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Procès Verbal - rbtyzmcw2uykke
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleilhas.
Lien du pdf (Procès Verbal - rbtyzmcw2uykke)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Ke 4? KG
Ke V8
dit
COMMUNE
DE
SOLEILHAS
Procès-Verbal
des
Délibérations
Séance
du
19
juin
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
dix-neuf
du
mois
de
juin
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Soleilhas,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
CHAIX,
Maire.
Présents
(8)
:
Alain
BOUROT,
Daniel
CHABERT,
Karine
COSSU,
Marcel
CHAIX,
Vanessa
FERRER,
Alain
FISCH,
Nicolas
GASTAUD,
Dorothée
RUBALEC,
Excusés
avec
pouvoir
(2):
Marie-Ange
SERRA
a
donné
pouvoir
à
Dorothée
RUBALEC
;
Michèle
BERTON
a donné
pouvoir
à
Marcel
CHAIX.
Absents
(1)
: Thierry
SARGIOTTO.
Première
délibération
: Organisation
de
l’épicerie
Monsieur
le
Maire
expose
que
l’exploitant
de
l’épicerie
ayant
cessé
son
activité
commerciale
il
convient
de
rechercher
un
nouvel
exploitant,
d'établir
une
nouvelle
convention
administrative
d'exploitation
ainsi
qu’un
cahier
des
charges
afin
d'adapter
ces
documents
aux
évolutions
réelles.
Un
plan
d'aménagement
a
été
élaboré,
des
devis
d'achat
de
matériel
réalisés,
après
avoir
longuement
débattu
sur
l’ensemble
des
solutions
possibles,
le
conseil
municipal
décide :
-__
d’établir
une
nouvelle
convention
administrative
d'exploitation
-
d'établir
un
cahier
des
charges
-
d'établir
un
plan
d'aménagement
du
local
- _
d’acheter
le
matériel
-
de
publier
un
appel
à candidature
de
location
gérance
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide :
-
l'adoption
de
la
convention
administrative
d'exploitation
-
l'adoption
du
cahier
des
charges
- _
l’adoption
du
plan
d'aménagement
du
local
-
l'adoption
de
la publication
d'appel
à candidature
19/06/2015 Le
conseil
municipal
charge
et
autorise
le
Maire
à
signer
tous
documents
et
à
passer
tout
accord
concernant
cette
affaire.
Pour
: 10
Contre
: D
Abstentions
: O
Adopté
à
l'unanimité
des
élus
présents
et
représentés.
Deuxième
délibération
: Kiosque
pour
jeux
d’enfants
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
l’entreprise
ENDEL-NAVIBORD
à
la
Seyne-sur-Mer,
pour
la
fabrication
d’un
kiosque
pour
jeux
d'enfants
pour
un
montant
de
3184.00
€
HT.
Le
conseil
municipal
autorise
le Maire
à signer
tout
devis
ou
accord.
Pour:
10
Contre
: 0
Abstentions
: O
Adopté
à
l'unanimité
des
élus
présents
et
représentés.
e
Le
Maire,
TD
Les
Conseillers
Municipaux,
Gek24
19/06/2015