Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 06 20
Procès Verbal - 2022 05 16 PV
Déliberation - 2023 09 64 création de postes CAE
Déliberation - liste délibérations pour affichage
Compte-Rendu - CR 2021 07 01
Compte-Rendu - CR 2018 09 20
Déliberation - 2024 06 54 contrat daccompagnement dans lemploi CA
Déliberation - 2024 02 07 recrutement dun agent contractuel sur u
Déliberation - liste délibérations pour affichage
Déliberation - 2024 06 52 tableau effectifs agents stagiaires et
Compte-Rendu - 2022 05 16
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 05 16)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2022
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude P
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel P
SALUZZO Joëlle P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CRAPONNE Jean-Louis P
CUP Christine Absente excusée
GARREL Régine P
ORLANDI Pascal P
DEL NISTA Xavier P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry Absent
TRICHARD Frédéric Absent
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra Absente
GUINTRAND Tamara Absente
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy P
ADAM Carole Absente
PILLOT Marion COUSTON Rémy
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA-PUTTI Mireille P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2022
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 2 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 20
Procurations : 1
Quorum : 14
M. LOUIS VASSAL Patrick est nommé secrétaire de séance.
Mouvement en cours de séance : M. TRICHARD Frédéric arrive pendant la présentation de la
délibération n° 2022-05-37
Délibération 2022-05-37
OBJET : AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE PERNES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU
DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU CDST 2022-2022
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Mouvement en cours de séance : Mme BOUIX Sandra arrive avant la présentation de la délibération
n°2022-05-38
Délibération 2022-05-38
OBJET : CREATION D’UN CENTRE SOCIOCULTUREL POUR LES ASSOCIATIONS – DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA DANS LE CADRE DU FRAT 2022
POUR 19
CONTRE 1
ABSTENTIONS 3
CONTRE : M. BOLIMON
ABSTENTIONS : M. COUSTON Mme PILLOT M. PENALVA Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2022
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 3 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2022-05-39
OBJET : CREATION D’UN CENTRE SOCIOCULTUREL POUR LES ASSOCIATIONS – DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET 2022
« PLUS EN AVANT »
POUR 19
CONTRE 1
ABSTENTIONS 3
CONTRE : M. BOLIMON
ABSTENTIONS : M. COUSTON Mme PILLOT M. PENALVA
Délibération 2022-05-40
OBJET : AMENAGEMENT D’UN ESPACE POUR AMELIORER L’ACCUEIL DES ELEVES AU NIVEAU DU
REFECTOIRE MATERNEL – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS
LE CADRE DU CDST 2020-2022
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2022-05-41
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET
TITULAIRES
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2022-05-42
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2022
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 4 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2022-05-43
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE DE DISPOSITIF
UNIQUE D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) –
PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2022-05-44
OBJET : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL
TERRITORIAL ET MAINTIEN DU PARITARISME
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2022-05-45
OBJET : CESSION A LA COMMUNE DE 2 PARCELLES DE TERRAIN SITUEES CHEMIN DE BEL AIR
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2022-05-46
OBJET : DENOMINATION D’UN ESPACE COMMUNAL
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2022
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 5 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2022-05-47
OBJET : VOIRIE COMMUNALE – ACQUISITION DE DROITS SUR UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE
CHEMIN DES TUYES CADASTREE AP 66
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures 15.