Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - rbtyzmcw2uykke
Déliberation - vazs7n1gpple860
Procès Verbal - 9rj5twou6n9mgu
Procès Verbal - 3n6ryyb5rd7um6q
Déliberation - mrb412lym120jl4
Déliberation - 7e1qptjfvh316lc
Procès Verbal - 9hyb3jl7fgnq1cd
Déliberation - rpdqv0tj36oj7o
Procès Verbal - f55oappb50yizz
Procès Verbal - ipdp9hwiz0bws4p
Déliberation - 63c3qrbtwmd7xm9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleilhas.
Lien du pdf (Déliberation - 63c3qrbtwmd7xm9)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Liste
des
Délibérations
du
conseil
municipal
du
22
juillet
2023
Page
1 sur
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SOLEILHAS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
22
juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-deux
du
mois
de
juillet
à
dix-sept
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Soleilhas,
dûment
convoqué
le
18
juillet
2023,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
LOMBARD,
Maire.
À
été
désigné
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Alain
Bourot,
1°
Adjoint.
Étaient
présents
ou
représentés
8 conseillers :
Présents
(6):
Jean-Pierre
LOMBARD,
Alain
BOUROT,
Karine
COSSU,
Eric
SENES,
Pascal
LEGRAND,
François
GONDRAN,
Excusés
avec
pouvoir
(2)
: Edith
SIMEON
a donné
son
pouvoir
à Pascal
LEGRAND,
Pascal
FLEURY
a donné
son
pouvoir
à Jean-Pierre
LOMBARD,
Absents
ou
excusés
(2)
: Sabine
CRESP,
Laurent
CHABAUD.
e
Délibérations: 1.
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
19
mai
2023
Approuvée
à
l’unanimité
2.
Vote
des
subventions
aux
associations
Approuvée
à
l’unanimité
3.
Convention
avec
la
CCAPV
pour
la
mise
en
place
d’un
service |
Approuvée
à
l'unanimité
commun
« marchés
Publics
»
4.
Convention
avec
Castellane
pour
les frais
de
scolarité
Approuvée
à
l'unanimité
5.
Convention
avec
la Touyetanne
pour
le « Sentier
des
crètes
»
|
Approuvée
à
l’unanimité
6.
Adoption
du
rapport
RPQS
de
la
CCAPV
sur
les
ordures |
Approuvée
à l’unanimité
ménagères
OM
2022
7.
Adoption
du
rapport
RPQS
de
la
CCAPV
sur
l’assainissement |
Approuvée
à
l’unanimité
non
collectif
SPANC
2022
8.
Adoption
du
rapport
RPOS
de
Soleilhas
sur
l’eau
2022
Approuvée
à
l’unanimité
9.
Adoption
du
rapport
RPQS
de
Soleilhas
sur
l'assainissement
Approuvée
à
l’unanimité
2022
10.
Adoption
des
nouveaux
tarifs
sur
l’eau
pour
2024
Approuvée
à l’unanimité
11.
Convention
avec
ATC
France
(hébergeur
opérateurs
Telecom),
|
Approuvée
à l’unanimité
renégociation
de
la convention
de
2015
Les
délibérations
complètes
sont
consultables
en
mairie.
Le
procès-verbal
sera
publié
après
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus,
Ont
signé
au
registre
le Maire
et
le secrétaire
de
séance.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
de
Soleilhas,
Alain
Bourot,
1°
Adjoint
Jean-Pierre
LOMBARD
épi
|
y
|
UT
)
24
AA
{
Ÿ
HE
| l
.
|
|
C
| |
LI
é
/
€
Communé
de
Soleilhas,59rue
CLASTRE,04120
Soleilhas
Mail
: contact@mairiesoleilhas.fr
_ Tel
:04
93
60
42
87_
Site
internet
: soleilhas.fr