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Conseil Municipal - Conseil municipal 29 mars 2014
Déliberation - 29 08 13
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 29 MARS 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 29 MARS 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CAMPHIN
EN
PEVELE
Feuillet
n°
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
mars
2014
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
votants
: 19
Nombre
de
procurations
: 0
L'an
deux
mille
quatorze,
le
vingt-neuf
du
mois | Présents:
BONDEAU
Thierry,
COQUET
Christine,
de
mars
à
seize
heures,
le
Conseil
Municipal,
DEDLEROCE
ne
PRE
VE
Fabienne.
coment convoqué
per le Mare,
sen prési oans
DELINSELLE
Jean-Pierre,
DUFERMONT
Michel,
c
?
>
?
HOUZET
Martin,
LEFEBVRE
Francis,
LEMAIRE
de Monsieur Michel DUFERMONT,
Maire.
Sébastien,
LEPERS
Jean-Marie,
LEROY
Odile,
LESAFFRE
Nadine,
LOUAGE
Virginie,
PALA
Ghislaine,
PAUL
Christian,
PESSÉ,
VERCRUYSSE
OlivierAbsent{s)
excusé(s)
:
Secrétaire
de
séance
: DELEMARLE
Marlène
Absent
:
ORDRE
DU
JOUR
[1
| Installation
des
conseillers
municipaux
| D 16-2014
|
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUFERMONT,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessous
installé
dans
leurs
fonctions
:
M.
BONDEAU
Thierry
Mme
COQUET
Christine
Mme
DECLERCQ
Marie
Mme
DEFRANCE
Fabienne
Mme
DELEMARLE
Marlène
M.
DELEVOYE
Didier
M.
DELINSELLE
Jean-Pierre
M.
DUFERMONT
Michel
M
HOUZET
Martin
M.
LEFEBVRE
Francis
M.
LEMAIRE
Sébastien
M.
LEPERS
Jean-Marie
M.
LEROY
Odile
M.
LESAFFRE
Nadine
Mme
LOUAGE
Virginie
Mme
PALA
Ghislaine
M.
PAUL
Christian
Mme
PESSÉ
Sandrine
Mme
VERCRUYSSE
Olivier
Mme
DELEMARLE
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
{2
| Election
du
Maire
[D17-2014 |
1)
Présidence
de
l’assemblée
Séance
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014
Page
1 COMMUNE
DE
CAMPHIN
EN
PEVELE
Feuillet
n°
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
Monsieur
Michel
DUFERMONT,
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
dix-neuf
(19)
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
du
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
une
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2)
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Mme
LESAFFRE
Nadine,
M.
LEFEBVRE
Francis
3)
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie. Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne
prévue
à
cet
effet.
Le
nombre
de
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
4)
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées) :
19
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
:
2
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c] :
17
e.
Majorité
absolue :
9
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRENOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffre
En
toutes
lettres
DUFERMONT
Michel
17
Dix-sept
4)
Proclamation
de
l’élection
du
Maire
Monsieur
Michel
DUFERMONT
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
[377]
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
|D
18-2014 |
En
application
des
articles
L
2122-41
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondants
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
5 adjoints
au
maire
au
maximum.
Séance
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014
Page
2 COMMUNE
DE
CAMPHIN
EN
PEVELE
Feuillet
n°
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
Maire
invite
le conseil
municipal
à s'exprimer
sur
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à élire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
Y_
DÉCIDE
de
fixer
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à deux
(2).
[4
| Election
des
adjoints
au
Maire
| D19-2014 |
4)
Election
des
Adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUFERMONT,
élu
Maire,
le
Conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints
dont
le
nombre
a été
fixé
à 2
par
le Conseil
Municipal.
2)
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’Adjoint
au
Maire
Le
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipai.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un
sans
qu'il
y
ait
obligation
d’alternance
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
à
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L 2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
Conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
(5)
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
Maire
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
pius
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
Maire
a
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’Adjoints
au
Maire
avait
été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste.
Liste
VERCRUYSSE
Olivier
:
VERCRUYSSE
Olivier
PESSÉ
Sandrine
la
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
Adjoints
au
Maire,
sous
le contrôle
du
bureau.
3)
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
f.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
g.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées) :
19
h.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral) :
2
L
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-c] :
17
j.
Majorité
absolue
:
9
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRENOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffre
En
toutes
lettres
Liste
VERCRUYSSE
Olivier
17
Dix-sept
4)
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
Adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
VERCRUYSSE
Olivier.
Ils ont
pris
l'ordre
de
cette
liste :
M.
VERCRUYSSE
Oliver
Mme
PESSÉ
Sandrine
Séance
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014
Page
3 COMMUNE
DE
CAMPHIN
EN
PEVELE
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Feuillet
n°
ki
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
municipal
du
29
mars
2014
est
levée
à
16
heures
45.
Emargements
des
membres
du
conseil
municipal
du
29
mars
2014
Le
Maire,
Michel
DUFERMONT
BONDEAU
Thierry
COQUET
Christine
DECLERCQ
Marie
DÉFRANCE
Fabienne
DÉLEMARLE
Marlène
DELEVOYE
Didier
DELINSELLE
Jean-Pierre
HOUZET
Martin
LEFEBVRE
Francis
LEMAIRE
Sébastien
LEPERS
Jean-Marie
LEROY
Odile
LESAFFRE
Nadine
LOUAGE
Virginie
PALA
Ghislaine
PAUL
Christian
PESSÉ
Sandrine
VERCRUYSSE
Olivier
Séance
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014
Page
4