Déliberation - 28 septembre 2016 0

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Déliberation - 28 septembre 2016 0 Document publié le Mercredi 28 septembre 2016 par la commune de Sommervieu. Lien du pdf (Déliberation - 28 septembre 2016 0)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE SOMMERVIEU

Séance du 28 SEPTEMBRE 2016

L’an deux mil seize, mercredi vingt-huit septembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme LEPOULTIER Mélanie, Maire de SOMMERVIEU.

Présents : Mélanie LEPOULTIER, Bruno LAPORTE, Rachel BOBEE, Cédric CAHU, Olivier CHARMARTY, Valérie VICTOIRE, Sophie DROUAIRE, Nicolas BLIN, Julie PHILIPPE, Céline RICHARD, Serge GUILLOTIN, Nadège LEROSIER, Francis DOREY.

Procurations : Nathalie GUILBERT à Rachel BOBEE.

Hubert FOLLIOT à Sophie DROUAIRE

Absents : Néant.

Secrétaire de séance : Sophie DROUAIRE

Date de convocation : 23/09/2016.

-1- ETUDE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

Madame le Maire rappelle que la consultation des entreprises a été lancée le 16/06/2016. La date limite de remise des offres était le 20/07/2016 à 12h00. Un complément d’information a été demandé le 03/09/2016 avec une réponse pour le 15/09/2016.

Les offres ont été jugées selon les critères fixés dans le Règlement de Consultation. Mme le Maire donne lecture du Rapport d’Analyse des Offres.

Le Conseil Municipal,

Vu la délibération du Conseil Municipal du 16/03/2016,

Vu le Règlement de Consultation,

Vu le rapport d’Analyse des Offres,

A l’unanimité,

DECIDE

-1- De retenir l’offre de l’entreprise SET ENVIRONNEMENT - 35430 ST JOUAN DES GUERETS pour un montant de :

9740 EUR HT pour la tranche ferme.

5410 EUR pour la tranche conditionnelle

Soit un total de 15150 EUR HT.

-2- charge Mme le Maire de notifier l’attribution du marché à l’entreprise SET ENVIRONNEMENT - 35430 ST JOUAN DES GUERETS.COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

-3- charge Mme le Maire de délivrer l’ordre de service pour la tranche ferme.

-2- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES POMMIERS : REMBOURSEMENT ANTICIPE PARTIEL DE L’EMPRUNT

Monsieur LAPORTE, Adjoint au Maire, expose que la vente de deux parcelles du lotissement Les Pommiers ces derniers mois permettent de rembourser par anticipation une partie de l’emprunt.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Mme le Maire à procéder à un remboursement anticipé dans la limite de 125000 EUR de l’emprunt n° 10000187736 (Crédit Agricole Normandie) d’un montant de 400000 EUR réalisé le 03/11/2015 sur le budget annexe Lotissement communal et à signer tous documents nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.

-3- PROPOSITION D’ACHAT DU LOT N°7 – LOTISSEMENT LES POMMIERS

Mme le Maire présente une offre d’achat concernant la parcelle n° 7 du lotissement Les Pommiers.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

A l’unanimité,

DECIDE

-1- De vendre la parcelle n° 7 du lotissement Les Pommiers, cadastrée AB242, d’une contenance de 934 m², à M BORDEU et Mlle LOUP demeurant à Carcagny (14740) 5 Place de la Liberté, pour un montant de 70000 € net vendeur TVA sur marge incluse.

-2- Donne toute délégation à Mme le Maire pour la mise en œuvre de cette décision et notamment la signature de l’acte notarié.

-3- En cas d’absence ou d’empêchement du maire, délégation est donnée au 1er Adjoint, M Bruno LAPORTE pour la mise en œuvre de cette décision et notamment la signature de l’acte notarié.

-4- BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2016 : DECISION MODIFICATIVE N°1

Monsieur LAPORTE, Adjoint chargé des finances, expose la nécessité d’ajuster la prévision budgétaire au versement effectif des dotations de l’Etat et soumet au vote la Décision Modificative de Budget suivante :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

N° de

compte

Libellé Ancien

montant

budget

Montant

modification

Nouveau

montant

budget

748314 Dotation unique des

compensations spécifiques

0 +48 48

74834 Compensation au titre des 3093 -48 3045COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

exonérations des taxes

foncières

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte la DMB n°1 présentée ci-dessus et autorise Mme le Maire à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.

-5- CONVENTIONS ET TARIFS D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX PAR LES ASSOCIATIONS.

-A- Mise à disposition de la salle polyvalente aux associations.

Mme le Maire présente la convention type de mise à disposition de la salle polyvalente aux associations pour la saison 2016-2017.

Après délibération, le conseil municipal DECIDE, à l’unanimité,

-1- de ne pas modifier le tarif annuel de mise à disposition de la salle polyvalente à savoir 150 € pour les associations dont le siège est situé hors Sommervieu et 50€ pour les associations dont le siège est situé à Sommervieu.

-2- autorise Mme le Maire à signer les conventions.

-B- mise à disposition du stade à l’USI BESSIN NORD.

Mme le Maire présente la convention de mise à disposition des équipements du stade à l’Union Sportive Intercommunale Bessin Nord. La mise à disposition est consentie à titre gratuit pour les années 2017-2018.

Les dirigeants du club ont été responsabilisés sur la nécessaire bonne gestion des équipements et des consommations des fluides (eau, électricité).

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité,

-1- ACCEPTE les termes de la convention.

-2- AUTORISE Mme le Maire à la signer.

-6- DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION CYCLISTE TVS

Madame le Maire présente une demande de subvention en date du 20/09/16 de l’Union Cycliste de Tilly Val de Seulles. Cette subvention est demandée au titre de participation aux achats de gerbes et trophées de la course organisée à Sommervieu le 03/09/2016. Un état des comptes financiers a été demandé au club.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE, par 9 voix pour, 4 contre et 2 abstentions, d’attribuer une subvention de 30 EUR à l’Union Cycliste Tilly Val de Seulles. La somme sera imputée sur le compte 6574 du budget principal 2016.COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

-7- DEVIS DE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX

M Cahu, Adjoint, présente trois devis d’entreprises d’électricité pour la mise aux normes des bâtiments suite au contrôle annuel de l’APAVE. Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de demander une modification des prestations contenues dans les devis et fixe le principe de retenir l’entreprise la moins-disante.

-8- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2015 DE BAYEUX INTERCOM

Conformément à l’article L.5211-39 du CGCT, le Président de l’EPCI doit adresser chaque année un rapport d’activités aux maires de chaque commune membre ainsi que le compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’EPCI. Ce rapport fait l’objet d’une communication par le Maire au conseil municipal en séance publique.

Ainsi, le rapport d’activité 2015 de Bayeux Intercom est présenté.

Il est demandé à la présente assemblée d’acter la communication du rapport d’activité 2015 de Bayeux Intercom.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Vu le CGCT et notamment l’article L.5211-39,

Vu la délibération du Conseil Communautaire de Bayeux Intercom en date du 07/07/2016,

DECIDE

-1- D’acter la communication du rapport d’activité 2015 de Bayeux Intercom. -2- D’autoriser Mme le Maire à signer tout acte nécessaire à la mise en œuvre de cette délibération.

-9- PRESENTATION DU RAPPORT RELATIF A LA QUALITE ET

AU PRIX DU SERVICE EAU POTABLE 2015.

Les articles L. 2224-5 et D. 2224-3 du Code Général des Collectivités Territoriales disposent que le Président de l'établissement public de coopération intercommunale présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et l’assainissement. Ces textes prévoient également que le conseil municipal de chaque commune adhérant à un établissement public de coopération intercommunale soit destinataire du rapport annuel adopté par cet établissement.COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

Ainsi, lors du conseil communautaire du 07/07/2016 le rapport annuel de l’eau a été présenté aux membres de l’assemblée.

Mme le Maire présente le rapport aux membres du conseil municipal.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend acte de la présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service « Eau potable » - Année 2015.

-10- PRESENTATION DU RAPPORT RELATIF A LA QUALITE

ET AU PRIX DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2015

Les articles L. 2224-5 et D. 2224-3 du Code Général des Collectivités Territoriales disposent que le Président de l'établissement public de coopération intercommunale présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et l’assainissement. Ces textes prévoient également que le conseil municipal de chaque commune adhérant à un établissement public de coopération intercommunale soit destinataire du rapport annuel adopté par cet établissement.

Ainsi, lors du conseil communautaire du 07 juillet 2016 le rapport annuel sur l’assainissement a été présenté aux membres de l’assemblée.

Mme le Maire présente le rapport aux membres du conseil municipal.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend acte de la présentation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’Assainissement collectif et non collectif - Année 2015.

-11- SDEC : MODIFICATIONS STATUTAIRES.

Madame le Maire expose que le contexte législatif et réglementaire, en constante évolution dans le domaine des distributions publiques d’énergie comme dans celui de l’organisation territoriale, nécessite l’adaptation des statuts du SDEC ENERGIE dont notre commune est adhérente.

Lors de l’assemblée du 06/09/2016, le comité syndical du SDEC ENERGIE a approuvé l’adaptation des nouveaux statuts.

Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-17 du CGCT, le Président du SDEC ENERGIE a notifié les nouveaux statuts du syndicat à l’ensemble de ses adhérents, qui disposent d’un délai de trois mois, à la date de notification, pour délibérer.

Madame le Maire procède à la lecture des nouveaux statuts adoptés par le comité syndical du SDEC ENERGIE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE, à l’unanimité,

D’adopter les nouveaux statuts du SDEC ENERGIE.

-12- SDEC : RETRAIT DE LA CDC CABALOR.COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

Madame le Maire expose que la CDC CABALOR est adhérente au SDEC ENERGIE uniquement pour la compétence Eclairage public. Elle a sollicité son retrait du syndicat pour le 31/12/2016.

En effet, conformément à la loi NOTRe, le préfet du Calvados met en œuvre au 01/01/2017 le nouveau SDCI.

Par les nouvelles CDC, celle issue de la fusion de CABALOR, de COPADOZ et de l’Estuaire de la Dives n’exercera pas cette compétence Eclairage public.

Lors de son assemblée du 02/06/2016, le comité syndical du SDEC a approuvé ce retrait. Conformément à l’article L5211-9 du CGCT, le président du SDEC ENERGIE a notifié la décision du syndicat à l’ensemble des adhérents pour délibérer sur ce retrait.

Après avoir délibéré le conseil municipal DECIDE, à l’unanimité,

D’approuver le retrait de la communauté de communes de CABALOR du SDEC ENERGIE.

-13- RETROCESSION LOTISSEMENT LES BOUVREUILS

LOTISSEMENT LES BOUVREUILS

INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

ACTE DE RETROCESSION A LA COMMUNE

La totalité des NEUF propriétaires de l’association syndicale des copropriétaires ont demandé la rétrocession du lotissement Les Bouvreuils à la Commune et à Bayeux Intercom le 28/05/2016.

Les parties communes (voiries et ses annexes, espaces verts, espaces communs) consiste en une parcelle cadastrée section AB202 d’une contenance totale de 1623 m². Le classement en voirie communale ne porte pas atteinte aux fonctions de desserte et de circulation existantes qui restent identiques

Madame le Maire propose au Conseil Municipal d’intégrer cette parcelle dans le domaine privé de la commune par acte notarié à titre gratuit pour la Commune (Frais à la charge des copropriétaires qui doivent renoncer à tous leurs droits sur ce bien) puis de la classer dans le domaine public communal par délibération (le classement ne portant pas atteinte aux fonctions de desserte et de circulation de la voie, l’enquête publique n’est pas nécessaire. Article L. 141-3 du Code de la voirie routière).

Le Conseil Municipal,

Vu la demande de l’association syndicale,

Vu les rapports relatifs aux travaux de finition du lotissement,

Considérant la fin des travaux du lotissement,

Considérant que les copropriétaires renoncent à leurs droits sur les équipements communs, Considérant que les voies sont situées dans un secteur urbanisé de la commune, Considérant que cette opération de classement dans le domaine public communal ne porte pas atteinte aux fonctions de desserte et de circulation de la voie, l’enquête publique n’est pas nécessaire en vertu de l’article L. 141-3 du Code de la voirie routière

Après en avoir délibéré, DECIDE, à l’unanimité des membres présents,COMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

- Sous réserve de la délibération favorable de Bayeux Intercom sur la conformité technique des réseaux eau potable, eaux usées et défense incendie et la reprise en gestion par la communauté de commune.

- d’intégrer dans le domaine privé communal, les voies et leurs annexes, les espaces verts et les réseaux du lotissement Square des Bouvreuils.

- de prononcer le classement de la parcelle cadastrée section AB202 dans le domaine public communal qui sera effectif après la signature de l’acte notarié.

- d’autoriser le Maire à signer les actes et documents relatifs à la rétrocession des installations concernées, et notamment l’acte notarié à venir.

- Dit que les frais d’acte seront intégralement à la charge des copropriétaires demandeurs de la rétrocession des parties communes dans le domaine public. - Dit que, conformément à ses statuts, la CDC Bayeux Intercom sera associée à cet acte notarié au titre de ses compétences en tant que gestionnaire des ouvrages d’assainissement des eaux usées, de distribution d’eau potable et de défense incendie.

-14- QUESTIONS DIVERSES.

Madame le Maire communique plusieurs informations au conseil municipal : projet d’installation d’un défibrillateur au stade, marche Rose le 02/10, soirée SommerGeek le 31/10, repas des Anciens le 13/11, bénédiction du nouveau coq de l’église le 13/11, commémoration de l’Armistice avec les Anciens Combattants le 13/11, salon de peinture le 18/11.

Plusieurs sujets sont abordés : Déjections canines sur le parc, divagation de paons, entretien du cimetière et du chemin des pierres, voiture stationnée place de l’Orangerie, utilisation du véhicule communal, chalet rue des sources.

RAPPEL DES DELIBERATIONS PRISES

-1- ETUDE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

-2- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES POMMIERS : REMBOURSEMENT ANTICIPE PARTIEL DE L’EMPRUNT

-3- PROPOSITION ACHAT LOT 7 LOTISSEMENT LES POMMIERS.

-4- BUDGET PRINCIPAL COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°1 -5- CONVENTIONS ET TARIFS D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX PAR LES ASSOCIATIONS.

-6- DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION CYCLISTE TVS

-7- DEVIS DE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX

-8- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2015 DE BAYEUX INTERCOM -9- PRESENTATION DU RAPPORT RELATIF A LA QUALITE ET AU PRIX DU SERVICE EAU POTABLE 2015.

-10- PRESENTATION DU RAPPORT RELATIF A LA QUALITE ET AU PRIX DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2015

-11- SDEC : MODIFICATIONS STATUTAIRES.

-12- SDEC : RETRAIT DE LA CDC CABALOR.

-13- RETROCESSION LOTISSEMENT LES BOUVREUILSCOMMUNE DE SOMMERVIEU – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2016

Mélanie

LEPOULTIER

Bruno LAPORTE Rachel BOBEE Cédric CAHU

Julie PHILIPPE Valérie VICTOIRE Olivier

CHARMARTY

Nathalie GUILBERT

Hubert FOLLIOT Nicolas BLIN Sophie DROUAIRE Céline RICHARD

Serge GUILLOTIN Nadège LEROSIER Francis DOREY