Compte-Rendu - 1637923525 08 novembre

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Compte-Rendu - 1637923525 08 novembre Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Charrin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1637923525 08 novembre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Investissement et développement économique, 1

L'an deux mil vingt et un, le 08 novembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARRIN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de Monsieur CAILLOT Serge.

PRESENTS : MM Serge CAILLOT, Pierre ALCALDE, Christophe AUGER, Daniel COLIN, Hervé GARCON, Jean- Pierre MARTIN, Florent PERROT, Christian RIOULT et Gilles TEULADE ; MMES Sandrine LABORDE, Éléonore MAITZNER et Dominique COLY.

Excusés ayant donné procuration : Madame Cécile MEYER à Madame Dominique COLY, Madame Aurore PUYDEBOIS à Mme Éléonore MAITZNER et Monsieur Patrick BERNARD à Monsieur Hervé GARÇON.

Secrétaire : Monsieur Florent PERROT

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021 : Monsieur Serge CAILLOT ouvre la séance et demande aux membres du Conseil Municipal s’ils approuvent le compte rendu de la réunion du 20 septembre 2021 ; celui-ci est approuvé à l’unanimité.

PRÉSENTATION DES PROJETS DE REPRISE DE L’ÉPICERIE

Monsieur Serge CAILLOT présente au Conseil Municipal les deux projets qu’il a déjà reçus pour la reprise du commerce multiservices : celui de Madame Sylvie NIAULAT et celui de Monsieur Régis DEMARTHE. Il précise que ces deux candidats sont des personnes de la commune de Charrin ; il explique ensuite qu’il a fait visiter ce commerce à une troisième personne ce jour, Madame Christine MASSE de Decize et qu’elle nous fera suivre également un projet détaillé. Monsieur Hervé GARÇON précise que cette activité peut être un complément de revenus dans un couple lorsque l’autre personne a un emploi, mais souligne que cela ne sera pas viable pour deux personnes ou si la personne est seule sans autres revenus. Concernant l’annonce qui doit être publiée sur le site TransEntreprise, il rappelle que c’est la Chambre de Commerce et de l’Industrie qui nous accompagne pour cette démarche mais que malheureusement il faut attendre la date du 15 novembre, date de retour de congés de la personne en charge de ce dossier. Malgré cela, les élus souhaitent tout de même que cette annonce soit publiée afin de toucher un public plus large que la population locale.

Monsieur le Maire informe ensuite le Conseil Municipal qu’il a demandé au chantier d’insertion, service de la Communauté de Communes, de repeindre le logement attenant au commerce. Une première visite sur place a eu lieu avec ce service afin de savoir s’il était judicieux de lessiver les murs et de repeindre ou de passer directement une peinture anti-tabac. Un devis pour la peinture anti-tabac devra nous parvenir dans les jours à venir.

Enfin, les élus s’interrogent sur la date éventuelle de réouverture de ce commerce. Ils s’orientent dans un premier temps sur le 1er janvier 2022, mais le temps que l’annonce soit publiée, de recevoir les offres, d’étudier les projets, de choisir le candidat et qu’il puisse ensuite faire toutes ses démarches administratives le délai ne pourra pas être tenu. Il est donc proposé de faire un point en décembre afin d’étudier les offres déjà arrivées. Monsieur Hervé GARÇON précise que si le délai du 1er janvier n’est pas envisageable, le candidat pourra être choisi plus tard et nous aurons le temps de laisser d’autres dossier nous parvenir avant de choisir un candidat.

DÉCISION MODIFICATIVE

Monsieur Serge CAILLOT explique qu’une décision modificative est nécessaire pour le paiement du mobilier de l’école maternelle et de la cantine ainsi que pour les dépenses de personnes non titulaires. Le Conseil Municipal après examen du budget, décide de le modifier comme suit :2

DÉPENSES FONCTIONNEMENT

022 : - 4 500.00 €

023 : + 4 500.00 €

DÉPENSES INVESTISSEMENT

2184 : + 2 500.00 €

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

6413 : + 2 000.00 €

RECETTES INVESTISSEMENT

021 : + 4 500.00 €

Monsieur le Maire explique ensuite les raisons du manque budgétaire sur la ligne du personnel titulaire ; Madame Dominique PERRIN est présente à l’école chaque midi pendant 1h30, elle a effectué plusieurs remplacements pour personnel malade et pour les jours où Madame Sabrina LE DUC était à sa préparation du concours d’ATSEM, puis elle a repris la vente du pain trois fois par semaine dont le dimanche. Monsieur Hervé GARÇON demande s’il ne serait pas judicieux de modifier les jours de la vente du pain qui sont actuellement mercredi vendredi et dimanche pour que Madame Dominique PERRIN ait un week-end entier. Monsieur le Maire précise que la population est habituée à ces jours-ci et qu’en les modifiant peut- être que certains clients ne viendraient plus. Monsieur Hervé GARÇON souhaite tout de même qu’une rencontre soit faite avec Madame PERRIN afin de savoir si elle souhaiterait cette modification, il précise que la demande de Madame Wendy MICHEL d’avoir 2 jours de week-end consécutifs a été acceptée.

ACHAT DE MOBILIER A LA MAIRIE DE TERNANT

Monsieur Serge CAILLOT informe les élus qu’une rencontre a eu lieu à Ternant entre Séverine TAILLON, Maire de Ternant et Elodie DETRONCHET Directrice de l’école de Charrin concernant la vente du mobilier de leur école qui a fermé en septembre. La commune de Ternant peut vendre des tables et chaises pour 14 élèves. Monsieur le Maire explique qu’il attend la proposition du prix de vente de ce mobilier par Madame TAILLON mais qu’il souhaite dans un premier temps savoir si le Conseil Municipal est d’accord pour l’achat de ce mobilier. Les élus acceptent sur le principe mais Monsieur Hervé GARÇON précise que tous les achats doivent passer en réunion de Conseil Municipal comme par exemple les tables et chaises pour la cantine scolaire qui ont été commandées avant la rentrée de septembre car les élus doivent savoir et voir ce qui est acheté en matériel. Monsieur Christophe AUGER précise qu’il est d’accord avec Monsieur GARÇON mais que le Maire a voulu faire au mieux pour que la rentrée scolaire soit faite dans les meilleures conditions.

Pour finir, les élus souhaitent que les anciens bureaux de l’école soient vendus lorsque les nouveaux seront arrivés.

LOCATION LOGEMENT COMMUNAL 5 RUE DE LA MAIRIE

Monsieur Serge CAILLOT rappelle au Conseil Municipal que le logement situé 5 rue de la mairie est loué depuis le 02 octobre 2021 à Madame Johanna TAOMBE.

ASSOCIATION SPORTIVE : DEMANDE D’UN LOCAL DE STOCKAGE DU MATERIEL Monsieur le Maire donne lecture du mail de Monsieur Christophe EUZET Président de l’Association Sportive. Il souhaiterait un local de stockage d’environ 3 mètres sur 3 pour le matériel (piquet, médecine balle, mannequins plastiques, plots, haies …etc.) qui serait installé entre les deux terrains sur une dalle en béton. Les élus demandent si Monsieur EUZET souhaite l’autorisation de la mairie pour la construction de cet abri ou s’il demande le financement de celui-ci. Monsieur le Maire précise que dans les deux cas il devra revoir Monsieur EUZET pour plus de renseignements et que si la commune doit financer cette construction cela devra être prévu en 2022 car cette dépense n’est pas budgétisée sur 2021. Madame Éléonore MAITZNER et Monsieur Gilles TEULADE3

prennent la parole pour souligner que la commune a déjà beaucoup soutenu financièrement l’Association Sportive avec la construction du club house, le versement de subventions pour le paiement du salaire de leurs apprentis et l’arroseur ; ils souhaitent donc avoir plus de renseignements sur la demande exacte de Monsieur EUZET et que la question du financement soit redébattue lorsque les éléments seront connus.

ENTRETIEN DU CHEMIN COMMUNAL DES OUCHES GILET

Monsieur le Maire laisse la parole à Messieurs Daniel COLIN et Hervé GARÇON qui expliquent qu’ils ont rencontré Monsieur Alain DESAGUILLER qui a besoin que le chemin communal des Ouches Gilet soit nettoyé pour pouvoir sortir son bois de sa parcelle. Monsieur DESAGUILLER a proposé de nettoyer ce chemin lui-même et demande donc l’accord de sortir son bois par celui-ci. Cette rencontre a donc permis de définir distinctement le chemin à nettoyer puis le trajet que les camions emprunteront pour sortir le bois. Ils précisent que sur la partie haute du chemin il n’y a pas de bois à récupérer mais que sur la partie basse environ 20 stères seraient à vendre. Ensuite, ils informent les élus que le bois de Monsieur DESAGUILLER, une fois coupé, sera stocké sur une parcelle attenante et que les débardeurs repartiront du côté bas du chemin qui mène à la vélo route. Monsieur Hervé GARÇON précise que ce chemin fait partie des chemins de randonnée qu’il souhaitait rouvrir et que cela va donc apporter un avantage aux habitants. Après discussion, les élus acceptent la demande de Monsieur DESAGUILER de nettoyer le chemin et de sortir son bois par la partie basse. Cependant, ils souhaitent qu’un état des lieux de la voirie soit réalisé préalablement par un huissier. Cet état des lieux sera joint à la convention établie entre la mairie et lui.

PARTICIPATION COMMUNALE A LA TÉLÉALARME

Monsieur le Maire informe les élus qu’il a eu une demande de participation à la téléalarme de la part d’une administrée. Il précise que le montant total de l’abonnement à la téléalarme est de 25 € / mois, que la participation de la commune et celle du Département de même montant s’appliquent selon un barème de ressources du demandeur. Dans le cas de cette demande la commune doit participer à hauteur de 7.62 € / mois. Après discussion, les élus acceptent cette participation compter du 1er décembre 2021.

Monsieur Serge CAILLOT informe ensuite le Conseil Municipal qu’une autre administrée devait elle aussi recevoir une participation de la mairie à hauteur de 5.62 € / mois depuis 2016, alors que depuis cette date aucun versement ne lui a été fait ; il demande donc aux élus s’ils souhaitent lui verser ce qu’elle aurait dû recevoir depuis 2016. Après discussion, les élus préfèrent commencer à lui attribuer également cette aide à compter du 1er décembre 2021.

REPAS DES AINES 2021

Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’en 2020 en raison de la crise sanitaire, des bons individuels d’une valeur de 20 € avaient été distribués aux ainés pour le Restaurant des Arbelats, mais qu’en raison de sa fermeture les bons sont maintenant à valoir chez les producteurs locaux de la commune. Il interroge les élus sur le renouvellement de ce système pour l’année 2021. Monsieur Pierre ALCALDE prend la parole et précise que plusieurs personnes lui ont soumis l’idée d’un bon au restaurant de Devay. Messieurs AUGER et GARÇON ne sont pas favorables à cette solution puisque le but est de soutenir les professionnels de la commune. Monsieur AUGER précise que le but premier du repas des aînés avant le COVID était qu’ils se réunissent, donc il propose lorsque les conditions sanitaires le permettront, de revoir une organisation d’un repas à la salle des fêtes. Les élus sont d’accord et cette solution sera étudiée, mais pour 2021, après discussion, le Conseil Municipal décide de renouveler les bons d’une valeur de 20 € à valoir chez les producteurs locaux.

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 : RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS ET RÉMUNÉRATION Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le recensement de la population aura lieu du 20 janvier au 19 février 2022. Il leur explique que la commune a été divisée en deux zones pour4

la collecte et qu’il est donc nécessaire de recruter deux agents.

Madame Marie Christine GARÇON et Madame Wendy MICHEL ont accepté cette fonction. Il précise ensuite que pour cette mission l’INSEE alloue une somme forfaitaire de 1218 € pour 2022. Il propose de répartir cette somme entre les deux agents et de calculer leur rémunération en fonction du nombre de logements collecté.

Après discussion, le Conseil Municipal accepte la proposition de Monsieur le Maire concernant ces deux agents recenseurs et du mode de rémunération.

CONSEIL D’ÉCOLE

Monsieur le Maire laisse la parole à Madame Éléonore MAITZNER qui a participé au conseil d’école du 21 octobre dernier. Elle liste d’abord les demandes formulées par les institutrices : - le renouvellement des tables dans la classe de Madame DETRONCHET, elle lui a précisé qu’une prise de contact avait été faite avec la commune de Ternant pour l’achat de leur mobilier. - l’achat d’un tableau numérique dans la classe de Madame Claire ROBIN ; Monsieur Hervé GARÇON précise qu’il faudrait déjà essayer de réparer l’ancien avant de réinvestir dans un nouvel appareil. - un problème d’éclairage dans cette même salle, Monsieur GARÇON précise qu’il s’en est occupé et qu’il faut rajouter 2 pavés LED.

Madame MAITZNER informe ensuite les élus que plusieurs points positifs ont été notés comme le calme à la cantine, le repas local 1 fois par mois et la bonne gestion des enfants par Madame Julie BERTHELIN service civique.

Enfin, elle explique que les parents d’élèves ont redemandé un accompagnateur dans le bus et qu’elle leur a réexpliqué que cela n’était pas obligatoire, que la commune ne pourrait pas trouver un agent uniquement pour cette mission et qu’une délibération a déjà été prise dans ce sens. Les parents d’élèves sont ensuite revenus sur le fait qu’il n’y a pas assez de fait maison dans les repas servis et que souvent ils ne sont, d’après eux, pas assez équilibrés. Madame MAITZNER leur a souligné qu’avec le nombre d’enfants qui déjeunent et les normes et règles à respecter, cela n’est pas forcément évident de proposer des plats fait maison. Ils demandent également 2 repas locaux par mois au lieu de 1 actuellement. Monsieur GARÇON tient à préciser qu’actuellement le repas est à 1 € car l’Etat aide financièrement la commune mais que lorsque cette action n’existera plus il faudra peut-être revoir la fréquence des repas locaux qui sont plus onéreux. Madame MAITZNER informe ensuite les élus qu’une rencontre a donc eu lieu avec Madame Isabelle MILLERAT et les membres de la commission scolaire afin qu’elle leur montre ses menus et qu’elle leur explique ce qu’elle doit respecter pour les établir. Suite à cela, il a été décidé que le Conseil Municipal validerait les menus à l’avance.

Monsieur Hervé GARÇON prend la parole et explique que Madame MILLERAT a été mise au courant des remarques faites par les parents d’élèves et que cela l’a contrariée et découragée. Les élus décident donc qu’un courrier devra être fait aux membres du conseil d’école afin de leur rappeler qu’aucune information ne doit être divulguée avant le compte rendu de la réunion. De plus ils préciseront sur ce courrier qu’aucune remarque ne devra être faite directement à Madame MILLERAT mais devra toujours passé par la mairie.

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire donne lecture de deux courriers de demandes de subventions qu’il a reçus ; le Téléthon et la Croix Rouge. Après discussion, les élus décident, comme chaque année de verser à chacune de ces associations 50 € pour l’année 2022.

POINT COMMISSION TRAVAUX

Monsieur Serge CAILLOT informe les élus qu’il a reçu un devis de la part du géomètre concernant la division de la parcelle constructible au Petit Bois. Le devis s’élève à 1 842 € mais cette somme sera remboursée par les 3 futurs acheteurs de ces parcelles. Il revient également sur le devis du SIEEEN concernant l’éclairage public à LED ; Messieurs Christophe AUGER et Hervé GARÇON prennent la parole et précisent qu’il faudrait faire un programme d’enfouissement par tranche5

car il ne serait pas judicieux de mettre de l’éclairage à LED sur des anciens poteaux. Monsieur AUGER précise qu’il faudrait s’inscrire au programme du PDE via le SIEEEN ; il s’agit dans un premier temps de définir le secteur choisi et les travaux souhaités, l’année d’après le SIEEEN statue sur cette demande et si elle est acceptée les travaux seront lancés l’année suivante. La commission travaux pourra travailler dessus.

Monsieur Hervé GARÇON reprend la parole et explique qu’en commission travaux la disposition de l’éclairage de la salle des fêtes a été décidée et qu’un devis avec la société Rexel a été validé. Il informe également les élus que le mat du futur vidéoprojecteur a été installé et des demandes de devis pour ce matériel sont en cours ; la gaine pour le téléphone a été repassée mais il faudrait voir avec Orange car la ligne ne fonctionne pas.

QUESTIONS DIVERSES

- Reprise de l’exploitation de M LAPORTE par Monsieur LARGE : Monsieur LAPORTE exploite la parcelle ZM 88 pour 7 ha 66 a 03 et la parcelle ZS 9 pour 2 ha 84 a 06. Au 1er janvier il cèdera cette exploitation à Monsieur Romain LARGE. Monsieur le Maire rappelle donc aux élus que sur la parcelle ZS 9 il y a un projet de station d’épuration pour le futur assainissement du Bourg ; il faudrait donc organiser une rencontre avec le futur repreneur pour l’en informer. Les élus pensent qu’il serait judicieux de lui faire une mise à disposition gratuite de cette parcelle pour qu’ensuite la commune puisse en disposer pour ce projet de station d’épuration.

- DCE 2021 : Monsieur Serge CAILLOT informe le Conseil Municipal de la possibilité qu’ont les communes de demander 3 annuités de la DCE pour 2021 (7 415 € X 3). Il précise qu’il a donc demandé 2 annuités pour cette année soit 14 830 € pour les imputer sur les travaux de la salle.

- 11 novembre : Monsieur le Maire rappelle aux élus que le rassemblement pour la cérémonie du 11 novembre aura lieu à la mairie à 11h15 et que le vin d’honneur se déroulera dans la salle de réunion.

- Bulletin municipal : Monsieur Serge CAILLOT informe le Conseil Municipal qu’il serait bien que le bulletin soit distribué tôt cette année car il y aura dedans une information sur le nouveau tri des ordures ménagères au 1er janvier ainsi que des informations sur le recensement de la population. La commission avait déjà prévu de se réunir dans les jours à venir.

Monsieur le Maire annonce que l’ordre du jour est terminé et demande aux élus s’ils ont des questions.

Madame Sandrine LABORDE prend la parole et informe les élus que les cadeaux pour le Noël de l’école sont commandés au magasin Promenons nous … comme les 2 dernières années. Elle demande ensuite l’autorisation pour l’association des 1000 pattes d’utiliser la salle du vélo route lorsqu’elles font leur marche, Monsieur le Maire précise que cette salle est justement à destination des associations donc accepte cette demande.

Monsieur Hervé GARÇON précise que la commission travaux va réfléchir à plusieurs projets sur 2022 dont les travaux de réfection des plafonds de la mairie suite à des infiltrations d’eau. D’autres part, ils réfléchissent également aux moyens de limiter la vitesse des véhicules dans la Bourg.

Fin de la séance : 21H05