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Convocation - Convocation CM 28 avril 2026
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Conseil Municipal - CM du 5 avril 2023
Conseil Municipal - 1683283831 CM DU 28 AVRIL 2023
Document publié le Vendredi 28 avril 2023 par la commune de Saint-Alban-les-Eaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1683283831 CM DU 28 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/04/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération du conseil municipal n° 21 du 28 avril 2023 – Le SIEL : travaux d’éclairage
public
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 22 du 28 avril 2023 – désignation de propriétaires
fonciers pour siéger à la CIAF
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 23 du 28 avril 2023 – Délibération approuvant le devis
pour les travaux de voirie 2023
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 24 du 28 avril 2023 – Délibération approuvant le devis
pour le mobilier de la bibliothèque
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 25 du 28 avril 2023 – Délibération approuvant le devis
pour l’achat d’un colombarium et d’un banc pour le cimetière.
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 26 du 28 avril 2023 – Délibération vote d’une
subvention pour la course cycliste du 1er mai.
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 27 du 28 avril 2023 – Délibération autorisant M. le
maire à signer une convention avec la société de pêche pour la gestion du barrage dde la
Montouse.
Approuvée
Délibération du conseil municipal n° 28 du 28 avril 2023 – Délibération rectificative pour le
vote des taux d’imposition.
Approuvée