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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire 16 05 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire 16 05 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Inégalités sociales,
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 16 MAI 2024
Locaux communautaires – Salle la Boussole
2, rue du Docteur Ange Guépin – PORNIC
L'an deux mille vingt-quatre, le seize mai à 20H00, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz », s'est réuni à son siège administratif - 2 rue Dr Ange Guépin à PORNIC, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Jean-Michel BRARD, Président, sur convocation en date du vingt-six avril deux mille vingt-quatre.
Présents : M. Gérard ALLAIN, M. Edgard BARBE, M. Daniel BENARD, Mme Joëlle BERTRAND, M. Jean-Michel BRARD, Mme Laurence BRETON, Mme Pascale BRIAND, Mme Isabelle CALARD, M. Claude CAUDAL, Mme Brigitte DIERICX, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, Mme Céline EVIN, M. Paul-Eric FILY, M. Olivier GUILLET, M. Joël HERBIN, M. Antoine HUBERT, Mme Claire HUGUES, M. Gaëtan LEAUTE, Mme Marie-Paule MARIE, M. Pierre MARTIN, Mme Bernadette MELLERIN, M. Luc NORMAND, Mme Nadège PLACE, M. Jacques PRIEUR, M. Patrick PRIN, Mme Françoise RELANDEAU, M. Jacques RIPOCHE, Mme Christiane VAN GOETHEM, Mme Danielle VINCENT.
Excusés : Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, Mme Carole BRAS, M. Jean-Bernard FERRER, Mme Séverine MARCHAND, M. Alain MELLERIN, Mme Karine MICHAUD, M. Dominique MUSLEWSKI, Mme Isabelle RONDINEAU, M. Rémy ROHRBACH, Mme Virginie ROTHAIS,
Absents : M. Frédéric ERAUD, M. Hervé YDE.
Pouvoirs : Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN à Mme Pascale BRIAND, M. Jean-Bernard FERRER à Mme Isabelle CALARD, Mme Séverine MARCHAND à Mme Danièle VINCENT, Mme Karine MICHAUD à M. Pierre MARTIN, M. Dominique MUSLEWSKI à Mme Céline EVIN, Mme Isabelle RONDINEAU à Mme Christiane VAN GOETHEM, M. Rémy ROHRBACH à M. Jacques PRIEUR.
Secrétaire de séance : Mme Danielle VINCENT.
Conseillers en exercice : 42 - Quorum : 22 - En service : 30 - Pouvoirs : 7 - Votants : 37
**********************************
Mme VAN GOETHEM n’a pas participé au vote de la délibération n°2024-222.
N° délibération Objet Vote
2024-219
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR
L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AQUARETZ :
Approbation du choix du délégataire et de la convention –
autorisation de signature
Adoptée à l’unanimité
2024-220
Réaménagement rue Paulet – réhabilitation des réseaux
d’eaux pluviales et usées : convention de partenariat
technique et financier
Adoptée à l’unanimité 2/2
N° délibération Objet Vote
2024-221 Transformation du Syndicat Mixte GIGALIS en Groupement d’Intérêt Public (GIP) Adoptée à l’unanimité
2024-222 Désignation du représentant au Groupement d’Intérêt Public GIGALIS Adoptée à l’unanimité
2024-223 Taxe de séjour 2025 Adoptée à l’unanimité
2024-224
Validation des comptes financiers 2023 de l’Office de
Tourisme Intercommunal de Pornic et affectation des
résultats
Adoptée à l’unanimité
2024-225 Office de Tourisme Intercommunal : convention d’objectifs et de financement Adoptée à l’unanimité
2024-226
Chambre Régionale des Comptes : rapport thématique
régional de synthèse relatif à la gestion du trait de côte
dans les Pays de la Loire
Le conseil a pris acte
Date de mise en ligne de la liste des délibérations : 17-05-2024