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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Liste DES Deliberations du Bureau du 28 07 2023
Document publié le Vendredi 28 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Liste DES Deliberations du Bureau du 28 07 2023)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Liste des décisions prises par le
BUREAU COMMUNAUTAIRE
du 28 JUILLET 2023
__________
1- Approbation du procès verbal de la réunion du Bureau Communautaire
du 15 Mai 2023 : approuvé à l’unanimité
2- 2023D1-1-3-99 - Marchés de location tondeuse neuve à rought et à
green et achat engin multi-fonctions avec sableur
Avenants aux marches publics de fournitures courantes et services - votée à l’unanimité
3- 2023D1-6-2-100 - Marche de maitrise d’oeuvre pour la création d’un espace de travail partagé dans un batiment communautaire à Auvillar Avenant au marche public de maitrise d’oeuvre - votée à l’unanimité
4- 2023D1-6-2-101 - Construction d’une recyclerie à la déchetterie de Prouxet de Valence d’Agen
Avenant d’un marché public de maitrise d’oeuvre - votée à l’unanimité
5- 2023D7-5-2-102 - Politique de développement économique
Aide à l’immobilier d’entreprise
SCI Valkyria / SARL la Binocle Valence d’Agen - votée à l’unanimité
6- 2023D3-2-2-103 - Vente de foncier sur la « Z.A DE PROUXET » À Valence d’Agen
SARL BE METAL - votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 7- 2023D8-8-104 - Convention pour les travaux de gestion des cours d’eau du Sygral - votée à l’unanimité
8- 2023D8-2-105 - ELaboration d’un projet de territoire dans le cadre d’une convention territoriale globale avec la CAF
Plan de financement - votée à l’unanimité
9- 2023D3-5-5-106 - Location de materiel
Actualisation et mise à jour des tarifs applicables aux communes - votée à l’unanimité
10- 2023D8-9-107 - Approbation du règlement interieur du réseau de lecture publique - votée à l’unanimité
11- 2023D8-9-108 - APprobation de la convention benevole pour le reseau de lecture publique - votée à l’unanimité
12- 2023D7-10-109 - Deploiement de la réservation et des paiements en ligne du conservatoire des métiers d’autrefois de Donzac - votée à l’unanimité
13- 2023D7-10-110 - Modification de la regie billetterie du conservatoire des metiers d’autrefois de Donzac - votée à l’unanimité
14- 2023D7-5-2-110 - Subventions aux associations - votée à la majorité (une non participation au vote et débat, Christiane Lecorre)
15- 2023D7-5-2-112 - Politique d’aide aux clubs sportifs - votée à l’unanimité
16- 2023D7-5-2-113 - ACCOMPAGNEMENT FINANCIER CLUB DE ROLLER
- votée à l’unanimité
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D’AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.29.92.00 – Fax : 05.63.29.92.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr