Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 66
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Appr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 63 +
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 19
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 87
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 139
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musé
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 55 +
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 123
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 93 +
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 66 Approbation PV du 8 avril 2021
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 66 Approbation PV du 8 avril 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 03/06/2021 A \
Reçu en préfecture le 03/06/2021 F Ne À
Use
Ke ci FE R R Fr S DE ID : 040-200069631-20210527-DCC2021 05 66-DE
NCHAL de communes
Extrait du registre
55 place Foch des délibérations
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du 27 mai 2021
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le vingt-sept mai deux mille vingt et un, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Maison Arts et Loisirs à Montfort-en-Chalosse, sous la Présidence de Monsieur
Didier GAUGEACQ
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Didier
GAUGEACQ (Cassen), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Benoît VIDAL (Clermont), Denis LANGLADE
(Doazit), Frédéric DARGET (Doazit), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS (Gamarde les
Bains), Chantal OMICIUOLO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice LAUREDE
(Gousse), Hélène TOMAS (Hinx), Corinne TASTET (Hinx), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-Pierre
TOLLIS (Hinx), Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède), Jérôme FRITSCH (Louer),
Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie DARRICAU (Montfort en
Chalosse), Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse}, Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe
MARSAN (Mugron), Marie-Hélène DANGOUMAU (Mugron), Erie DEGOS (Nerbis), Valérie JACQUELINE
(Nousse), Martine MAURY (Onard), Véronique LANUQUE (Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne),
Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les Bains),
Francis CRABOS (Saint-Aubin)}, Yves DUCOURNAU (Saint-Geours d'Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de
Lier), Pascal BERNADET (Sort en Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Guillaume LALANNE
(Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq d'Auribat)
Etaient excuses : Mesdames et Messieurs Patrice BIELECKI (Clermont) donne pouvoir à Benoît VIDAL, Jérôme
CURUTCHET (Gamarde les Bains), Patrick MAN (Hauriet) remplacé par Benoît TAFFARD, Patrick BETBOY
CHinx), Michel DANGOUMAU (Larbey}, Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Thierry
DARTIGUELONGUE (Poyartin)
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 42
Nombre de délégués suppléants présents : 1
Nombre de pouvoir : 1
Date d'envoi de la convocation :21/05/2021
Le secrétaire de séance : Monsieur Fabrice LAUREDE (Gousse)
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2021
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 5211-11,
Sur proposition du Président, les délégués de là Communauté de communes approuvent, à l’unanimité, le
procès-verbal de la séance du 8 avril 2021 qui a été communique à l’ensemble des membres.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le 27 mai 2021
Le Président,
Acte rendu De, Didier GAUGEACQ f LZ Si ÉÉHALOSSE
rès envoi dé ialisé le : Après envoi démater e unauté ne Le in recours devant S ÉrIbune Publié le :
N'identifiant unique :
L p : id en vigueur,
e Fresident
www.terresdechalosse.fr
La présente délibération peut fxL
administratif de Pau dans un défi de deux mois à compter de son entrée