Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8ws9g31dyt64t6
Arrêté - uy5mq1l6jgmdma4
Déliberation - vazs7n1gpple860
Procès Verbal - 9rj5twou6n9mgu
Procès Verbal - 3n6ryyb5rd7um6q
Déliberation - mrb412lym120jl4
Procès Verbal - 9hyb3jl7fgnq1cd
Déliberation - rpdqv0tj36oj7o
Procès Verbal - f55oappb50yizz
Procès Verbal - ipdp9hwiz0bws4p
Déliberation - 7e1qptjfvh316lc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleilhas.
Lien du pdf (Déliberation - 7e1qptjfvh316lc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Liste
des
Délibérations
du
conseil
municipal
du
08
septembre
2023
Page
1 sur
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SOLEILHAS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
08
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
du
mois
de
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Soleilhas,
dûment
convoqué
le
1°
septembre
2023,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
LOMBARD,
Maire.
À
été
désigné
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Alain
Bourot,
1°
Adjoint.
Étaient
présents
ou
représentés
9 conseillers
:
Présents
(7)
: Jean-Pierre
LOMBARD,
Alain
BOUROT,
Karine
COSSU,
Sabine
CRESP,
Pascal
LEGRAND,
François
GONDRAN,
Edith
SIMEON,
Excusés
avec
pouvoir
(2)
: Eric
SENES
a
donné
son
pouvoir
à
Pascal
LEGRAND,
Pascal
FLEURY
a
donné
son
pouvoir
à Jean-Pierre
LOMBARD,
Absents
ou
excusés
(1)
: Laurent
CHABAUD.
e
Délibérations : 1.
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
22 juillet
2023
Approuvée
à
l’unanimité
2.
Ouverture
de
3
postes,
fixation
du
tableau
des
emplois
pour
le |
Approuvée
à l’unanimité
1 janvier
2024
3.
Demande
de
subvention
au
département
FODAC
Approuvée
à
l’unanimité
4.
Convention
pluriannuelle
de
pâturage
Approuvée
à l’unanimité
Les
délibérations
complètes
sont
consultables
en
mairie.
Le
procès-verbal
sera
publié
après
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus,
Ont
signé
au
registre
le
Maire
et
le secrétaire
de
séance.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
de
Soleilhas,
Alain
Bourot,
1°
Adjoint
Jean-Pierre
LOMBARD
Commune
de
Soleilhas,59rue
CLASTRE,04120
Soleilhas
Mail
: contact@mairiesoleilhas.fr
_ Tel
:04
93
60
42
87_
Site
internet
: soleilhas.fr