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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc13 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc13 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 13 novembre 2025 à 20h30
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’informations – Conseil Communautaire du 13 novembre 2025
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025
TRANSITION ECOLOGIQUE
3. Autorisation du Président à signer une convention de partenariat avec le Syndicat d’Energie de
l’Oise (SE60) visant à mener un audit énergétique sur le siège de la Communauté de
Communes du Liancourtois - la Vallée Dorée (CCLVD)
RESSOURCES HUMAINES
4. Modification du tableau des emplois
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / EMPLOIS
5. Projet de Data Center à Rantigny – Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
6. Définition de la stratégie de développement économique de la Communauté de communes
du liancourtois – La Vallée dorée
MOBILITE
7. Adhésion à la charte poids lourds du Conseil Départemental de l’Oise
8. Attribution du marché de gestion du réseau de transport collectif
9. Autorisation du Président à signer une convention d’occupation du domaine privé de l’ASL de
Cauffry
EAU ET ASSAINISSEMENT
10. Mise à jour du règlement du service de distribution d’eau potable
11. Mise à jour du règlement du service d’assainissement collectif
12. Mise à jour du règlement du service d’assainissement non collectif AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
13. Constitution d’un groupement de commandes pour la mutualisation de la gestion des aires d’accueil des gens du voyage par un marché de prestations de services entre la Communauté de Commune du Pays du Valois, la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne, la Communauté de Communes du Clermontois, la Communauté de Communes de la Thelloise, la Communauté de Communes Retz-En-Valois et la Communauté de Communes du Liancourtois
DECHETS
14. Autorisation du Président à signer la convention relative aux flux financiers liés à l’ADMI ADEME :
Mise en place du tri hors foyers (établissements accueillant du public) avec la commune de
Bailleval
15. Autorisation du Président à signer la convention relative aux flux financiers liés à l’ADMI ADEME :
Mise en place du tri hors foyers (établissements accueillant du public) avec la commune de
Rantigny