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Déliberation - 2626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2626)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le
REPUBLIQUE FRANCAISE ID : 073-200086569-20260408-26026-DE
li V Suit
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 08 avril 2026
L'an deux mil vingt-six et le huit avril, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d'Arc dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation : 02/04/2026
En exercice: 23 Date d'affichage : 02/04/2026
Présents : 21 ‘
Votants : 21 + 2 pouvoirs
Présents: GENON Hervé - GAZET Véronique - MELLAN Lionel - BAZIN Josiane -
MICHELLAND Bruno - PEREZ Stéphanie - RIZZON Bruno - COMBET Claire - BALMON
Mar - LEGRAND Alexandra - MAUGE François - MASSUTTI Carole - JABOUILLE Martine — COURDAVAULT Laurent - JALLIFFIER VERNE Christelle - GARCIA Pascal - PAVIET Laura - BIBOLLET Nicolas - MANENTI Rémy - EL HADEUF Messaoud - GACHET Roger
Excusés :
SANCHEZ Sophie (pouvoir à Hervé GENON)
BANTIN Virginie (pouvoir à COURDAVAULT Laurent)
A été nommée secrétaire de séance : Véronique GAZET
Go 9 EP Go EP EE Ce
Objet : Attribution de subventions aux associations
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal des demandes de subventions émises par l'association DECAPADIOTS et la commune de Saint Alban d'Hurtières.
Il PRECISE qu'en ce qui concerne l'association, la subvention permet de les soutenir dans
l'organisation de leur évènement annuel qui rencontre beaucoup de succès.
I INDIQUE qu'en ce qui concerne la commune de Saint Alban d'Hurtières, la commune de Val
d’Arc a toujours soutenu l'aménagement et la sécurisation du Lac de Saint Alban d'Hurtières.
Il RAPPELLE au Conseil Municipal l'importance du soutien de ces intervenants sur le territoire de la Commune de Val-d’Arc.
Il PROPOSE au Conseil Municipal, d'accorder :
o une subvention de 4 000 euros (quatre mille euros) pour l'association
DECAPADIOTS,
o une subvention de 2 000 euros (deux mille euros) pour le lac de Saint Alban des Hurtières, Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260408-26 026-DE
Le Conseil Municipal après avoir écouté la présentation de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité des personnes présentes et représentées :
- APPROUVE l'attribution de subventions à l'association DECAPADIOTS ainsi qu’à la commune de Saint Alban d’Hurtières,
- DIT que le montant des subventions s'élève à :
© une subvention de 4 000 euros (quatre mille euros) pour l'association DECAPADIOTS,
o une subvention de 2 000 euros (deux mille euros) pour le lac de Saint Alban des Hurtières.
- CHARGE Monsieur le Maire de signer les documents correspondants,
- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la commune de Val d'Arc.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance Monsieur le Maire
Véronique GAZET Hervé GENON