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Compte-Rendu - Ordre du jour CM 12 02 2018
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 27 06 2018
Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour CM 27 06 2018)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JUIN 2018
ORDRE DU JOUR 2
1. VOTE DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2017 - AVEC RESERVES
2. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2017
3. AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2017
4. ADMISSIONS EN NON VALEUR EXERCICE 2018 (1er SEMESTRE)
5. DECISION DEFAVORABLE POUR LA FERMETURE DU BUREAU DE POSTE DE MONTGOLFIER
6. MODIFICATION DU REGIME DES LOGEMENTS DE FONCTION DES AGENTS DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE
7. CREATION D’UN CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
8. FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS AU COMITE TECHNIQUE (C.T.) ET AU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (C.H.S.C.T.)
9. MODIFICATION DE LA REMUNERATION ET DE LA COMPENSATION DES ASTREINTES POUR LES AGENTS MUNICIPAUX ( HORS FILIERE TECHNIQUE )
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
11. CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS AU TITRE DE L’ANNEE 2018
12. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS EST MARNE&BOIS
13. APPROBATION D’UNE CONVENTION FINANCIERE DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE CHARENTON-LE-PONT ET LA VILLE DE SAINT-MAURICE DANS LE CADRE DU CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE
14. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L’ASSOCIATION « LE GROUPEMENT D’ENTRAIDE DU PERSONNEL COMMUNAL »
15. APPROBATION DU CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIF AU FORFAIT AUTONOMIE 2018
16. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DES ACCUEILS DE LOISIRS, DES ETUDES ET ACCUEILS PERISCOLAIRES A COMPTER DU 3 SEPTEMBRE 2018
17. REVALORISATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019
18. REVALORISATION DES TARIFS PERISCOLAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 3
19. REVALORISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019.
20. REVALORISATION DU TARIF DU RAMASSAGE SCOLAIRE.
21. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NOTRE DAME A SAINT-MANDE POUR L'ANNEE 2017-2018.
22. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE PRIVE ALBERT DE MUN POUR L'ANNEE 2017-2018.
23. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NOTRE DAME DES MISSIONS SAINT-PIERRE A CHARENTON-LE-PONT POUR L'ANNEE 2017-2018.
24. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LES CLASSES DE DECOUVERTE ET D’ENVIRONNEMENT ORGANISEES EN 2017/2018 PAR LES ECOLES PRIVEES
25. APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT).
26. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CRECHES MUNICIPALES A COMPTER DU 27 AOUT 2018
27. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION TEP’S.
28. AVIS CONSULTATIF SUR LE PROJET REGIONAL DE SANTE 2018/2022
29. FIXATION DES TARIFS D’ENTREE AUX SPECTACLES DE LA SAISON ARTISTIQUE 2018-2019 DU TVO.
30. REVALORISATION DES TARIFS DES COURS DU CONSERVATOIRE OLIVIER MESSIAEN
31. REVALORISATION DES TARIFS DES ATELIERS D’EXPRESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
32. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 2018-2019
33. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MONSIEUR JEAN- CHRISTOPHE PERRIN, AUTEUR PHILOSOPHE
34. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNITE D’ENSEIGNEMENT POLE ENFANTS DES HOPITAUX DE SAINT-MAURICE 2018- 2019 4
35. DON DE LIVRES JEUNESSE A L’UNITE D’ENSEIGNEMENT DU POLE ENFANTS DES HOPITAUX DE SAINT-MAURICE
36. REVALORISATION DES TARIFS DES ACTIVITES SPORTIVES POUR LA SAISON 2018/2019
37. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION SMAJ POUR L’EXERCICE 2018
38. APPROBATION DE L’AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT L’EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT
39. AVIS FAVORABLE SUR LE PROJET DE SERVICE PUBLIC DE LOCATION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE PORTE PAR LE SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE DE FRANCE
40. AVIS SUR LE PROJET DE TRANSFORMATION DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS A IVRY – PARIS XIII
41. LISTE DES MARCHES PUBLICS ET AVENANTS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE 19 JANVIER 2018