Procès Verbal - pvcm20102015 14355

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Procès Verbal - pvcm20102015 14355 Document publié le Mardi 20 octobre 2015 par la commune de Crévoux. Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm20102015 14355)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances, COMMUNE DE CREVOUX

PROCES VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 20 OCTOBRE 2015

Le mardi vingt octobre deux mille quinze, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Crévoux, dûment convoqués par le Maire, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal à la mairie de Crévoux, en session ordinaire, sous la présidence de Marie-Jeanne FAURE, Maire.

Etaient présents (10) : Marie-Jeanne FAURE, Jean-Marc CEARD, Guy IGNESTI, Julien FAURE, Evelyne ARNAUD, Alain BARTHELEMY, Mathieu CHASTAN, Laurent PASCAL, Ludivine VERCHERE, Virginie BARTHELEMY.

Etaient absents et excusés (1) :

- Ayant donné pouvoir (1) : Yves LAGRANGE (pouvoir à Marie-Jeanne FAURE). - N’ayant pas donné pouvoir (0) :

Nombre de votants : 11 (10+1).

Secrétaire de séance : Jean-Marc CEARD.

Marie-Jeanne FAURE a ouvert la séance et soumis à l’assemblée l’ordre du jour.

Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 23 septembre 2015.

N°59 – Finances locales - Remboursement de frais par le budget annexe de ski de fond – Exercice 2015 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a autorisé le comptable du Trésor à procéder à un remboursement du budget annexe de ski de fond vers le budget principal, pour un montant de 227,81 € HT – 273,37 € TTC, sur l’exercice 2015.

En effet, la facture du Bureau Véritas, d’un montant de 624,85 € HT – 749,82 € TTC, relative aux vérifications annuelles d’électricité dans les bâtiments communaux, a été réglée entièrement sur le budget principal alors qu’une partie concerne le budget annexe de ski de fond (227,81 € HT – 273,37 € TTC).

N°60 – Finances locales - Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Fées d’Hiver pour l’organisation du Parcours des Fées 2015 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé d’attribuer une subvention complémentaire de 800 € à l’association Fées d’Hiver pour l’organisation du Parcours des Fées qui s’est déroulé durant la période estivale 2015, sur la commune de Crévoux.

En effet, La Communauté de Communes de l’Embrunais a attribué une subvention de 800 € à l’association Fées d’Hiver pour l’organisation du Parcours des Fées 2015, mais le versement est intervenu auprès de la Commune et pas de l’association, comme cela aurait dû être le cas. Il convient donc de reverser cette subvention à l’association Fées d’Hiver.

N°61 – Finances locales – Décision modificative de budget - Budget principal – Section de fonctionnement – N°3 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé de procéder au vote de crédits supplémentaires sur le budget principal de l’exercice 2015, en section de fonctionnement, pour un montant de 7 100,00 €.

N°62 – Finances locales – Décision modificative de budget - Budget annexe de ski de fond – Section de fonctionnement – N°2 :Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé de procéder au vote de crédits supplémentaires sur le budget annexe de ski de fond de l’exercice 2015, en section de fonctionnement, pour un montant de 2 200,00 €.

N°63 – Autres domaines de compétences – Convention relative aux secours héliportés sur la commune de Crévoux pour la saison 2015-2016 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a approuvé la convention proposée par le SAF, relative aux secours héliportés sur la commune de Crévoux pour la saison 2015-2016 (du 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016), et à établit que les tarifs pour la saison 2015-2016 seront de 55 € la minute.

N°64 – Autres domaines de compétences – Modification de la date limite de vente du Nordic Pass Saison Site Adulte Primeur :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé de prolonger la vente du Nordic Pass Saison Site Adulte Primeur 2015-2016 jusqu’au 25 novembre 2015. En effet, les forfaits primeurs alpin 2015- 2016 sont commercialisés jusqu’au 25 novembre 2015, et il paraissait judicieux de s’aligner sur cette date.

Présentation du Rapport Annuel de la Présidente de la Communauté de communes de l’Embrunais sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement (RPQS 2014) :

Conformément à l’article D. 2224-3 du CGCT, Madame le Maire a présenté le Rapport Annuel de la Présidente de la Communauté de communes de l’Embrunais sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement (RPQS 2014), au Conseil Municipal.

Concernant l’assainissement, Guy IGNESTI a soulevé le problème d’odeurs dans le foyer nordique, dû, semble- t-il, au fonctionnement de la station d’épuration de La Chalp.

Questions diverses :

1/ M. Thomas BETH, Président d’Energies Collectives, future société coopérative d’investissement dans les énergies renouvelables locales de l’Embrunais, a présenté son projet au Conseil Municipal.

2/ Suite à la division foncière réalisée par la SCI COLBER au hameau de La Chalp, sur la parcelle B 80, en vue de constructions nouvelles, M. Laurent PASCAL a signalé que cette parcelle est située dans un couloir d’avalanches. Madame le Maire a rappelé que les risques sont pris en compte dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Naturels établi par les services de l’Etat. Toutefois, Madame le Maire a proposé de solliciter le service RTM pour avis.

3/ La commission travaux a défini le programme de voirie communale pour l’année 2015. Des devis devront être demandés aux entreprises.

4/ Les élus ont étudié le devis établi par Jean-Christophe HERMITTE concernant le déneigement des voies et parkings communaux pour la saison d’hiver 2015-2016. Les élus souhaitent retenir la proposition de mise à disposition d'un tracteur avec chauffeur pour un montant forfaitaire de 7 800 € HT incluant le déneigement des voies communales et des parkings communaux, y compris celui-de Coste-Martine (uniquement pour la semaine du 14 au 21 février 2016 - Navette). Ils ne souhaitent par contre pas retenir la mise à disposition d'un mini-chargeur avec chauffeur.

5/ Les élus souhaitent reconduire la mise en place d’une navette skieurs entre le parking de Coste Martine et le domaine alpin, la semaine du 14 au 21 février 2016. Un devis sera demandé à la société Embrun Bus.

6/ En prévision de l’évènement organisé par le Comité Régional du Tourisme les 28 et 29 novembre prochain à Marseille, auquel participera l’Office de tourisme de la Vallée de Crévoux, Evelyne ARNAUD a proposé la création de produits touristiques permettant d’attirer la clientèle durant les périodes hors vacances scolaires. 7/ Guy IGNESTI a présenté le bilan de la vente en ligne des Nordic Pass Super Primeurs réalisée pour le domaine de Crévoux.