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Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 07 11 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
a ontmerle.sur.Saône
Département
e
Arrondissement
de
BOURG
EN
BRESSE Canton
de
Châtillon
/
Chalaronne Commune
de
MONTMERLE
S/SAONE
Nombre
de
Conseillers :
Légal
: 27
En
exercice
: 26
Présents
: 19
Votants
: 26
Date
d'affichage
:
17
JUIL.
2024
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
11
juillet
2024,
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le onze
juillet,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MONTMERLE
SUR
SAONE
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
après
convocation
légale
en
date
du
5 juillet
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
PROST,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Philippe
PROST,
M.
Jean-Sébastien
LAURENT,
M.
Pierre
VOUILLON,
Mme
Carole
FAUVETTE,
M.
Bernard
ALBAN,
Mme
Hélène
BELLET,
Mme
Pascale
COGNAT,
M.
Denis
SAUJOT,
Mme
Nelly
DUVERNAY,
Mme
Corinne
DUDU,
M.
Pierre
LIAGRE,
Mme
Anaïs
LEAL,
M.
Olivier
CHATELAIN,
M.
Damien
VEYSSET,
M.
Dominique
FAMERY,
Mme
Patricia
MAURY,
M.
Gilles
LABALME,
M.
Patrick
COLLOVRAY
et
Mme
Annie
CHAZALET,
Ont
donné
un
Pouvoir
:
M.
Valéry
LEUREAU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Carole
FAUVETTE, M.
Philippe
BONAVITACOLA
a
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
LIAGRE, M.
Stéphane
PLAZANET
a
donné
pouvoir
à
M.
Bernard
ALBAN, Mme
Honorine
BRILLANT
GELAS
a
donné
pouvoir
à
Mme
Hélène
BELLET,
Mme
Elisa
DAILLER
APPERCEL
a
donné
pouvoir
à
Mme
Anaïs
LEAL,
M.
David
GARROS
a donné
pouvoir
à M.
Pierre
VOUILLON,
M.
Romain
ALIX
a donné
pouvoir
à M.
Dominique
FAMERY.
Absents
/
Excusés
:
Sans
objet.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Il a été,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
Mme
Carole
FAUVETTE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées. N°
DELIB
DATE
PREND
OBJET
ACTE
POUR |
CONTRE |
ABSTENTIONS
D-2024-07-11-01
11/07/2024
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
AU
MAIRE
26
D-2024-07-11-02
11/07/2024
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
DÉLÉGUÉS
26
D-2024-07-11-03
11/07/2024
ÉLECTION
DES
MEMBRES
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
26
D-2024-07-11-04
11/07/2024
OPÉRATION
DE CONSTRUCTION
DES
ÉCOLES
PUBLIQUES
MICK MICHEYL — AVENANTS
AUX MARCHÉS
DE TRAVAUX
(MODIFICATIONS
EN COURS
D'EXÉCUTION)
26
D-2024-07-11-05
11/07/2024
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
2024
— APPROBATION
DU
PROJET
DE
SÉCURISATION
DU
GROUPE
SCOLAIRE
MICK
MICHEYL
26
D-2024-07-11-06
11/07/2024
COMPOSITION
DU
SERVICE
PÉRISCOLAIRE
: RENTRÉE
2024
— AJUSTEMENT
DES
TEMPS
DE
TRAVAIL
DES
EMPLOIS
A TEMPS
NON
COMPLET
| 26
D-2024-07-11-07
11/07/2024
FOIRE
DE
SEPTEMBRE
2024:
CONVENTION
D'ACCUEIL
DE
BENEVOLES
26
D-2024-07-11-08
11/07/2024
FOIRE
DE
SEPTEMBRE
2024
: CRÉATION
D'EMPLOIS
DE
VACATAIRES
26
D-2024-07-11-09
11/07/2024
CONVENTION
D'ACHAT,
DE
GESTION
ET
D'ENTRETIEN
D'UNE
CAMÉRA
DE
VIDÉOPROTECT
ION
AVEC
LA
CCVSC
26
D-2024-07-11-10
11/07/2024
VENTE
D'UN
ASPIRATEUR
A
FEUILLES
-— SORTIE
DE
BIEN
DE
L'INVENTAIRE
26
D-2024-07-11-11
11/07/2024
RAPPORT
D'ACTIVITÉS
2023
DE
LA
CCVSC
X
D-2024-07-11-12
11/07/2024
RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
GESTION
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
X
D-2024-07-11-13
11/07/2024
INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL