Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2267
Déliberation - 2386
Déliberation - 2254
Déliberation - 2266
Déliberation - 2385
Déliberation - 2262
Déliberation - 2421
Déliberation - 2474
Déliberation - 2437
Déliberation - 2319
Déliberation - 2624
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2624)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
COMMUNE VAL D ARC - BUDGET COMMUNAL VAL D 4
Code INSEE Commune
Reçu en préfecture le 17/04/2026
Publié le ER
ID : 073-200086569-20260408-26_024-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal N° 2.020
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Virements de crédits
Nombre de membres en exercice 23
Nombre de membres présents 21+2 peoso RS
Nombre de suffrages exprimés 23
VOTES : Contre Pour 23
Date de convocation : 02/04/2026
L'an deux mil vingt-six, te 08 avril, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Hervé GENON, Maire.
Objet : MOUVEMENTS DE CREDITS
Désignation
D 2041581 : Autres grpts-Biens mob., mat, et études
D 21318-125 : GENDARMERIE _ TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles _
Signataires : BALMON Marc
BANTIN Virginie !
BAZIN Josyane l
BIBOLLET Nicolas
;
COMBET Claire El
COURDAVAULT Laurent
‘EL-HADEUF Messaoud
GACHET Roger
GARCIA Pascal
GAZET Véronique
GENON Hervé
JABOUILLE Martine
JALLIFIER-VERNE Christelle
LEGRAND Alexandra
MANENTI Rémi
MASSUTTI Carole
MAUGE François
MELLAN Lionel ;
MICHELLAND Bruno
PAVIET Laura / LL
Diminution sur crédits Augmentation sur crédits
ouverts ouverts
a — 30 000.00 €} 30 009.00 € |
30000.00€,
30 000.00 €_
Pour do COURBAYAULT LounENt Envoyé en préfecture le 17/04/2026 ‘
Reçu en préfecture le 17/04/2026
Publié le ER
COMMUNE VAL D ARC - BUDGET COMMUNAL VAL D 1. À ID : 073-200086569-20260408-26_024-BF
Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
PEREZ Stéphanie
RIZZON Bruno
SANCHEZ Sophie Euveur à GENON Kense
Certifié exécutoire par Hervé GENON, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 14/04/2026 et de la publication le
14/04/2026.
À Val-d'Arc, le 10/04/2026.
ont signé les membres présents
pour extrait conforme
la neuudou de nom | Le Maire
Vensarvque GALET kleoue GENON