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Compte-Rendu - 2020 09 25 Compte rendu Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Pagny-sur-Moselle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 09 25 Compte rendu Conseil Municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
Règles de publication des actes de la commune : ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Les procès-verbaux de chaque Conseil Municipal seront désormais disponibles sur le site internet de la commune : https://www.pagnysurmoselle.fr / rubrique Conseils Municipaux
Liste des délibérations examinées en séance et décisions prises
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 février 2023
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
2. 2023-15 Désignation d’un Président d’assemblée pour le vote des comptes administratifs 2022 (rapporteur :
René BIANCHIN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
3. 2023-16 Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal (rapporteur : Monique VRANCKX)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
4. 2023-17 Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe eau (rapporteur : Serge DONNEN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
5. 2023-18 Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe assainissement (rapporteur : Serge
DONNEN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
6. 2023-19 Vote du compte administratif 2022 du budget principal (rapporteur : Annick RAPP)
Vote(s) Pour : 23
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
7. 2023-20 Vote du compte administratif 2022 du budget annexe eau (rapporteur : Serge DONNEN)
Vote(s) Pour : 23
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
C o n s e i l M u n i c i p a l d u 3 0 m a r s 2 0 2 3 8. 2023-21 Vote du compte administratif 2022 du budget annexe assainissement (rapporteur : Serge DONNEN)
Vote(s) Pour : 23
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
9. 2023-22 Fixation des taux de taxes ménages pour l’année 2023 (rapporteur : Claudette CHRETIEN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
10. 2023-23 Bilan annuel relatif aux acquisitions et cessions immobilières au titre de l’année 2022 (rapporteur : Lionel
CHARIS)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
11. 2023-24 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au titre de l’année 2022 (rapporteur :
Monique VRANCKX)
Vote(s) Pour : Pas de
vote Vote(s) Contre : Abstention(s) :
12. 2023-25 Vote du budget primitif principal de l’exercice 2023 (rapporteur : Annick RAPP)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
13. 2023-26 Vote du budget primitif eau de l’exercice 2023 (rapporteur : Serge DONNEN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
14. 2023-27 Actualisation du tarif de l’eau pour l’année 2023 (redevances assainissement et eau potable)
(rapporteur : Serge DONNEN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
15. 2023-28 Vote du budget primitif assainissement de l’exercice 2023 (rapporteur : Serge DONNEN)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
16. 2023-29 Attribution et autorisation de versement de subventions aux associations et organismes pour l’année
2023 (rapporteur : Sylvaine DELHOMMELLE)
Vote(s) Pour : 21
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0 17. 2023-30 Attribution et autorisation de versement d’une subvention au collège La Plante Gribé au titre de l’année
2023 (rapporteur : Sandrine FANARA)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
18. 2023-31 Tarification des sessions de charge et principes de collecte des recettes des bornes de recharge
électrique (convention de mandat) (rapporteur : Thierry LE BOURDIEC)
Vote(s) Pour : 21
Vote(s) Contre : 2
Abstention(s) : 1
19. 2023-32 Actualisation des règlements intérieurs du service Accueil Périscolaire – Restauration Scolaire et des
Mercredis Récréatifs et du service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Extrascolaire (rapporteur : Chantal
TENAILLEAU)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
20. 2023-33 Règlement du jeu-concours d’ornement floral et végétal 2023 (rapporteur : Lionel CHARIS)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
21. 2023-34 Règlement du jeu-concours « création d’un mobile » dans le cadre du festival Printemps Grandeur
Nature 2023 (rapporteur : Lionel CHARIS)
Vote(s) Pour : 24
Vote(s) Contre : 0
Abstention(s) : 0
22. 2023-35 Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations permanentes accordées
par le Conseil Municipal (rapporteur : René BIANCHIN)
Vote(s) Pour : Pas de
vote Vote(s) Contre : Abstention(s) :