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Convocation - Convocation Site Internet
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Mauges-sur-Loire.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Site Internet)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Famille,
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Mauges-sur-Loire aura lieu : 19 septembre 2024 à 20h00 Salle BELISA rue des charmilles BEAUSSE 49410 - Mauges-sur-Loire Ce Conseil aura pour ordre du jour : A – Partie variable Présentation du rapport triennal sur la consommation foncière. B – Projets de décisions POLE AMENAGEMENT Urbanisme 1) RAPPORT TRIENNAL SUR L ARTIFICIALISATION DES SOLS 2) SOLLICITATION DU SOUTIEN FINANCIER DE LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'AMENAGEMENT DES PLACES ET QUAIS A MONTJEAN-SUR- LOIRE Habitat 3) ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES OPAH OPAH RU Foncier 4) CESSION PARCELLE LOTISSEMENT DE LA CLAIRIERE A LA CHAPELLE SAINT FLORENT 5) CESSION DE PARCELLES OAP BELLEVUE LE MESNIL EN VALLEE Voirie 6) SIEML EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS ROUTE DU MARILLAIS ET ROUTE DE BEAUPREAU COMMUNE DELEGUEE DE SAINT FLORENT LE VIEIL OP 244.22.10 01 02 03 04 7) CONVENTION DEPARTEMENTALE RUE NATIONALE A MONTJEAN SUR LOIRE Bâtiments 8) CONVENTION AVEC LE SDIS POUR LA MISE A DISPOSITION DE L’ANCIEN EHPAD A LA POMMERAYE 9) CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE DU MAINE-ET- LOIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE L'ANCIENNE RESIDENCE BONCHAMPS A SAINT-FLORENT- LE-VIEIL 10) AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS APCP OPERATION 2622 BUDGET PRINCIPAL RESTAURATION DE L EGLISE DE SAINT FLORENT LE VIEIL Tourisme 11) OCTROI D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « UN VILLAGE UN MOULIN » DANS LE CADRE DU FESTIVAL « LES ESTIVALES DU MOULIN » 2024 POLE POPULATION Scolaire 12) AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS APCP OPERATION 2102 BUDGET PRINCIPAL REHABILITATION DE L'ECOLE DE BEAUSSE 13) VENTE TERRAIN CHEMIN DE LA NOELLE A SAINT-FLORENT LE VIEIL - PROJET POUR l'ACCUEIL D'UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE 14) MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX MULTIACCUEILS AU 1ER SEPTEMBRE 2024 Sports 15) CENTRE AQUATIQUE AQUALOIRE : OFFRE DE FORMATION AU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE 16) SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ASSOCIATION SAINTE MADELEINE POUR LA CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORTS A LA BOUTOUCHERE 17) SIEML RENOVATION DES PROJECTEURS DU STADE SPORTIF DE LA POMMERAYE RESSOURCES MOYENS PROXIMITE Commande publique 18) SAINT FLORENT LE VIEIL - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA FEVRIERE - MARCHE DE TRAVAUX Ressources humaines 19) MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS 20) COUT HORAIRE 2024 DES AGENTS COMMUNAUX TECHNIQUES Transition écologique 21) PROJET DE DÉFI ENERGIE BATIMENT : ÉDITION 2024/2025, ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION ALISÉE ET LE SIEML (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ÉNERGIES DU MAINE ET LOIRE) Finances 22) ADMISSION EN NON-VALEUR DIVERSES CRÉANCES BUDGET PRINCIPAL 23) DÉCISION MODIFICATIVE 3 BUDGET PRINCIPAL 2024 Institutions 24) EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES C – Informations D – Questions diverses