Procès Verbal - 20170109cm 14950

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Procès Verbal - 20170109cm 14950 Document publié le Lundi 9 janvier 2017 par la commune de Crévoux. Lien du pdf (Procès Verbal - 20170109cm 14950)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire, COMMUNE DE CREVOUX

PROCES VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 9 JANVIER 2017

Le lundi neuf janvier deux mille dix-sept, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Crévoux, dûment convoqués par le Maire, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal à la mairie de Crévoux, en session ordinaire, sous la présidence de Marie-Jeanne FAURE, Maire.

Etaient présents (10) : Marie-Jeanne FAURE, Jean-Marc CEARD, Guy IGNESTI, Julien FAURE, Evelyne ARNAUD, Yves LAGRANGE, Alain BARTHELEMY, Mathieu CHASTAN, Laurent PASCAL, Virginie BARTHELEMY.

Etaient absents et excusés (1) :

- Ayant donné pouvoir (0) :

- N’ayant pas donné pouvoir (1) : Ludivine VERCHERE.

Nombre de votants : 10

Secrétaire de séance : Jean-Marc CEARD.

Madame le Maire a ouvert la séance et soumis à l’assemblée l’ordre du jour.

Madame le Maire a proposé aux membres du conseil municipal de rajouter la délibération suivante à l’ordre du jour :

- Finances locales – Modification de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale des Hautes-Alpes IT05

Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016.

N°1 – Finances locales – Renouvellement de l’abonnement à la Vie Communale et Départementale pour l’année 2017.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de renouveler l’abonnement à la Vie Communale et Départementale pour l’année 2017, pour un montant de 109,40 €.

N°2 – Finances locales – Décisions modificatives de budget – Budget principal – Fonctionnement – 5.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de procéder au vote des crédits supplémentaires suivants, sur le budget principal de l’exercice 2016, en section de fonctionnement :

COMPTES DEPENSES

Chapitre Article Nature Montant 014 73925 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales

1 410,00

Total 1 410,00

COMPTES RECETTES

Chapitre Article Nature Montant 74 74121 Dotation de solidarité rurale 1 410,00 Total 1 410,00N°3 – Finances locales – Participation à l’achat de décorations lumineuses.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de participer aux frais engagés par Benoit CHASTAN pour l’acquisition et l’installation de décorations lumineuses, dans le cadre des 80 ans de la station de ski alpin, à hauteur de 96,79 €.

Les élus souhaitent, à l’avenir, qu’une concertation, préalable à ce type d’initiatives, se déroule entre les diverses parties prenantes.

N°4 – Finances locales – Modification de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale des Hautes-Alpes IT05.

Considérant l’adhésion de la Commune au Syndicat Intercommunal de l’Eau Potable de l’Embrunais à compter du 1er juillet 2016, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de modifier l’adhésion de la Commune à IT05 en supprimant la cotisation au domaine « eau potable ».

N°5 – Fonction publique – Attribution d’une indemnité de départ à la retraite à Gérard FACHE.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé d’attribuer une indemnité de départ à la retraite à Gérard FACHE, d’un montant de 2 787,70 € brut, soumise aux cotisations de Sécurité sociale ainsi qu’à la CSG-CRDS. Cette indemnité sera versée à Gérard FACHE sur l’exercice 2017 du budget annexe de ski de fond.

En effet, les emplois du domaine nordique relèvent de la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables, qui prévoit le versement d’une indemnité de départ à la retraite aux employés ayant fait valoir leurs droits à la retraite. Le montant brut de cette indemnité a été calculé conformément aux dispositions de ladite convention.

Questions diverses :

1/ SEM SEDEV – Marie-Jeanne FAURE a présenté le bilan de la saison d’hiver 2015/2016 établi par la SEM SEDEV, concernant le fonctionnement du domaine alpin de Crévoux.

2/ Enneigement artificiel du domaine nordique – Face au manque de neige persistant en début de saison hivernal, les élus ont décidé de lancer le projet d’enneigement artificiel du domaine nordique. Une consultation sera effectuée pour missionner un maître d’œuvre.

3/ Association des commerçants de Crévoux – Marie-Jeanne FAURE a annoncé la création de l’association des commerçants de Crévoux. Elle se réjouit de cette initiative. Les membres de l’association rencontreront prochainement les représentants de Vars, pour faire le point sur les perspectives de développement du domaine alpin.

4/ Emplois du domaine nordique –En raison du manque de neige une demande d’activité partielle a été déposée auprès des services de l’Etat pour l’embauche du personnel du domaine nordique. La Commune est en attente d’une réponse.

5/ Navette skieurs – La navette mise en place entre le pont de Coste Martine et la station de ski alpin sera reconduite du 12 au 19 février 2017.

6/ Anniversaire des 80 ans de la station de ski alpin – Evelyne ARNAUD a présenté le budget nécessaire pour l’organisation des 80 ans de la station de ski alpin.

7/ Eau potable – Les habitants de La Chalp se plaignent que l’eau potable a un goût de chlore trop prononcé certains jours. Il a été précisé aux habitants de ce hameau que l’interlocuteur, concernant les questions et les réclamations au sujet de l’eau potable, est le SIVU de l’Eau de l’Embrunais.8/ Mobilité douce – Guy IGNESTI a fait le compte-rendu de la dernière réunion relative au projet Véloviso. Le tunnel du Parpaillon a été retenu pour la réalisation d’une étude sur la mobilité douce. Un appel d’offre va être lancé prochainement pour le choix d’un bureau d’études.