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Procès Verbal - 466 pv du 05 juillet 2022
Procès Verbal - 470 pv 25 octobre 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Saint-Léger-sur-Roanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 470 pv 25 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
PROCES
VERBAL
de
la
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
25
octobre
2022
de
la
commune
de
Saint
Léger-sur-Roanne
Convocation
du
20
octobre
2022
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
15
Nombre
de
membres
en
exercice
15
Nombre
de
membres
présents
à la
réunion
9
L'an
deux
mil
vingt
deux
et
le
25
octobre
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
BRAVO,
Maire,
Présents
:Mme
BRAVO
Marie-Christine,
M
MATIAS
Stéphane,
Mme
TIMONER
Céline,
Mme
CATRICALA
Audrey,
AMBROSIO
Olga,
M
DESCHELETTE
Damien,
Mme
GERARD
Sophie,
M
ROCHE
Eddy,
M
LAGARDE
Jean
Louis,.
Mr
TACHET
Frédéric
arrivera
en
retard
Absents
Excusés:
Mme
GOUTAUDIER
Lydie
(donne
pouvoir
à Mme
TIMONER
Céline}
Mme
GUYOT
Evelyne
(donne
pouvoir
à M
ROCHE
Eddy)
M.GARCIA
Aurélien
(donne
pouvoir
à Mr
LAGARDE
Jean
Louis)
Mme
BEN
SOULA
Ciham
Absent
non
excusé
: Mr
RONDELET
Rémy
Secrétaire
de
séance
:Mme
CATRICALA
Audrey ee ke Re
RE HE
Madame
le
Maire
fait
l’appel
en
début
de
séance
et
nomme
la
secrétaire
de
Séance.
Elle
informe
l’assemblée
que
Mr
TACHET
aura
un
peu
de
retard.
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à Mme
SUBTIL
du
cabinet
OXY
RIA
qui
vient
présenter
au
conseil
les
filières
possibles
à mettre
en
place
pour
l’assainissement
de
SEVRAC.
Elle
décrit
les
différentes
études
qui
ont
été
faites
afin
de
pouvoir
déterminer
quelles
filières
étaient
envisageables.
Sur
le
site
du
côté
foot
et
buvette,
2
solutions
sont
proposées
Sur
le
site
du
côté
tennis,
3
solutions
sont
proposées
Arrivée
de
Mr
TACHET
pendant
cette
présentation.
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
Mr
LAGARDE
interpelle
Madame
le
Maire
pour
un
problème
que
lui-même
et
Mme
BEN
SOULA
ont
rencontré.
En
effet
les
procurations
sans
signature
qu’ils
avaient
faites
ont
été
refusées,
il
demande
donc
comment
faire
quand
on
est
au
Maroc
dans
le
désert
pour
renvoyer
une
procuration
signée.
Il
lui
ai
répondu
qu’il
peut
faire
une
photo
de
sa
procuration
qu’il
renvoie
par
téléphone.
Mr
TACHET
lui
précise
que
les
procurations
doivent
être
obligatoirement
signées.
Apres
avoir
repris
les
divers
points
de
ce
procès-verbal,
et
un
tour
de
table
pour
demander
s’il
y
avait
des
questions
ou
des
remarques,
Madame
le
Maire
met
ce
procès-verbal
à
l'approbation Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
est
approuvé
à la
majorité 2-
Délibération
pour
solliciter
le
versement
du
fonds
de
concours
auprès
de
Roannmais
Agglomération Mme
Le
Maire
propose
de
solliciter
le
versement
d’un
fonds
de
concours
auprès
de
Roannais
Agglomération
-
de
15
970.00
€
pour
les
dépenses
de
fonctionnement
afférentes
à l’année
2022
Les
crédits
seront
ouverts
en
recette
de
fonctionnement
au
budget
2022,
chapitre
74,
article
7328.
-
de
5 540.00
€
pour
les
travaux
et
acquisitions
d'investissement,
Les
crédits
seront
ouverts
en
recette
d'investissement
au
budget
2022,
chapitre
13,
article
13251.
Le
conseil
approuve
cette
décision
à
Punanimité.
3-
Délibération
pour
approuver
les
tarifs
du
cimetière
pour
l’année
2023
Mme
le
Maire
propose
de
ne
pas
augmenter
les
tarifs
du
cimetière.
Elle
précise
que
l'intégralité
de
ces
produits
reviendront
à la
commune,
le
CCAS
ayant
été
dissout.
Mme
le
Maire
rappelle
les
tarifs
Le
conseil
approuve
cette
décision
à
l’unanimité.
4-
Délibération
pour
approuver
la
révision
de
l’attribution
de
compensation
Mme
le
Maire
explique
que
ie
montant
de
compensation
a été
augmenté,
ceci
étant
du
à
l'adhésion
au
CRAIG
et
au
transfert
de
la
médiathèque
à Roannais
Agglomération.
Le
montant
prévu
de
46.022
€
passe
à 46.241
€
soit
219
€
de
plus.
Le
conseil
approuve
cette
décision
à l’unanimité.
5.
Délibération
pour
approuver
la
décision
modificative
n°2
du
budger
communal
2022 Madame
le
Maire
donne
le
détail
des
écritures
comptables
à
effectuer
suite
à
des
dépenses
exceptionnelles
ou
imprévues.
Le
conseil
approuve
cette
décision
à
la
majorité
(11
pour,
2
abstentions
:
Mr
LAGARDE
et
Mr
GARCIA).
6-
Délibération
pour
approuver
le
compte
de
gestion
2021
du
C.C.A.S.
Mme
le
Maire
explique
que
les
feuilles
d’émargement
pour
le
résultat
du
compte
du
CCAS
n'avaient
pas
été
signées
lors
de
la
présentation
du
bilan
financier
de
l'année.
Elle
rappelle
que
le
CCAS
ayant
été
dissout
;les
sommes
figurant
dans
ce
compte,
soit
14.173,66€,
ont
été
reversées
au
budget
communal.
Mr
Lagarde
fait
remarquer
que
cette
somme
reversée
dans
le
compte
a
bien
arrangé
le
conseil. Mme
le
Maire
lui
répond
que
cette
décision
a été
prise
pour
simplifier
la
comptabilité
et
Mme
TIMONER
précise
que
cette
somme
reste
dévolue
aux
affaires
sociales.
Le
conseil
approuve
les
comptes
à
l'unanimité.
7-
Délibération
pour
approuver
le
compte
de
gestion
2021
du
Lotissement
Communal
Mme
le
Maire
explique
que
les
feuilles
d’émargement
pour
le
résultat
du
compte
du
Lotissement
Communal
n’avaient
pas
été
signées
lors
de
la
présentation
du
bilan
financier
de
l’année.
Elle
rappelle
que
le
compte
du
budget
de
lotissement
communal
a été
clôturé.
Le
solde
a été
reversé
au
budget
communal
soit
-42.582,31€.
Le
conseil
approuve
les
comptes
à l’unanimité. 8-
Délibération
pour
modifier
la
convention
de
la
salle
ERA
au
profit
de
Espace
Energie
Yoga
Mme
le
Maire
explique
que
Madame
Melon
a demandé
à disposer
de
la
salle
ERA
pour
un
cours
supplémentaire
à
destination
des
enfants
le
mercredi
de
17h15à
18h15
(hors
période
scolaire).
Le
conseil
approuve
à
la
majorité
cette
décision
(12
pour,
1
abstention:
Mr
GARCIA).
9-
Délibération
pour
désigner
un
délégué
à
la
Commission
Intercommunal
d'accessibilité Mme
le
Maire
explique
que
suite
à un
changement
du
règlement
intérieur
de
Roannais
Agglomération,
il
faut
renommer
un
responsable
pour
l’accessibilité
des
personnes
handicapées. Après
avoir
interrogé
le
conseil
pour
lister
d'éventuels
candidats,
Mme
le
Maire
propose
done
sa
candidature
à ce
poste.
Le
conseil
approuve
à
la
majorité
cette
décision
(12
pour,
1
contre:
Mr
LAGARDE).
10-
Délibération
pour
la
création
de
deux
espaces
sans
tabac
Mme
le
Maire
explique
que
la
ligue
de
la
lutte
contre
le
cancer
a sollicité
la
commune
pour
mettre
en
place
des
zones
sans
tabac,
Pour
sensibiliser
la
population
aux
risques
du
tabac
il
a
été
décidé
de
mettre
en
place
2
zones
« sans
tabac
»
sur
la
commune
:1
devant
l’école,
l’autre
dans
l’aire
de
jeux
des
enfants
devant
la
mairie.
Mine
le
Maire
rajoute
que
la
ligue
contre
Le
Cancer
a prévu
d’intervenir
à
l’école
afin
de
sensibiliser
les
enfants
à l’adoption
de
comportements
favorable
à leur
santé.
Le
conseil
approuve
à
la
majorité
cette
décision
(12
pour,
1
contre:
Mr
DESCHELETTE).
11-
Délibération
pour
l'approbation
de
l'extinction
de
l'éclairage
public
de
23h
à
6h
Mme
le
Maire
laisse
la
parole
à Mme
TIMONER.
Cette
dernière
fait
un
compte
rendu
des
réunions
des
2
commissions
:Voirie
et
Environnement.
Elle
rappelle
que
la
question
de
l'éclairage
public
a
été
abordé
depuis
le
début
du
mandat
sous
l'angle
de
l’environnement
et
la
biodiversité.
Elle
fait
un
point
sur
les
avantages
et
les
inconvénients.
Elle
explique
que
la
commune
a été
repérée
comme
participant
à un
projet
de
trame
noire
:
nous
avons
été
auditionnés
par
une
association
qui
souhaite
montrer
le
projet
sous
cette
forme
là
en
terme
de
bonnes
pratiques
au
niveau
européen.
Elle
en
reparlera
lorsqu'on
en
sera
au
niveau
de
la
publication.
Elle
explique
que
la
population
a
été
informée
de
ce
projet
en
amont,
et
qu’à
ce
jour
nous
n'avons
eu
aucun
retour.
Au
niveau
du
chiffrage
elle
reprend
le
montant
estimatif
des
travaux
évalués
par
le
SIEL
:3.054€,
montant
incluant
la
fourniture
des
panneaux
indiquant
l’extinction
de
l’éclairage.
Après
déduction
de
la
subvention,
il
restera
à
la
charge
de
la
commune
1.374€.
L’extinction
envisagée
est
de
23H00
à 6H00
du
matin.
Plusieurs
questions
sont
abordées,
Il
est
précisé
que
des
coupures
partielles
où
abaissement
des
éclairages
ne
sont
pas
possible.
Suite
à
Pintervention
de
Mme
CATRICALA,
Mme
TIMONER
fait
part
de
la
recherche
de
solutions
d'éclairage
pour
mettre
certaines
zones
en
« sécurité
»,
mais
ce
sera
pour
l’année
prochaine,
car
il
faut
le
budgétiser,
Madame
TIMONER
et
M
MATIAS
déroulent
la
procédure
à mettre
en
place
pour
l'extinction
des
éclairages
(arrêté,
information,
réalisation
des
travaux,
pose
de
la signalisation). Le
conseil
approuve
à la
majorité
la décision
de
l’extinction
de
l'éclairage
de
23H00
à
6H00
(10
pour,
1
contre
: M
DESCHELETTE,
2
abstentions
: Mr
LAGARDE
et
Mr
GARCIA).
12- Questions
diverses
Mme
le Maire
fait part
du
mail
reçu
de
Mr
LAGARDE
qui
développe
ses
questions
: sur
la
Lizette
en
disant
qu’il
n’avait
pas
apprécié
la
façon
dont
son
article
avait
été
traité.
Il
nous
informe
qu’il
avait
reçu
un
appel
de
la
coiffeuse
lui
demandant
si
c’était
vrai
qu’elle
n’avait
pas
le
droit
de
mettre
une
pancarte
à côté
du
monument
aux
morts.
Mme
le
Maire
reconnait
avoir
fait
une
remarque
à
la
commerçante
en
disant
que
ce
n’était
pas
très
approprié
de
mettre
une
pancarte
juste
à
côté
du
monuments
aux
Morts.
Mme
le
Maire
précise
qu’elle
lui
a demandé
de
mettre
cette
pancarte
sur
la
face
de
l’entrée
de
son
salon
qui
se
trouve
au
185
rue
Bel
Horizon.
Mr
LAGARDE
demande
des
informations
sur
l’agent
en
arrêt.
Mme
le
Maire
lui
répond
que
la
situation
de
cet
agent
est
confidentielle
et
qu’en
aucun
cas
elle
ne
saurait
être
débattue
en
réunion
publique.
Mme
Le
Maire
fait
un
tour
de
table
pour
donner
la
parole
aux
élus.
Aucune
question
Madame
le
Maire
lève
la
séance.
Affiché et publié le 18 décembre
2022