaux surélevés.

Le Conseil Municipal valide cette proposition et autorise le Maire à engager les démarches

administratives permettant de mettre en place cette sécurisation du site.

2019/028 : PLUI

Après un échange avec le public sur les orientations du PLUI concernant les zones à urbaniser dans les

prochaines années sur la Commune, le Conseil Municipal est conscient que ces décisions auront un

impact sur l’environnement.

C’est pourquoi, le Conseil Municipal souhaite qu’une association soit créée afin de permettre d’avoir

un suivi sur les décisions qui seront prises au sein de l’Intercom et de pouvoir veiller à la défense de

l’environnement sur notre territoire.

2019/029 : SITE COFONDER

Suite à la présentation du fonctionnement du site Cofonder lors de la dernière réunion du Conseil

Municipal, le Conseil Municipal décide d’y adhérer par 10 voix pour et 4 abstentions.

Cet outil va permettre de développer la communication en associant les habitants aux décisions

municipales.

2019/030 : ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

Le Conseil Municipal, tenant compte de l’enveloppe budgétaire pour l’année 2019, a arrêté les travaux

qui seront pris en compte lors de l’élaboration du budget primitif 2019.