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Déliberation - WEB CHEMIN 2421 1671465452
Déliberation - 2421
Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2421)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024
Publié le 20/06/2024
ID : 073-200086569-20240531-24021-DE
(CES [ CINE
REPUBLIQUE FRANCAISE N°24-021
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 31 mai 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le trente et un mai, le Conseil Municipal de la Commune de Val-
d'Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 28/05/2024
Enexercice: 23 Date d'affichage : 28/05/2024
Présents : 16
Votants : 16 + 3 pouvoirs
Présents : MM. GENON Hervé - BIBOLLET Nicolas - MANENTI Rémi - MARTINET Frédéric
- MARTINET Jacky - MELLAN Lionel - MICHELLAND Bruno RICHARD Denis -
RIZZON Bruno
Mmes BAZIN Josyane - GAZET Véronique - GENON Marie -JABOUILLE Martine -
- MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - PEREZ Stéphanie -
Excusés :
MM. DELWAL Jean-Luc - RICO-PEREZ José
Mme COMBET Claire
M. GACHET Roger (Procuration à M. MICHELLAND Bruno)
Mme JALLIFFIER-VERNE Christelle. (Procuration à Mme Véronique GAZET) Mme LEGRAND Alexandra (Procuration à Mme Josyane BAZIN)
A été nommé secrétaire de séance : Josyane BAZIN
Le 9 Go 9 Lo EP EP e
Objet : Attribution de subventions aux associations
Monsieur le Maire DONNE LECTURE au Conseil Municipal des demandes de subventions émises par les associations DECAPADIOTS et LA FOLIE RANDAITLONNE, et la commune de Saint Alban d’Hurtières.
Il PRECISE qu'en ce qui concerne les deux associations, les subventions permettent de les
soutenir dans l’organisation de leurs évènement annuels qui rencontrent beaucoup de succès.
I! INDIQUE qu'en ce qui concerne la commune de Saint Alban d’Hurtières, la commune de Val
d’Arc a toujours soutenu l'aménagement et la sécurisation du Lac de Saint Alban d'Hurtières.
IL RAPPELLE au Conseil Municipal l'importance du soutien de ces intervenants sur le territoire de la Commune de Val-d’Arc. Envoyé en préfecture le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024
Publié le 20/06/2024
ID : 073-200086569-20240531-24021-DE
Il PROPOSE au Conseil Municipal, d'accorder :
O
O
O
une subvention de 4 000 euros (quatre mille euros) pour l'association DECAPADIOTS,
une subvention de 4 000 euros (quatre mille euros) pour l'association La Folie Randaillonne,
une subvention de 2 000 euros (deux mille euros) pour le lac de Saint Alban des Hurtières,
Le Conseil Municipal après avoir écouté la présentation de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité des personnes présentes et représentées :
- APPROUVE l'attribution de subvention par aux associations DECAPADIOTS et LA FOLIE RANDAILLONNE ainsi qu’à la commune de Saint Alban d'Hurtières,
- DIT que le montant des subventions s'élève à :
[e)
O
O
une subvention de 4 000 euros (quatre mille euros) pour l'association DECAPADIOTS,
une subvention de 4 000 euros (quatre mille euros) pour l'association La Folie Randaillonne,
une subvention de 2 000 euros (deux mille euros) pour le lac de Saint Alban des Hurtières.
- CHARGE Monsieur le Maire de signer les documents correspondants,
- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune de Val d'Arc.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Le secrétaire de séance Monsieur le Maire