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Déliberation - jggfe5w1gqfh059
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - jggfe5w1gqfh059)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
Nieul87
Mairie
de
Nieul
87510
Tel
05.55.75.80.23
Membres
:
19
Présents :
16
Représentés
:
1
Exprimés
:
17
OUI :
17
NON
:
Abst
:
0
Envoyé
en
préfecture
le 09/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
09/03/2026
Publié
le 09/03/2026
ID
: 087-218710705-20260305-DL
2026
010-DE
PAPA
Madame
la Maire fait
part
à
l'assemblée
du
courrier
de
demande
de
subvention
reçu e
en 1 février
re
FRERE
FE
ts
BR
de
Te
nr
FE
RCE
TS
.
Départementaux
Gi
lPEducation
Nationale
(DDEN)
EXTRAIT
du
Registre
des
DELIBERATIONS
au CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
cinq
mars,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
NIEUL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
Présidence
de
Béatrice
Tricard,
Maire.
Date
de
la convocation
2
mars
deux
mil
vingt-
six. Présents
:
Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Casimir
Catherine,
Ruaud
Jean-Luc,
Pinardon-Thévet
Lucette,
Auzemery
Laurent,
Bruyère
Nathalie,
Chauchet
Emilie,
Crespy
Benjamin,
Crouzit
Sébastien,
Détienne
Aurélien,
Gaspard
Céline,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danièle,
Reauly
Paola,
Sage
Pascale
Absents
excusés
Benoît,
: Pagnou
Pascal
donne
procuration
à
Ruaud
Jean-Luc,
Calomine
Absents
: Gouzon
Jérôme
Secrétaire
de
séance
: Crouzit
Sébastien
PR
LES TON ET,
PAR
ANTE
dernier
et adressé
par
l’Union
de
la Haute-Vienne
des
DDEN
à toutes
les Communes
dotées
d’une
école. Elle
rappelle
le
rôle
et
l'importance
des
DDEN
: il
s’agit,
entre
autres,
de
veiller
aux
bonnes
conditions
de
vie
de
l'enfant
à l’école
et
autour
de
l’école,
mais
aussi
de
servir
de
médiateur
entre
les
différents
partenaires
du
système
éducatif.
Elle
précise
ensuite
la
difficulté
à
laquelle
l’Union
de
la
Haute-Vienne
des
DDEN
est
confrontée,
à savoir
celle
d’équilibrer
son
budget.
Madame
la
Maire
propose
de
verser
une
subvention
à
l’Union
de
la
Haute-Vienne
des
DDEN
et
demande
à
l'assemblée,
si elle
accepte
cette
proposition,
de
statuer
sur
le
montant
de
cette
aide
financière. Pour
mémoire,
une
subvention
de
50
£
a
été
versée
en
2024
et
en
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de :
-
Verser
une
subvention
exceptionnelle
de
50
€ à
l’Union
de
la
Haute-Vienne
des
Délégués
Départementaux
de
l'Education
Nationale
;
-
D'inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
principal
2026,
article
65748.
Au
registre
sont
les
signatures,
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et an
que
dessus,
Pour
copie
conforme,
à Nieul
le
7
mars
2026
Le
secrétaire
de
séancé,
Sébastien
Madame
la Maire,
Béatrice
Tricard.
PS
YA.
(CN U
Ep