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Déliberation - 6 13 Projet educatif territorial Petite enfance enfance et jeunesse
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - 6 13 Projet educatif territorial Petite enfance enfance et jeunesse)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__—… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DÉPARTEMENT de
L'HÉRAULT DU CONSEIL MUNICIPAL
BEZIERS
Nombre de Membres DELIBERATION N° 13 DU 28 AVRIE 2026
du Conseil Municipal 27 L’an deux mille vingt-six,
En exercice 27 Le vingt-huit avril, à 18 heures 30
Présents 22 Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni, en session ordinaire, au Votants 21 nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et Culturel « Esprit Date de la convocation : Gare » sis Place Marcel Barrère, sous la présidence de Madame Marlène 22/04/2026 PUCHE, Maire,
Date de l’affichage :
22/04/2026
Présents : Patrick ANGLES, Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Lydia BARTHES, Alain BARTHEZ, Anaïs BASCHET, Jean-Christophe BOUCAUD, Bertrand CAVAILLES, Pascale CLAVEL, Candice DELAIRE-COURTES, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandra PACHOT, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Babou RATINEY, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Alain TAURINES, Anne-Catherine TERRYN
Absents excusés : Thierry DAURAT (procuration à Marlène PUCHE), Françoise EHINGER (procuration à Thomas GARCIA), Sandrine MELLOULI (procuration à Jean-Philippe JUAN), Nathalie PUECH (procuration à Brice FORGET), Pascal RIGATTIERI (procuration à Serge PESCE)
Secrétaire de séance : Anne AURIOL
Obiet : Petite enfance, enfance et jeunesse - Projet éducatif territorial
Dans le cadre de sa politique éducative locale, la commune de Maraussan a développé diverses structures adaptées selon les âges et besoins des enfants et des familles.
Ces structures : crèche, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, espace jeune, visent à permettre à l’enfant d’évoluer sereinement, avant, pendant, après l’école et en dehors de l’école, en toute sécurité du plus jeune âge jusqu’à l’âge adulte.
Les structures répondent aux exigences règlementaires. A ce titre, un projet éducatif territorial est élaboré.
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20260428-DEL13-280426-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026r
Après en avoir délibéré, lassemblée, à l’unanimité :
= Approuve le Projet éducatif territorial tel qu’annexé ;
= Donne pouvoir à Mme le Maire pour signer toute pièce afférente et mener à bien l’opération.
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Anne AURIOL Marlène PUCHE
Le Maire :
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
- Informe qu’en vertu du décret N°83.1025 du 29/11/1983 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art 9) (JO du 03/12/1983) modifiant le décret 65.25 du 11
janvier 1965 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art.1 - A 16). La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de DEUX MOIS à compter de la présente notification. - Porte la présente au recueil des actes administratifs de la Commune.
- Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
Citoyens » accessible par le site internet www:.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Ville de Maraussan
Projet éducatif
2026
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Préambule
Pourquoi choisit-on une commune pour s'y installer et y rester ?
Certains le font, car ils ont une attache familiale ou amicale.
D'autres, pour la proximité avec la ville.
Mais la réponse réside aussi dans la combinaison de plusieurs facteurs d'évaluation et
d'évolution du cadre de vie qui est offert.
Notre objectif est de préserver et améliorer ce cadre de vie.
C'est un effort constant afin de répondre aux besoins de la population en termes de
services à La population, d'établissements scolaires, de structures permettant l'accueil
du jeune enfant, de la jeunesse ainsi que de la personne âgée.
Le cadre de vie dépend de l'engagement des associations et de l'initiative des
bénévoles, du dynamisme des acteurs éducatifs, de la constance des enseignants et de
la mobilisation des tous les acteurs éducatifs locaux.
Les différents partenariats doivent permettre de développer des actions et activités
riches et variées permettant l’évolution, la découverte, l'éducation dans un climat sein.
Considérant que l’éducation est globale et concerne toute la société, nous souhaitons
que le projet éducatif suscite à travers sa mise en œuvre, une réflexion et une continuité
éducative.
La recherche de plus de cohérence et de complémentarité entre Les temps familiaux,
scolaires, périscolaires et extrascolaires en travaillant les liens entre Les acteurs, Les
transitions et La complémentarité des différents temps (sur La journée, La semaine, les
cycles scolaires et Les vacances) en tenant compte des rythmes des enfants et des
jeunes.
Des actions concertées entre Les différents acteurs agissant en direction des enfants
ont pour objet que ce projet éducatif coïncide avec les dispositifs existants en vue d’une
cohérence optimale.
Le projet éducatif de la ville vise avant tout à garantir la continuité éducative et favoriser
la réussite pour tous. Pour cela il est nécessaire d’assurer la complémentarité et la
cohérence des différents temps éducatifs, à travers une coopération renforcée entre les
différents acteurs. Ceci est l'affaire de tous, parents, enseignants, éducateurs sportifs,
bénévoles associatifs ou professionnels de la petite enfance et de La jeunesse sont les
piliers de cette mission.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Les objectifs
La volonté des élus de la ville de Maraussan est de donner de l'amplitude aux projets
des structures en faveur de la jeunesse. Les divers objectifs cités ci-dessous se veulent
variés. ILest important de favoriser le lien social intergénérationnel entre les partenaires,
ainsi que les échanges de savoir, de savoir être et de savoir-faire.
Dans tous les cas le service rendu aux familles et enfants devra être de qualité, les
moyens sont donnés pour que l’équipe soit compétente dans son domaine, celui de
l'animation, de l'encadrement.
ILva de soi que les objectifs énumérés ci-dessous seront travaillés à divers niveaux
selon les âges, les structures et Les périodes. Ils ne peuvent pas être tous cités dans Les
projets de structures mais doivent être présents dans nos esprits.
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Respecter Les règles de base de la vie en société, à travers Le langage et les
comportements, chaque citoyen bénéficie de droits mais également de devoirs.
Mobiliser toutes Les ressources du territoire afin de garantir La continuité éducative
entre les projets d'écoles et les différentes activités proposées sur le territoire, sur
le temps scolaire et hors temps scolaire. Assurer la continuité, La
complémentarité et la cohérence des différents temps éducatifs, à travers une
coopération renforcée entre les acteurs.
Apprendre à respecter l'environnement, son prochain et à s'intégrer dans la
société ainsi que dans sa ville. La sociabilisation est une étape primordiale à La
construction de repères. L’épanouissement de l'enfant est nécessaire afin qu’il
devienne un citoyen respectueux. Le « vivre ensemble » et La vie collective, l'équité
et l'inclusion doivent permettre à chacun de grandir en toute sécurité.
Respecter l'intégrité physique et morale de chacun, dans un cadre défini et
sécurisé.
Permettre à l'enfant de vivre son temps de loisirs dans un environnement
épanouissant.
Permettre aux jeunes de comprendre le fonctionnement de leur environnement
pour mieux prendre en compte les enjeux du développement durable. Imaginer
des animations, activités autour du recyclage, de la pollution, du tri.
Favoriser La participation des enfants, les impliquer, Les stimuler, Les
accompagner.
Développer la capacité d'expression et de création pour pouvoir s'affirmer, se
découvrir.
Favoriser, développer et promouvoir des activités socio-éducatives et culturelles
(artistiques, sportives et scientifiques...) : le monde associatif, les partenaires
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026locaux sont une richesse et peuvent permettre une palette d'animations très large.
inciter à la créativité et au développement individuel ou collectif par l'expression.
10) Prendre en considération Le rythme de l’enfant qui doit être au cœur du projet. IL
parait également important d'accepter qu’il y ait des moments où l'enfant ne fasse
rien, fasse seul ou différemment et en dehors de toute offre structurée, sous La
surveillance d'un adulte,
11) Répondre au besoin social des jeunes (individuel et collectif) et des familles.
Responsabiliser Les jeunes en les intégrant à des projets ou manifestations qui Les
intéressent et Les concernent. Cela favorisera leur autonomie.
12) Valoriser le rôle éducatif des acteurs du territoire : favoriser Le dialogue entre
professionnels et parents, former dans les domaines des pratiques
professionnelles.
13) Développer et adapter Les modes d’accueil et Les structures pour répondre aux
besoins des familles, enfants et jeunes : accueil d'enfants différents par exemple.
14) Préserver les notions de plaisir, de bien-être, d'épanouissement, de rêve,
d’imaginaire et de ludique,
l’équipe souhaite que les accueils soient avant tout des lieux d'échanges,
l'occasion de découvertes, des lieux d'éducation, d'éveil d'expression et de
création. L'enfant doit pouvoir manifester ses choix, se responsabiliser et
développer son autonomie.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Les moyens :
La ville de Maraussan a développé diverses structures adaptées selon les âges et
besoins des enfants et des familles. Ces structures, crèche, accueils de loisirs
périscolaires et extrascolaires, espace jeune permettront à l'enfant d'évoluer
sereinement et en toute sécurité du plus jeune âge jusqu'à l’âge adulte.
Les structures répondent aux exigences règlementaires.
Les Structures permettront à l’enfant de grandir, d’apprendre, de découvrir sur divers
temps dans la continuité. L'enfant se lève, passe un moment en famille, va à l'école et
devient élève, puis enfant sur La pause méridienne puis à nouveau élève en classe
l'après-midi, puis enfant.
1-LES MOYENS HUMAINS
La commune se donne les moyens liés à La structuration qu’elle organise.
Elle aide Les associations matériellement et financièrement participant ainsi au vivre
ensemble sur Le temps de loisirs pour tous.
À travers le Service Enfance Jeunesse le jeune enfant est accompagné jusqu’à l'âge
adulte. Les services municipaux se mobilisent pour Le bien-être des enfants et des
familles dans un climat rassurant.
Les personnels occasionnels apportent une nouvelle impulsion à l’équipe, leurs idées
sont prises en compte et font partie des moyens permettant d'atteindre Les objectifs.
L'ensemble du personnel d'animation, d'entretien et technique travaillent ensemble
selon les nécessités de service.
Le projet pédagogique est construit par Les équipes, l'animateur propose des projets
d'activités en rapport avec Les objectifs pédagogiques de la structure. Cela permet à
l'animateur d’avoir une réflexion sur sa démarche, de ne pas faire de « l'occupationnel ».
Bilans : pendant et après chaque période de vacances des réunions ont lieu afin de faire
Le point sur Le déroulement des projets d'activités et sur Le travail de chacun par rapport
à l’équipe, aux enfants.
2-LES MOYENS FINANCIERS seront octroyés selon les projets présentés permettant
d'atteindre Les divers objectifs visés plus haut. La ville met à disposition les structures,
les personnels, s'engage dans divers domaines :
- l'entretien des bâtiments.
- l'équipement des structures.
- l'embauche de professionnels selon La règlementation et Les besoins.
- la formation de ses équipes.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/20263-LES PARTENAIRES
Ils accompagnent la ville depuis de nombreuses années selon Les besoins, la
règlementation, l’aide financière sur Le territoire et en particulier à Maraussan.
La Caisse d’Allocations Familiales est présente sur le territoire avec les
prestations aux familles, et Les aides à la ville selon des projets et les divers
dispositifs (PEDT-Plan mercredi-CTG).
La Communauté des communes « La Domitienne » assure Le volet « Parentalité »
sur le territoire. Le LAEP ainsi que Le RPE sont des outils indispensables pour les
familles et Les enfants. A travers les divers services de la CC de ta Domitienne
l'accompagnement et Le financement d'actions communes peuvent voir le jour.
Le Département de l'Hérault à travers la Protection Maternelle Infantile ou l'Aide
Sociale à l'Enfance.
La DRAJES Occitanie— Direction de région académique à la jeunesse, à
l'engagement et aux sports Occitanie.
Les acteurs locaux recevant l’aide par le biais de subventions, le monde
associatif est un outil indispensable.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Les engagements éducatifs
1- UN ESPACE PRIVILEGIE POUR LE « VIVRE ENSEMBLE »
Les accueils collectifs de mineurs sont des espaces privilégiés du vivre ensemble et de
la mixité. Ils ont vocation à accueillir tous les mineurs, en situation de handicap ou non,
pour pratiquer des activités de loisirs éducatifs.
À travers l'expérience de la vie collective, ces activités leur permettent de se confronter
à l'autre, d'apprendre à vivre en société et de se construire en tant que citoyen. Ces
accueils offrent aux mineurs en situation de handicap la possibilité de se retrouver dans
un environnement différent de celui de leur famille, de La structure médicale, médico-
sociale ou scolaire qui Les accueille habituellement.
2- CONTINUITE EDUCATIVE
Les enfants et Les jeunes doivent pouvoir compter sur un écosystème éducatif aidant,
cohérent, dénué de ruptures et fondé sur une vision partagée des acteurs et des
institutions impliqués. Cette continuité éducative nécessite une bonne coordination
entre les collectivités, écoles, associations, familles et habitants.
Elle nécessite également un travail en collaboration avec Les partenaires, notamment
dans le cadre de {a Convention Territoriale de Gestion (CTG).
3- DES ACTIVITES DE QUALITE
Le Plan mercredi s’inscrit dans Le cadre d’un Plan Educatif de Territoire (PEDT) et repose
Sur l'engagement de La commune à mettre en place des activités éducatives de qualité
le mercredi, pendant Les vacances scolaires ou sur Les ALP.
Le cadre structuré et sécurisé qui est celui d’un accueil de loisirs doit respecter la
charte qualité « Plan mercredi » et permettant La vérification systématique de
l’honorabilité des encadrants.
4- L'ACCUEIL DE L’ENFANT
Durant l'été et au mois de septembre, nous accueillons des enfants en âge d’être
Scolarisés (certains d’entre eux n’ont pas encore fêté Leurs 3 ans). Ils passent d’un mode
de garde individualisé (assistante maternelle) ou collectif (crèche) en petit nombre à nos
structures enfance.
ILest essentiel d’assurer un suivi tout au long de l’année sur La passerelle entre les deux
services et d'accueillir physiquement {es parents et les enfants sur nos structures
périscolaires et extrascolaires.
Les objectifs sont multiples :
o Accompagner les enfants et leur famille dans cette période charnière entre la petite
enfance et l'enfance ;
© Permettre un accueil plus en douceur de l’enfant et sa famille au sein des structures
enfance ;
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026o Accompagner les parents dans le mode de fonctionnement avec notamment
l'utilisation du portail famille.
Ce travail de passerelle se fera en lien entre la Petite Enfance et l'Enfance. Ensemble,
nous travaillerons sur plusieurs thématiques :
o Echanges pédagogiques et pratiques (itinérance ludique, animation..),
o Passerelle Multi-Accueils et ALSH/ALP,
o Lien avec les directrices/directeurs d'écoles pour assurer la continuité éducative.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026MUTUALISATION
Modalités d'inscription
Un dossier est à compléter lors de l’inscription avec certaines pièces à fournir
(Vaccinations à jour, responsabilité civile, fiche sanitaire de liaison et attestation de QF) selon les structures et leurs spécificités. Les familles disposeront d'outils afin de pouvoir inscrire leurs enfants et régulariser.
Matériels
Les équipements sportifs et culturels de la ville de Maraussan sont à disposition pour
répondre aux divers besoins associatifs sur Les temps de loisirs. Maraussan est doté
d’une panoplie assez variée d'équipements permettant à tout individu de pouvoir
découvrir, partager, se développer et évoluer sainement.
La médiathèque, Esprit Gare, le gymnase, les diverses salles, le stade, Le parcours de
santé, Les espaces de jeu sont mis à disposition faciliteront l’accès à l’activité.
©o Mutualisation des transports.
o Utilisation des véhicules pour le transport d’enfants (9 places).
Humains
Dans un esprit de continuité éducative et de cohérence, le personnel est polyvalent.
Les directeurs ont La charge de développer Les actions en faveur de la jeunesse. Outre
leur rôle de coordination et d’impulsion, ils doivent répondre aux normes de qualité
d’accueil des publics dans les structures qui leur sont confiées.
Ceci amène à l'emploi de professionnels pouvant intervenir sur divers publics toute
l’année sur les différents sites et permettant une stabilité pour Les enfants qui pratiquent les activités du service. La compétence dans ces divers domaines des personnels permettra de tisser un réel lien entre les enfants, Les familles et les partenaires qui retrouvent Les mêmes agents sur les sites en rapport avec leurs compétences.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Savoir être- Savoirs -faire des équipes
Les agents du fait de leur dynamisme, leurs diverses compétences œuvrent à aménager
le temps passé par l'enfant sur Les structures ou en dehors de celles-ci en toute sécurité
physique, morale et affective.
Les agents sont soumis à la réglementation en vigueur et aux diverses lois de la
protection des mineurs.
Dans tous les cas :
Toute intervention sur un enfant, quelle qu’elle soit, pour Le soigner, le consoler, le
rassurer doivent être faite avec Les gestes appropriés. L'agent doit penser à la sécurité
des enfants, mais aussi à sa protection individuelle dans le cadre de ses fonctions.
Rôle et attitude :
Sécurité physi fants :
o Encadrerles enfants durant les activités, participer avec le recul nécessaire, animer.
o Réfléchir aux dangers, choisir et préparer le lieu d'activité ainsi que Le matériel.
o Adapter l’activité à La tranche d'âge et aux individus.
o Connaître les particularités de chaque enfant (fiches sanitaires et renseignements).
o Veiller à une bonne hygiène, être attentif aux enfants différents : PAI, allergies
alimentaires.
La notion de laïcité contient celle de respect envers la religion, et d’une façon générale,
l'éducation des enfants. De plus, il faut être vigilants sur Les points suivants :
o Lelangage.
o La tenue vestimentaire
o Les attitudes trop familières.
o Ladiscrétion.
Sécurité affective :
Attention, nous ne sommes pas les parents ! Gérer avec prudence les tendres effusions
ainsi que l'attachement. Veiller à être équitable et à ne pas privilégier un enfant plutôt
qu’un autre. Garder Le recul professionnel.
L'agent n’est pas un membre de la famille, toute violence verbale ou physique est
strictement prohibée.
Créer un climat sain où chacun pourra s’exprimer sans contrainte et où la parole de
chacun sera prise en compte.
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Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026Rôle des directeurs :
Le directeur est le garant de la sécurité physique et morale des enfants accueillis, de la
mise en œuvre du projet éducatif, et du bon fonctionnement de l'accueil en termes de
gestion administrative, matérielle et financière.
ILélabore, en concertation avec l’équipe d'animation, un projet pédagogique précisant
les conditions de mise en œuvre de celui-ci qui concernent :
L'âge des mineurs accueillis,
La nature des activités proposées,
Le cas échéant, les conditions de mise en œuvre des activités physiques,
La répartition des temps d’activités et de repos,
Les modalités de participation des mineurs,
Le cas échéant, Les mesures envisagées pour Les mineurs atteints de troubles de
la santé ou de handicaps,
Les modalités de fonctionnement de l’équipe,
Les modalités d’évaluation de l'accueil,
o Les caractéristiques des locaux et des espaces utilisés.
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O
©
ILa autorité sur l’ensemble des personnels, coordonne l’équipe d’animation, s'assure
que le travail des animateurs est également un temps de formation, et porte une
attention particulière aux animateurs stagiaires.
IIS coordonnent Les interventions conduites en direction des enfants et des jeunes, et
gèrent Les relations avec les différents partenaires (prestataires de services,
municipalités, familles).
Is rendent compte à l'organisateur du fonctionnement de l'accueil.
Rôle des animateurs :
o L’animateur a pour mission la gestion de la vie quotidienne des enfants.
© ÎLa ainsi sous sa responsabilité un groupe de mineurs dont l'effectif dépend de la
tranche d'âges accueillie et des activités proposées.
© Participe à l'élaboration du projet pédagogique.
o Assurer la sécurité physique et morale des mineurs qui lui sont confiés :;
© Participer au projet pédagogique en cohérence avec Le projet éducatif de
l'organisateur dans Le respect du cadre réglementaire des accueils collectifs de
mineurs ;
o Encadrer leur vie quotidienne et les activités ;
o Construire une relation individuelle et/ou collective de qualité avec les enfants et
les adolescents ;
o Accompagner les enfants et les adolescents dans le réalisation de leurs projets ;
o Participer à l'accueil, à la communication et au développement des relations
entre les jeunes, les familles et Les autres membres de l’équipe d'encadrement.
o Il propose et organise les activités adaptées aux capacités et aux besoins des
enfants en tenant compte de leurs envies. Page
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Date de réception préfecture : 07/05/2026O0
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Partie prenante du projet pédagogique, il doit avoir un comportement exemplaire
à La fois dans ses propos, dans sa tenue et dans son attitude.
Propose des activités en liaison avec les objectifs pédagogiques des structures.
Impulse et motive du groupe confié pendant les activités.
Responsabilise l'enfant en tant qu'’individu.
Travaille en équipe.
Respecte les diverses procédures.
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