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Compte-Rendu - Ordre du jour CM 9 04 2018
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour CM 9 04 2018)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Tourisme,
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR 2
1. VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE EXERCICE 2018
2. VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX – EXERCICE 2018
3. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2017
4. APPROBATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT AU PROFIT DE VALOPHIS HABITAT POUR L’OPERATION DU 74 RUE DU MAREHCAL LECLERC
5. MODIFICATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DES MATERIELS DE REPROGRAPHIE
6. APPROBATION DE LA CESSION ET SORTIE D’ACTIF DES PHOTOCOPIEURS
7. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT-MAURIE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE EXERCICE 2018
8. DENOMINATION DE L’ECOLE PRIMAIRE ECOLE DU CENTRE GEORGES GUYON
9. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES AFFAIRES FAMILIALES
10. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ANIMATION DE LA VIE LOCALE
11. APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE REPRESENTANT DE L’ETAT ET LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES AU REPRESENTANT DE L’ETAT
12. FIXATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES SEJOURS DE VACANCES D’ETE 20148 A DESTINATION DES JEUNES DE 6 A 17 ANS
13. ORGANISATION DE SEJOURS DANS LE CADRE DES ACCUEILS JEUNESSE PENDANT LES VACANCES DE PRINTEMPS ET D’ETE 2018 – FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE FAMILIALE
14. ADOPTION DU DISPOSITIF « CHALLENGE CITOYEN 2018 »
15. AUTORISATION DE REMBOURSEMENT OU D’ECHANGE EN CAS D’ANNULATION D’UN SPECTACLE AU THEATRE DU VAL D’OSNE
16. ATTRIBUTION DU PRIX SAINT-MAURICE JEUNES 2018
17. MODALITES D’ATRIBUTION DE LA SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES
18. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE 2018
19. APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L’ASSOCIATION LES MUSICALES
20. APPROBATION D’UNE CONVENTION D’APPUI POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE REPERES DE CRUE