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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20241105 Anille Braye Omnisports Intercommunal Renouvellement Convention dobjectifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20241105 Anille Braye Omnisports Intercommunal Renouvellement Convention dobjectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(072-200072692-20241
128-20241
105-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le préfet
:
#3
(MMUN
AUTE
DE
COMM
|
ANAL
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CLUAMMAX
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L
ALL
| ,
Délibération
N°20241105
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-huit
novembre
à 20
h00,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqué
s’est
réuni
à Saint
Gervais
de
Vic
en
séance
publique
sous
la Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Étaient
Présents
:
Date
de
convocation
MM.
BORDEAU
Christian,
CHABILLANT
Jean-Luc
DUPIN
Christian,
FOUCAULT
Yves,
FLAMENT
Dominique,
GAUTHIER
Renaud,
GRÉMILLON
20
novembre
2024
Patrick,
GUIBERT
Aris,
GUIBERT
Cédric,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LACOCHE
Jacques,
LEBERT
Philippe,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MARTEL
Jean-Pierre,
MERCIER
Marc,
NICOLAŸ
Date
d'affichage
Christophe,
PARIS
Hubert,
PLUT
Jean-Claude,
VADÉ
Prosper
et
Mmes,
20
novembre
2024
BESNIER
Claire,
BONNEFOY
Béatrice,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
GERMAIN
Martine,
JUMERT
Annie,
LELONG
Françoise
Nombre
de
conseillers
PRIEUR
Sergine,
RENARD
Candy,
ROUGET
Anne-Marie,
STERBA
Éléonora
En
exercice
: 42
membres
titulaires,
M.
HUGUET
Jean-Pierre,
membre
suppléant.
Présents:
34
Votants:
40
Étaient
excusés :
M.
BOSNYAK
Yvan
donne
pouvoir
à M.
LEDIEU
Christophe
M.
CHÉRON
Michel
M.
JAMOIS
Xavier
donne
pouvoir
à
M.
MARTEL
Jean-Pierre
M.
MASSÉ
Nicolas
donne
pouvoir
à
Mme
BRIGANT
Nicole
M.
MORIN
Sébastien
M.
POTTIER
Louis
remplacé
par
son
suppléant
M.
HUGUET
Jean-Pierre
Mme
MENU
Catherine
donne
pouvoir
à
M.
MERCIER
Marc
Mme
MERCIER
Nadine
donne
pouvoir
à
Mme
DAVID
Isabelle
Mme
NELET
Annie
donne
pouvoir
à M.
MARIAIS
Jean-Pierre
Monsieur
DUPIN
Christian
est
nommé
secrétaire
de
séance.
OBJET :
ANILLE
BRAYE
OMNISPORTS
INTERCOMMUNAL
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
D'OBJECTIFS
2025
Monsieur
le
Président
informe
que
la
convention
d'objectif
triennale
signée
avec
l'Office
arrive
à
échéance
à la fin
de
cette
année.
Considérant
que
la
Communauté
de
Communes
subventionne
cette
association
d’un
montant
annuel
supérieur
à 23
000
€,
il convient
de
conclure
une
nouvelle
convention
d'objectifs.
Monsieur
le Président
présente
le projet
de
convention
et
propose
de
reconduire
la convention
pour
une
année
à
partir
du
1° janvier
2025 Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
:
- __
VALIDE
la
convention
ci-jointe
-
AUTORISE
le
Président
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le
28
novembre
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Christian
DUPIN
Michel
LEROY
COMMUNAUTÉ
ce
COuNES
des
VALLÉES
de
le
BRAVE
t de
J'ANILLE
Le
0.
Run
Séint-Pierre
LIT
_ 12720
SAINT-CALAIS
ATOUT