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Déliberation - Liste des déliberations du 22 septembre 2022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des déliberations du 22 septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PUBLIE LE 27.09.2022
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature budgétaire Intitulé Vote
2022.09.22/001 1.1 : Marchés publics Attribution du marché de travaux lot 1 : « Travaux d’amélioration du
fonctionnement de la STEP et du poste de refoulement en entrée de
station »
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
2022.09.22/002 1.1 : Marchés publics Attribution du marché de travaux lot 2 : Essais préalables à réception » Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
2022.09.22/003 7.1 : Décisions budgétaires Remboursement de frais au Docteur LORINCZ Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
2022.09.22/004 7.1 : Décisions budgétaires Détermination du prix des repas des accompagnants, au repas des ainés
offert par la commune
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
2022.09.22/005 7.1 : Décisions budgétaires Bons d’achat offert aux personnes âgées de 80 ans et plus, ne participant
pas au repas des ainés
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14