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Conseil Municipal - Convoc CM 10 25
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 04 25
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 04 25)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Marie de
Saint-Jean-Saint-Nicols 05260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS
SÉANCE PUBLIQUE DU 10 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 10 avril à 20 heures, le conseil municipal s'est réuni au nombre prescrit par la
loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX -— Thierry BAUD — Monique JANIK — Marc-André DABAT -— Isabelle DE COLOMBEL —
Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Eloïse RIBAIL
Absents et représentés: Michel PRETI (a donné pouvoir à Claude ALLAIRE) — Caroline DANGEL (a donné
pouvoir à Eloïse RIBAIL) — Déborah BELIN (a donné pouvoir à Thierry BAUD)
Absent : Claude GUET
Monique JANIK est nommée secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
1 Approbation du PV de la séance du 5 mars 2025 Unanimité
2 Convention avec le diocese de Gap-Embrun pour l’utilisation exceptionnelle de Unanimité D.025/2025 | l’église de St-Jean à des fins culturelles (organization d’un concert de Marina)
D.026/2025 Participation au fonds de solidarité pour le logement Unanimité
D.027/2025 Convention de partenariat dans le cadre du festival de L’écho des mots Unanimité
5 . : . 2 ue D.028/2025 Convention de mécénat dans le cadre du festival de L’écho des mots Unanimité
6 . sq nr ns - D.029/2025 Convention avec les éditions du Lombard pour le prêt d’une exposition Unanimité
D.030/2025 Approbation du compte financier unique — Budget principal Unanimité
D.031/2025 Approbation du compte financier unique — Budget eau et assainissement Unanimité
D.032/2025 Affectation du résultat de fonctionnement 2024 -— Budget principal Unanimité
10 . : . | ne D.033/2025 Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget eau et assainissement Unanimité
11 . _" £ Lt D.034/2025 Approbation du budget primitif de la commune — Année 2025 Unanimité
12 | . , Le D.035/2025 Approbation du budget primitif eau et assainissement — Année 2025 Unanimité
13
. . 4
D.036/2025 Vote des taux des quatre taxes Unanimité
14 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et Unanimité
D.037/2025 | d'investissement :
15 i i
. . £
D.038/2025 Admission en non-valeur — Budget communal Unanimité
1/2 16 Admission en non-valeur et créances éteintes —- Budget eau et assainissement Pour :9 D.039/2025 8 Abstention : 3
17 . Lu Luc nanim D.040/2025 Subventions aux associations Unanimité
18 Tarifs du service culture et vie locale Ajourné
Fin de séance : 21h15
Fait le 15 avril 2025
Le Maire
Rodolphe PAPET