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Compte-Rendu - a Ordre du jour CM 1
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - a Ordre du jour CM 1)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 JUIN 2019
ORDRE DU JOUR 2
1. VOTE DU COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE SAINT- MAURICE POUR L’EXERCICE 2018
2. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE POUR L’EXERCICE 2018
3. AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018
4. APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE
5. CREATION DU BUDGET ANNEXE « RESIDENCE PERSONNES AGEES SERGE CAS »
6. APPROBATION DU CONSTAT D’ABSENCE DE TRANSFERT DES CHARGES METROPOLITAINES – ANNEE 2019
7. CREATION DU BUDGET ANNEXE « MARCHE ALIMENTAIRE EMILE BERTRAND »
8. APPROBATION DE LA PROCEDURE D’ENREGISTREMENT DES LOCATIONS DE MEUBLES DE TOURISME
9. APPROBATION DE L’OPERATION COMMERCIALE « BONS D’ACHAT » AU MARCHE EMILE BERTRAND
10. APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MULTI-ACCUEIL ET DE LA HALTE-GARDERIE ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE.
11. APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS D’ASSURANCES
12. DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL DU TERRITOIRE PARIS EST MARNE ET BOIS
13. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
14. APPROBATION DE LA CONCLUSION DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA DIRECTION INFORMATIQUE ET RESEAUX DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE
15. CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS AU TITRE DE L’ANNEE 2019
16. APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE FORMATION TERRITORIALISEE AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (C.N.F.P.T.) DELEGATION PREMIERE COURONNE
17. PRISE D’ACTE DE L’ETUDE DE FAISABILITE DU PROJET DU CINEMA LE CAPITOLE
18. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PLAN DE VENTE D’IMMOBILIERE 3F DANS LE CADRE DE LA CONVENTION D’UTILITE SOCIALE 2019-2025
19. DON EN FAVEUR DE LA FONDATION DU PATRIMOINE
20. DON EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES ŒUVRES SOCIALES DES SAPEURS-POMPIERS DE PARIS 3
21. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DES ACCUEILS DE LOISIRS, DES ETUDES ET ACCUEILS PARISCOLAIRES A COMPTER DU 2 SEPTEMBRE 2019
22. REVALORISATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2019/2020
23. REVALORISATION DES TARIFS PERISCOLAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRES 2019/2020
24. REVALORISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2019/2020.
25. REVALORISATION DU TARIF DU RAMASSAGE SCOLAIRE
26. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NOTRE DAME A SAINT-MANDE POUR L'ANNEE 2018- 2019.
27. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NOTRE DAME DES MISSIONS SAINT-PIERRE A CHARENTON-LE-PONT POUR L'ANNEE 2018-2019.
28. ORGANISATION DE SEJOURS DANS LE CADRE DES ACCUEILS JEUNESSE PENDANT LES VACANCES D’ETE ET TOUSSAINT 2019 - FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE FAMILIALE
29. ADOPTION DU DISPOSITIF PASSEPORT AVENTURE POUR L'ANNEE 2019.
30. APPROBATION DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT « FONDS DE REEQUILIBRAGE » N°201700511 ET 201700542
31. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS DES JARDINS PARTAGES AVEC L’ASSOCIATION LES SEMEURS DU PONT
32. REVALORISATION DES TARIFS DES COURS DU CONSERVATOIRE OLIVIER MESSIAEN
33. REVALORISATION DES TARIFS DES ATELIERS D’EXPRESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2019/2020
34. APPROBATION DES TARIFS JEUNES PUBICS DE LA MEDIATHEQUE EUGENE DELACROIX
35. FIXATION DES TARIFS D’ENTREE AUX SPECTACLES DE LA SAISON ARTISTIQUE 2019-2020 DU TVO.
36. REVALORISATION DES TARIFS DES ACTIVITES SPORTIVES POUR LA SAISON 2019/2020
37. REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR MONSIEUR LEMONNIER, INVITE D’HONNEUR A L’OCCASION DU SALON DES ARTS
38. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE LABELLISATION AU LABEL « API CITE » ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L’UNION NATIONALE DE L’APICULTURE FRANÇAISE (UNAF) 4
39. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL POUR L’EXERCICE 2018 DU PRESTATAIRE EFFIA – DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT PAYANT
40. ADHESION DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE A L’ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU)
41. LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE EN 2019