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Déliberation - 8797241477 555 liste des deliberations conseil municipal du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Seyssuel.
Lien du pdf (Déliberation - 8797241477 555 liste des deliberations conseil municipal du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil
municipal
du
19
octobre
2023
à
19
heures
eyssue
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(Article
L.
2121-25
modifié
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
N°
Objet
Vote
01
Stage
sportif
octobre
2023
—
Tarifs
et
modalités
de
règlement
Adoptée
à
l'unanimité
02
Subventions
associations
— Année
2023
Adoptée
à
l'unanimité
Avis
sur
le
plan
partenarial
de
gestion
de
la
demande
et
d’information
.
03
Adoptée
à
l'unanimité
des
demandeurs
(PPGDID)
04
Prime
de
fin
d'année
Adoptée
à
l'unanimité
05
Tarifs
des
encarts
publicitaires
du
journal
municipal
2024
Adoptée
à
l'unanimité
06
Déneigement
des
voies
communales
Adoptée
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la
séance
du
19
octobre
2023
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
mairie,
et
publiée
sur
le
site
de
la
commune
le............... 2 3 OCT.
2023
RE
pour
une
durée
minimum
de
deux
mois.
Le
Maire,
Frédéric
BELMONTE