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Ordre du Jour - odj cm
Ordre du Jour - odj cm 28 04 2026 pour affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 28 04 2026 pour affichage)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
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Conseil Municipal
Mardi 28 avril à 18 heures 00
Salle du Conseil - Mairie
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 13 avril 2026
2. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale
3. Subventions aux associations
4. Fongibilité des crédits 2026
5. Budget Principal – Compte Financier Unique 2025
6. Budget annexe « Lotissement Ornano » - Compte Financier Unique 2025
7. Budget principal – Affectation du résultat 2025
8. Vote des taux d’imposition 2026
9. État récapitulatif des indemnités des élus 2025
10. Budget principal - Projet de Budget primitif 2026
11. Budget annexe « Lotissement Ornano » - Projet de Budget primitif 2026
12. Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d’assurances
garantissant contre le risque statutaire
13. Désignation du représentant de la commune au CNAS
14. Désignation du représentant de la commune au Conseil d’administration du Collège « Saint Exupéry » de Lempdes
15. Conventions d’objectifs avec l’Etablissement Public Foncier Auvergne pour l’acquisition des biens sis 11 Rue du Commerce et 13 Rue du commerce –
Abrogation des délibérations n°2025-60 et 2025-61 du 15 décembre 2025
16. Commission Communale des Impôts Directs
17. Questions diverses