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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - ojcc03042023 0
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - ojcc03042023 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 03 avril 2023 à 20h45
Salle Marcel Patoux – 1 rue de Nogent à Laigneville
Points d’informations – Conseil communautaire du 03 avril 2023
Approbation du dernier procès-verbal
ADMINISTRATION GENERALE
1. Démission d’élus communautaires
FINANCES / MARCHES
2. Budget primitif 2023 – Budget principal
3. Budget primitif 2023 – Budget eau
4. Budget primitif 2023 – Budget assainissement
5. Budget primitif 2023 – Budget SPANC
6. Adoption des clés de répartition des charges sur les différents budgets
7. Attribution des subventions aux associations : Recyclerie et Amicale du personnel
8. Vote du montant de la redevance spéciale
9. Vote des taux 2023
10. Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
11. Fixation de la taxe GEMAPI au titre de l’année 2023
RESSOURCES HUMAINES
12. Modification du tableau des emplois
MOBILITE
13. Service de location : «VELODORE» : demande de subvention au SMTCO
EAU / ASSAINISSEMENT
14. Création d’un tarif dans le cadre de la création du lotissement Oise Habitat situé
Sentier Courtil Tartron à Bailleval